Dursina Alexandru Dursina Alexandru TBPC Objet d’étude « La contrefaçon » La contrefaçon est une violation d’un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique.
La notion de contrefaçon a souvent une connotation péjorative, sous-entendant une chose de mauvai Les contrefaçons de risques pour votre santé ou pour Swape nextp g t comporter des Les produits contrefaisants étant généralement vendus en- dehors des réseaux réglementés, ceci ne répond pas aux contrôles et aux normes xigés pour être légalement commercialisés sur le marché français ou européen.
Certains produits peuvent avoir des conséquences graves, c’est le cas par exemple des produits cosmétiques et des parfums qui ne font l’objet d’aucun contrôle dermatologique ou allergénique, qui peuvent être la cause des maladies de peau, des jouets pour enfants ne répondant pas aux normes de sécurité, des médicaments mal dosés ou n’ayant pas reçu d’autorisation de mise sur le marché, d’après une étude réalisée à sa demande par le cabinet KPMG. Un sac de contrefaçon est détruit par les douanes françaises, le 9 mai 2012 à ChillyMazarin.
Depuis ces cinq dernières années, à la faveur de la mondialisation, la contrefaçon s’est amplifiée, s’est organisée différemment et a acquls une importance non négligeable dans le commerce mondial. Les auteurs tentent de faire le point sur cette pratique frauduleuse, en évoquant dans une 1re partie les inquiétudes gouvernementales, l’ampleur du phénomène et les préjudices subis. À cet article s’ajoutent les réflexions d’un homme de terrain sur cette activité qu’il tente d’endiguer.
Article de la Revue Experts no 63 – 06/2004 @ Revue Experts L’acte de contrefaçon peut donc concerner : Le brevet, si l’innovation technique est protégée dans le pays. – La marque : copie ou imitation, sans autorisation, d’un signe servant ? distinguer un produit ou un service déposé à l’Institut national de la propriété industrielle. – Les dessins 2 OF s Capposition frauduleuse de la marque : apposition de la marque sur un produit qui n’est pas fabriqué pour le compte de la société titulaire du droit sur la marque, on peut aussi la qualifier d’usurpation de marque.
Le consommateur peut être une victime ou un complice. Lorsque le consommateur achète par exemple des médicaments, il croit qu’ils sont authentiques lors qu’il est victime de tromperie Le consommateur peut aussi être complice car par exemple s’il achète un sac de marque a 25 euros, il se doute bien que ce n’est pas le prix réel, donc il est conscient de ce qu’il fait. L’intérêt d’acheter de la contrefaçon pour les consommateurs, c’est que cela est moins cher et qu’on trouve plus facilement les produits.
Mais certains utilisent aussi la contrefaçon pour avantager leur image. Que peut-on faire pour diminuer la contrefaçon ? A mon avis la meilleure solution pour diminuer la contrefaçon (on pourra jamais l’arrêter) c’est d’acheter plus chère mais moins, et non moins hère et beaucoup plus de mauvaise qualité. Le but des personne qui font de la contrefaçon c’est de produire des produits qui recémble beaucoup mais qui sont de mauvaise qualité et de les vendre beaucoup moins chère que le prix de base mais ils font attention qu’il soit assez chère aussi. OF s passe par la sensibilisation et la formation des autorités douanières. Cette lutte prend parfois la forme de raids. Sur le terrain, des policiers qui arrête les personne pour détecter les faux et trouver la source. Il s’agit de saisir les copies, de les détruire et d’essayer autant que possible e faire fermer les unités de production qui les fabriquent. Sur Internet le combat des fabricants doit s’organiser au moyen de logiciels de truquage pour contrer à la fois le marché du faux et le marché gris. ? La surveillance doit être forte et constante car on constate de plus en plus l’utilisation sans droit de marques par des annonceurs pour apparaître dans les résultats des grands moteurs de recherche ou des sites d’enchères qui permettent la vente directe de contrefaçons sur Internet h, illustre Stefano Maddalena, directeur des affaires juridiques chez Audemars Piguet depuis 2005. ? En France, le Code de la Propriété Intellectuelle prévoit une amende pouvant aller jusqu’à 500 000 euros et une peine de prison de cinq ans.
En cas de récidive, les peines encourues sont portées au double. Sont également prévues des sanctions douanières : les douaniers français peuvent confisquer et détruire tout matériel contrefaisant, les moyens de transport et objets ayant servi à masquer la fraude et Infliger une comprise entre une à deux fois la valeur du bien original et un emprisonnement 4 OF S trois ans. Il faut garder à l’esprit que, malgré l’ouverture des frontières européennes, les ouanes volantes œuvrent régulièrement aux abords des zones frontalières, et peuvent intervenir sur tout le territoire.
En cas de contrôle, les détenteurs ou les personnes qui transportent certaines contrefaçons doivent immédiatement produire des documents justifiant de la situation régulière de ces produits. La contrefaçon est enfin interdite sur tout le territoire de l’Union européenne et en cas de détention de produits contrefaisants, un consommateur pourra être puni conformément à la règlementation du pays où l’infraction a eu lieu. » Article sur Le Centre Européen de la Consommation oursina Alexandru TBPC En conclusion, la contrefaçon amène des risques pour la santé et la sécurité du consommateur.
Elle amène aussi à des sanctions pénales et civiles. La contrefaçon porte aussi le nom de » poison » de l’économie mondiale. Elle tire profit des entreprise pour son propre bénéfice. Elle représente donc un réel danger pour l’économie mondial. La douane est la pour limiter et sanctionner les criminels à la tête de ses réseaux. Cependant cette lutte va de soi, nous citoyens. En refusant d’acheter ses i mauvaise qualité, faisons S DE s En refusant d’acheter ses imitations de mauvaise qualité, faisons
