Il/ OBJECTION : le droit est inconnaissable C’est en disant le d qu’on le fait, il n’est pas le resultat dune volonté humaine. Ce n’est pas ce quelqu’un veut, mais il se decouvre, il n’est pas non plus un regle de conduite quand un litige est porté devant un juge celui ci n’ordonne pas a l’une des parties un comportement, il attribut une chose a une personne (ex : on dit pas c’est mal de voler mais j’ordonne cette peine ). Dire le droit c’est répartir des choses entre des personnes, le d en tant que tel cest cette chose attribué a cette personne.
Comment s’effectue cette attribution ? Elle s’effectue en cherchant la relation associé ce qui pour chaque personne ser dune personne. C’est une vertu part peut dire que le d est de la chose ce qui se Swip next page t le droit c’est le bien et c’est en ca qu’on rner dans la nature parties. C’est la qu’on voit que le d est Inconnaissable car pour discerner ce droit il faut une connaissance a la foi ce qu’est la relation envisage et de la nature de la chose (ex : de la vente d’une chose, chacun des partie a le d d’obtenir de l’autre une chose.
Le vendeur a le d de savoir le prix et l’acquéreur a le droit d’obtenir l’objet du contrat e vente Il va falloir determiner le prix, ce prix doit etre l’exacte con ShAipe to Wew next page contre parti de la chose vendu. Pour determiner le prix il faudrait donc avoir une connaissance parfaite de la nature de la chose vendu et de la relation existante entre le vendeur et l’acheteur or cela est impossible ! Ily a tjr une place d’incertude. On pourrait dire de maniere synthétique c’est qui si Ion sait quelque chose du droit on peut pas avoir une connaissance certaine du d.
Donc on peut affirmer que le droit reste en parti meconnaissable. C’est jus (latin) qui est méconnaissable. Le d judicium ( jugement en latin) le « droit dit » lui peut faire la connaissance dun d certain. Mais le judicium n’est pas tous le droit. Autrement dit il y a toujours du d au dessus du d. l’art du juriste pour discerner le d va consister a débattre a discuter des diff position possible de manier a ce qu le judicium s’approche le plus possible du jus tout en sachant que la fin du debat laissera d’autre doute qui feront place a des debats.
Il y aura tjr la possiblité de trouvé un argument qui ira en sens contraire. C’est aussi une forme de liberté car il y a toujors atiere a discuter. Il ne faut pas craindre de chercher des arguments allant contre n’importe quel actes juridiques. Introduction generale au cours de droit civil Le d c’est une chose , le bien du a autrui. On trouve ca dans la nature de la chose. Le droit ainsi concu est naturel. Toute fois ce DN il est en sois méconnaissable.
Et pour sortir de ce probleme il faut passer du 2 Toute fois ce DN il est en sois méconnaissable. Et pour sortir de ce probleme il faut passer du judicum au jus par une autorité. Or pour toute société il existe une telle autorité apte a dire le droit. Dans les etat qui sont des sociétés parfaites il existe des autorités aptes a discerner le droit et le d propre. Chaque etat a donc ses propres autorités et on peut dire que chaque etat a son propre droit. De d propre c’est ce qu’on apelle de d civil. Il existe un d civil fr.
Ce DC a un certain nombre de caractère et nous les allons envisagé avant de dire quelques mots sur la formation propre au DC wcaractères du DC le DC est le droit propre a une etat mais cette definition large du DC doit etre precisé car le d en tant que méthode particulière d’appréhension de la realité n’exite pas dan tt les société y ompris dans toute les sct politque. Le d est une invention romaine or dans le cadre de la cité romaine, le DC a revetu initialement deux caracteres qui peuvent apparaître opposé.
Son premier caractere c’est d’etre en droit privé, le d a été dit entre des personne PV, et ce caractère ce retrouve dans le DC de differents etat. Le DC est rester un d pv . De maniere particuliere le Dc c’est le droit privé. Second caractere, ce d est un droit commun il a donc vocation a inspiré l’ensemble du droit propre a la cité y compris dans les relations qui au échappe au domaine du sens pv au sens stricte
A)Droit civile/ Droit privé 3 Dans une société politique il ya des personnes privées mais c’é aussi des personne publiques c a d des personnes dont le bien n’est pas individuelle mais collectif c a d es personne qui poursuivre le but d’avoir la satisfaction d’interet collectif, le DC au sens stricte intéresse que les relation pv c’est pour ca qu’on le considere comme d pv en opposition au publique qui concerne les relation interpersonnel dans lequel y a des personnes publiques Il a donc le Dpv et le droit publique et le DC est du coté du Dpv.
Il vise l’utilité l’interet des particuliers. Il n’y a pas une frontière étanche entre le dpv et d publique. Et cela pour deux raisons : le bien particulier dune personne participe au bien commun. Le bien commun est le resultat de tout un ensemble de bien particulier. Le Dpv participe a la realisation du Dpu. Mais aussi car il ya tjr une certaine influence de dpv sur dpu.
Cette influence s’effectue par le biais de la constinualisation du DC. Une regle de Dpv pourra etre interpreté pour dire le d en tenant compte de la norme constitutionnelle elle apparaît ainsi comme un critere d’interprétation des regles de DC par ailleurs pour ppliquer une regle de DC il va falloir vérifier que cette règle n’est pas contraire a une norme constitu. Ca peut se faire par une question prioritaire !
B) le DC droit commun ce DC est le d 4 peut se faire par une question prioritaire ! Le DC est le d commun a Pensemble des situation qui ne sont pas soumise a des position particuliere . Ca signifie qu’une question de d est posé mm si elle ne relève pas du DC, le DC en tant que d commun formera une sorte de reservoir de methode, de principe, qui pourront etre utilisé pour resoudre cette question de d. onc le DC deborde de son domaine de predilection.
Ce caractère de d commun ne se limite pas qu’au regle et au principe ce sont parfois les solutions de DC et les methode qui vont etre utlise en dehors du domaine de DC 2)Formation du DC Le DC francais a connu une formation continu depuis plusieurs siecles de sorte que l’on puis envisagé cette formation a travers deux trait caractéristique : son caractére traditionnelle _ sa caractéristique régalien A) un droit traditionnelle Le DC n’est pas un ensemble règle mai il existe des notions, des principes, des modes de raisonnement propre au DC qui onjugué a des règles de droit peuvent permettre de discerner ce qui est du a une personne dans le cadre d’une relation interpersonnelle. Or cet ensemble de regle a fait l’objet d’une transmission au sein d’une communauté de juriste fr . II faut donc savoir qu’en DC, les modes de raisonnement les notions que l’on va utiliser pour résoudre des problemes juridiques ont derriere une tres longue histoire et en conserve des traces. C’est surtout i S problemes juridiques ont derriere une tres longue histoire et en conserve des traces.
C’est surtout important pour les notions uridiques qui ont toutes était inventé a rome en -100 et 100 apres JC. Ces notions ont quand meme un peu changé. Leur sens cest enrichie de toute les utlisation qui en ont ete faite. C’est en ce sens la que la connaissance du DC est une connaissance traditionnelle. Pour connaître le d il faut se rappeler de toute les solutions qui on pu etre utilisé au fil du temps en d’autre terme pour savoir ce quest un contrat on peut se referer au derniere arret qu’a la definition d’un juriste romain du 1er siecle. Dans le raisonnement juridique tous les opinion sont contemporaine . Le DC est issue du droit romain.
Le DC s’est constitué a partir du 11/12 s par référence au corpus romain. C’est une compilation d’un ensemble de texte qui a été rassemblé en 4 parties les institutes le digeste _ le code les novelle 2 le 1 rassemble les opinion de plein de juriste sur des question de droit dans un traité le 2 ressemble au 1 mais en moins developpé le 3 se sont des textes de lois le 4 c’est la meme chose que le code Il a été découvert a une époque ou sortait les premiers états et les premiers universités. A ce moment la des questions de droit se posaient. Les premiers juriste sont allé cherché dans ce corpus des solutions au cas concrets qui etait devant eux.
Les premiers juriste avait pris l’habitude en mar cas concrets qui etait devant eux. Les premiers juriste avait pris l’habitude en marge leur propre commentaire. Un des premiers Irnerius, Martole, ce sont ces glossateurs venant donné des cours dans le midi de la France et ont transmis cette methode de raisonnement qui ete reprise par des juristes francais ( DuMoulin et D’argentré) qui se sont inscrit dans cette tradition. Et on voit apparaitre une tradition juridiques francaise. Au 17e iecle Domat est un magistrat amis de blaise pascal, il s’est mis en tete de mettre de l’ordre le DC francais. Ce travail de reflexion a ete poursuivi par Pothier important dans la matiere des contrats.
Au19e s on pourrait imaginé que le DC fr se renouvelle sur des bases totalement diff apres la révolution a été presenté comme quelque chose de nouveau . De fait la loi a prétendu effacé la tradition jurdique interieur mais ca nia pas durait. Car des le debut du 19 e s décide de faire redigé un code civil, un ensemble de regle de droit et pour cela il fait appel a une commission de 4 uristes qui représente deux grandes traditions juridiques francaises -d romain ( sud de la france) -Tradition coutumière qui s’était developpé au nord Ces 4 juristes sont Portalis, Maleville, Tronchet, Bigot. Ces 4 sont tous des rescapés de la terreur c’est a dire des anciens juristes formés a l’ancien droit. Ils vont reprendre la traditon que la revolution avait rompu.
Le code civil va etre un instrument qui va permettre la traditon que la revolution avait rompu. Le code civil va etre un instrument qui va permettre au DC de survivre au changement de region. Ce sont ces auteurs du 17e s el que de Molombe et Troplons vont commenter le code civil mais en ratachant le code civil a tt les opinion. Ce travail de sédimentation va continuer jusqu’ici. Tout cela est issue d’une grande tradition issue du droit romain. B) Un d Regalien (droit royal) Le DC fr est lié a la constution mm de l’etat. Le Dc a ete formé par cette tradition juridque mais a été ajouté une formalisation du d par l’état. Ca a été directement pris en main par l’état royal.
La fr en tant qu’état s’est constituté contre une forme politique de l’empire romain germanique or l’empire est une construction uridique issu du droit romains. Pour s’en opposer les rois de fr ont toute de suite vu qu’il fallait les mm armes que l’empire ca d le d romains. Ils se sont entouré de juriste qui ont élabore la theorie de la couronne qui a consisté la fr comme un etat. Le pvr royal s’est intéressé a l’influence du d par le biais des université mais ont constitué des chers de voie royale. Ca a pemris une empreinte de Iletat du DC La législation est le second moyen. Ca a codifié un ensemble de règle. Cest un des mode de formation qui est spécifique au droit fr. Les personnes Les incapacités 8
