Loi et coutume Le droit, ensemble de règles régissant la vie en société et sanctionnées par la puissance publique. Il est solidement assis sur des bases, il dépend de sources précises. La première source de droit qui vient à l’esprit, car la plus répandue et la plus visible par sa forme, est la loi, c’est-à-dire, au sens large, une règle de droit, d’origine étatique, qu’elle soit parlementaire ou non c’est- à-dire ordonnances, décrets et arrêtés . Mais la loi n’est pas toute. Moins présente dans nos sociétés et moins visible du fait e sa nature immatérielle, la coutume qui est aussi une source de droit.
Elle est une règle qui n’est pas édictée en forme de commandement par usage général, prolo sanction à l’observati semblent posséder I sur les rapports, les li p g is qui est issue d’un l’existence d’une si les deux sources ressant de réfléchir nt: rapport d’amitié ou de force? De coopération ou de concurrence? C’est dans ce cas qu’on va présenter au début la différance entre la loi et la coutume (l) et ensuite on Suipe to View next page va étudier le rapport entre ces deux sources de droit (II). la différance entre la loi et la coutume On va commencer par la différance au niveau de l’élaboration (A) puis la différance au niveau de la preuve (B). A- la différance au niveau de l’élaboration : Chacune de ces deux sources a une spécificité. La loi est une source écrite, elle est la volonté générale de peuple par son intermédiaire législative. La loi est écrite par la chambre de député et dés qu’elle entre en vigueur elle doit être respecter par tout le monde par ce qu’elle assure la sécurité juridique.
La loi est une source précise et certaine elle est facile à saisir dans ces onditions et ces sanctions quelles que soit civils ou pénales La loi comme elle a des avantages elle a aussi des inconvénients tel que sa mal adoption aux besoins de groupe social c’est-à- dire elle n’évolué pas de la même rapidité que l’exigence de la société. Par contre la coutume est une source non écrite ; elle trouve son origine par la volonté populaire qui s’exprime directement sans aucune intermédiaire.
La coutume est un usage répéter par un groupe social de façon qu’elle est devenu général obligatoire et elle évolue sans cesse l’évolution des besoins sociaux. Mais ça n’emp 2 st devenu général obligatoire et elle évolue sans cesse l’évolution des besoins sociaux. Mais ça n’empêche que la coutume est une source imprécise et incertaine. Elle est plus difficile de comprendre ses conditions et ses sanctions. B- la différance au niveau de preuve : La loi est publier au JORT , elle est censé d’être connu par tout le monde d’après l’article 545 du COC. l’occasion d’un litige les parties ne sont pas censé de prouvé l’existence d’une loi ou son contenu par contre la coutume est n’est pas publier donc l’article 544 du COC prévoit que celui qui invoque un usage doit ustifier son existence. Ainsi, le juge n’est pas censé de connaître la coutume. Alors la charge de la preuve incombe à celui qui invoque la coutume c’est-à-dire la personne doit établir l’élément matérielle et psychologique. ll- le rapport entre la loi et la coutume .
Dans ce cas on va présenter la coutume qui complète la loi (A) et la coutume qui ne contre dit pas la loi (B). A- la coutume complète la loi : Parfois, la loi faite renvoie à la coutume comme l’article 768 du COC qui renvoie à l’usage local pour fixer la façon du payement de prix dans le contrat de bail. L’article 597 du CC prévoit que les contrats commerciaux sont régis par 3 le contrat de bail. Carticle 597 du CC prévoit que les contrats commerciaux sont régis par le code de commerce à défaut par le COC à défaut par l’usage.
Dans ces exemples il s’agit d’une délégation explicite faite par la loi à la coutume. Alors cette délégation établie fexistence d’un rapport complémentaire entre la loi et la coutume c’est à-dire la coutume complète la loi. La loi utilise des notions sans les définir tel que « les bonnes mœurs», « La faute « le bon père de la famille » , . Dans ce cas la octrine suppose que la loi renvoie tacitement à la coutume pour trouver des définitions à ces notions.
