Risques de contrepartie Risque de non remboursement (crédit) Blanchiment ou Noirciment Obligation de non ingérence Déontologie Risque de liquidité : c’est quand la banque ne présenterai pas un volume d’actifs mobilisables suffisant pour faire face à une demande de remboursement des ressources Risque de marché ou de prix : Il provient de l’évolution défavorable du prix d’ Risque systémique : nsque Risque opérationnel erreur ou d’une défai S. . p page i provient d’un être à l’origine d’une rocédures, à des membres du personnel, système interne ou à des événements xtérieurs (risques juridique : Il provient de litige avec une contrepartie résultant de toutes imprécisions lacunes ou insuffisances susceptibles d’être imputable à l’entreprise).
Risque de gouvernance : le risque de non conformité ou le risque déontologie, éthique, comportemental, risque de management ça provient d’altération de pilotage de l’établissement qui peuvent être externe ou interne, risque extérieur c’est lié à la puissance publique ou de la concurrence. Le banquier doit exercer son activité sous des contraintes légales et réglementaires et aussi le strict respect du secret rofessionnel, de la déontologie, de l’application d’un code d’éthique et du principe de non ingérence.
Vrai 68) Faux 6C) Vrai 7A) vrai 78) vrai 7C) Vrai 8) Vrai 9A) Vrai 98) vrai 9C) Faux IOA) Faux 10B) vrai IOC) vrai 1 IA) Vrai 1 IB) Vrai 1 IC) Faux 12A) vrai 12B) Faux 12C) Vrai 13A) vrai 138) Faux 13C) vrai 14A) Faux 14B) vrai 14C) vrai 15A) Vrai 15B) Faux 150 vrai 16A) Faux 16B) Faux 16C) Vrai 17A) vrai 178) vrai 170 Vrai Secret Professionnel 2 été raisé directement ou indirectement par d’autres investisseurs, d’autres investisseurs qui ont • Utilisé des informations confidentielles
Faussé les mécanismes de fonctionnement des cours Propagé des informations fausses ou trompeuses L’objectif de la directive abus de marché c’est maintenir la confiance du public dans les marchés boursiers, Améliorer la transparence et éliminer les pratiques abusives, harmoniser les concepts (définition et réglementation). Les épargnants n’interviennent pas directement sur les marchés et doivent passer par des intermédiaires bancaires donc leur vulnérabilité est plus grande. Par contre ils doivent bénéficier d’une information préalable, d’une transparence et d’une sécurité ccrue.
A ce titre, les notions traitées par les directives abus de marché sont L’information privilégiée L’obligation d’abstention des détenteurs d’informations privilégiées Le délit d’initié Le délit de diffusion de fausses informations Le délit de manipulation de cours Le Principe de Non Ingérence Activité 4 : La responsabilité du banquier ne peut être engagée, car la loi impose au banquier de demander la provenance et la destination des fonds lors d’une transaction importante ou inhabituelles au fonctionnement du compte.
De plus le banquier est soumis au devoir de vigilance. En revanche le client es tout à fait dans son droit de ne donner aucune information sur cette transaction, le banquier devra donc en faire part auprès de la cellule risque qui traiteron ion et qui donneront ou 3 risque qui traiteront cette opération et qui donneront ou non une déclaration à TRACFIN. Les usages interdisent au banquier de s’immiscer dans la gestion des comptes de ses clients mais ce principe connu sous le terme de non ingérence trouve ses limites dans l’anomalie de fonctionnement de compte.
Si la banque tolère des opérations suspectes elle peut être poursuivie si il est démontré qu’elle consciemment et volontairement laissé fonctionnement le compte sans demander l’origine ou la destination des fonds ou même des opérations passé au crédit ou au débit du compte. C’est la loi contre la lutte contre le blanchiment qui illustre les limites le principe de non ingérence du banquier. LAB délit • Opération visant à rendre licite des fonds venant d’activités illégales pour en dissimuler la provenance et en acquérir des profits.
Les banques sont tenus de faire remonter les informations TRACFIN les opérations qui leurs paraissent suspectes. Le banquier devra informer hiérarchie qui fera suivre ou non auprès de TRACFIN. Le banquier encours des sanctions pénales 5 à 10 ans d’emprisonnement et de 375 000 à 750 000 euros d’amende. II existe une interdiction de déclaration de rexistence et du contenu de soupçon auprès du client. (22 500 euros d’amende) es personnes morales c’est 3 750 000 000 euros d’amende voir l’interdiction d’exercer retrait de l’agrément.
Activité 5 I)AEC 2) ABD 4) ABDE 4 12) AD 13) Faux 14) Faux 15) A Activité 6 On ne peut lui ouvrir un compte avec sa pièce étudiante, il lui aut une pièce d’identité en cours de validité et un justificatif de domicile de moins de trois mois. Le banquier peut toutefois refuser l’ouverture de compte, cependant celui ci devra remettre une lettre de refus. La responsabilité du banquier peut être mis en jeu, si l’entrée en relation est non conforme pour un défaut de vérification.
Cobligation de tenir le compte L’obligation de surveillance L’obligation de rendre compte Cobligation de conseil Activité 7 Les trois moyens de paiements sont : Chèque : Consultation FCC, lorsque le client fait le chèque le solde oit être disponible sur le compte, en cas de refus le client sera fiché pendant une durée de 5 ans et sera interdit bancaire. Pour enlever, cette inscription ce dernier devra régulariser ses chèques impayés.
Il est interdit de délivrer un chéquier à un client fiché BDE La banque est tenue de payer les chèques égal ou inférieur 15 euros à condition que celui ci soit présenté dans un délai de 1 mois à partir de l’émission. CB : Consultation FICP pour toutes les cartes hormis carte bleue interrogation systématique. Le titulaire de la carte doit être le seul effectuer des paiements. S d’interdiction bancaire et la solvabilité de l’adhérent.
L’ordre de paiement est irrévocable à part pour les motifs d’oppositions recevables. Virement : Le virement peut se substituer au chèque. Activité 8 A) Je paye le chèque car il est inférieur à 15 euros et présenté sous un délai d’un mois après son émission B) Le rejette le chèque et l’inscrit au fichage BDF FCC, Séquentiel 2 Activité 1 1 -ACE 2- ACD 6. ABD conservation des données clients et opérations suspectes les concernant sont obligatoire. Activité 3 3:ABC 5:CB 6:CB 7 : ABC 9 : AC
IO:BC Activité 4 Internet innovation technique fait courir des risques nouveaux aux établissements financiers qui vont être jugulé par des outils de surveillance. Les opportunités commerciales sont : le développement de l’offre bancaire pour les clients acquis et pour les prospects qui ont une appétence pour la banque en ligne et qui recherche un prix. Une réduction des couts pour la banque donc réduction des commissions pour le client. Un accroissement de la productivité. Concurrence accrue entre les établissements.
Internet améliore l’offre commerciale des banques et le service endu mais les risques sont réels : Risques financiers Risques opérationnels Maîtrise des systémes d’informations coût lié entre autre à l’obligation de le provisionner c’est à dire de se préparer à son impact financier au cas ou il se concrétiserai. La banque est rémunérée pour cette prise de risque. Question B) défavorable du prix d’un actif Risque systémique : L’effet d’entrainement qui provient d’un risque Risque opérationnel : L’opération faite qui va être à l’origine d’une erreur ou d’une défaillance imputable à des procédures, à des
Risque de crédit est le risque de perte résultant de l’incapacité du client, d’émetteur ou toutes autres contrepartie de faire face son engagement financier. Risque de marché : Terme qui regroupe les risques générés par des activités de marché. (Taux, change, perte de va 8 marché : Terme qui regroupe les risques générés par des activités de marché. (Taux, change, perte de valeur d’instruments financiers). Risque de liquidité : Le risque que la banque ne puisse faire face ses échéances de trésorerie.
Non on ne peut pas tenir une telle situation, nous lui demande un ocument prouvant les opérations en l’absence tracfin et clôture de compte 60 jours. On doit s’assurer de la provenance des fonds, si ‘est avéré cela peut cacher une donation, nous demanderons au client de faire fonctionner les clients que sur des bases créditrices. Activité 9 Mesure la connaissance du client, les objectifs d’investissements, connaître la situation financière du client. Questionnaire qui va appréhender le niveau de connaissance sur les instruments financiers et son patrimoine global.
Les avantages pour la banque, d’éviter les procédures auprés des ribunaux pour défaut de conseil en archivant le questionnaire les banques sont en possession d’un document validant la prise de risque s’ajoute à ce questionnaire la remise d’informations et de notice sur les valeurs souscrites. Les Ets devront réactualisé les informations.
