Objectif de la norme IAS 2: a- Définition : Les Stocks sont des actifs : * Détenus pour être vendus dans le cours normal de l’activité ; * en cours de production pour une telle vente ; ou * Sous forme de matières premières ou de fournitures devant être consommées dans le processus de production ou de prestation de services. b- Objectif De La Norme IAS2. L’objectif d’IAS2 est de prescrire le traitement comptable des stocks. IAS 2 fournit des commentaires sur : * La détermination du coût et sa comptabilisation ultérieure en charges, y compris to réalisation * Les méthodes d pour imputer les coû
Publication offi p g la valeur nette de qui sont utilisées par l’ASB le 18 décembre 2003 ; elle est applicable aux exercices ouverts ? compter du 1 er janvier 2005. une application anticipée est cependant encouragé. Champ d’application . a- La présente Norme s’applique à tous les stocks, sauf : * Les travaux en cours générés par des contrats de construction (cf. IAS 11 « Contrats de construction ») , * Les instruments financiers (cf. IAS 39 « Instruments financiers ») ; * Les actifs biologiques (biens vivants) provenant d’une activité agricole au moment de la récolte (cf.
IAS 41 « Ag iculture »). – La présente Norme ne s’applique pas à l’évaluation des stocks détenus par * Les producteurs de produits agricoles et forestiers, de production agricole a après récolte et de rextraction de minéraux et de produits d’origine minérale, dans la mesure où ils sont évalués à la valeur nette de réalisation selon des pratiques bien établies dans ces secteurs d’activités (lorsque la vente est assurée en vertu d’un contrat à terme ou d’une garantie de l’état ou lorsqu’un marché actif existe et que le risque de mévente est négligeable).
Lorsque ces stocks sont évalués à la valeur nette de éalisation, les variations de cette valeur sont comptabilisées dans le résultat net de la période au cours de laquelle la variation est intervenue. * Les courtiers arbitragistes de marchandises (sont ceux qui achètent ou vendent des marchandises pour le compte de tiers ou pour leur propre compte), qui évaluent leurs stocks à la juste valeur, diminuée des coûts de vente.
Lorsque ces stocks sont évalués à la juste valeur diminuée des coûts de vente, les variations de juste valeur diminuée des coûts de vente sont comptabilisées dans le résultat net de la période au cours de laquelle est intervenue la variation. Coût des stocks la juste valeur- coûts de vente Généralités sur les stocks et encours : ‘IAS 2 précise ce qui recouvre les stocks et encours Ce sont des actifs courants détenus pour être vendus dans le cours normal de l’activité.
Ce sont également les encours de production destinés a être transformés en produits finis ou devant être consommés dans le processus de production ou de Les stocks sont l’un des éléments les plus importants de l’entreprise. Une grande partie des ressour 2 stocks sont l’un des éléments les plus importants de l’entreprise. une grande partie des ressources financières est investie dans et actif.
Les critères distinctifs fondamentaux pour reconnaitre un élément de stock sont sa destination et son utilisation par rapport à l’activité courante plutôt que sa nature. Il est destiné à servir l’exploitation, à être consommé au premier usage ou ? être vendu, tandis qu’une immobilisation se caractérise par sa consommation après plusieurs usages.
Les stocks englobent : – les biens achetés et détenus pour la revente y compris, par exemple ; – les marchandises achetées par un détaillant et détenues pour la revente, ou des terrains ou d’autres biens immobiliers détenus pour la revente ; les biens finis produits, ou en cours de production, par l’entité et comprennent ; – les matières premières et fournitures en attente d’utilisation dans le processus de production ; Dans le cas d’un prestataire de services, les stocks incluent les coûts du service, tels que décrits au paragraphe 19, pour lesquels l’entité n’a pas encore comptabilisé les produits correspondants (voir IAS 18 Produits des activités ordinaires). – La valeur nette de réalisation : C’est le prix de vente estimé dans le cours normal de l’activité, diminué des coûts estimés pour l’achèvement et des coûts stimés nécessaires pour réaliser la vente. La valeur nette de réalisation (VNR) désigne le montant net qu’une entité prévoit de réaliser sur la vente de stocks dans le cours normal de l’activité. c- La juste valeur • C’est le montant pour leque 3 stocks dans le cours normal de Pactivité. c- La juste valeur : C’est le montant pour lequel un actif pourrait être échangé, ou un passif éteint, entre parties bien informées, consentantes, et agissant dans des conditions de concurrence normale.
La juste valeur reflète le montant pour lequel les mêmes stocks pourraient être échangés entre acquéreurs et vendeurs ien informés et consentants sur le marché. Evaluation des stocks selon le cadre conceptuel de la comptabilité financière Les états financiers établis par l’Entreprises à la fin de l’exercice doivent contenir des données comptables exactes et sincères, que ce soit, pour les immobilisations Incorporelles, corporelles, stocks et encours et même les créances. En ce qui concerne les stocks et encours, un rapprochement méticuleux entre quantification par valorisation et quantification par estimation doit être fait.
En effet, l’estimation étant un procédé rationnelle mesure de la aleur de l’élément concerné, faite par un professionnel averti, est une opération nécessaire de révision des valeurs à la clôture de l’exercice. Le cadre conceptuel de la comptabilité financière a retenu trois procédés de mesure des états financiers : * Le cout historique ; * La valeur de réalisation , * La valeur actualisée. – Les Méthodes d’inventaire : L’inventaire est une opération de vérification physique et comptable de grande envergure. Il permet à l’Entreprise de contrôler le bien fondé du bien immobilisation ou stocks et ce et sa valeur. encours) en ce qui conce 4 u bien (Immobilisation ou stocks et encours) en ce qui concerne son existence et sa valeur. Les écarts constatés seront comptabilisés dans le document comptable.
L’inventaire intermittent et l’inventaire permanent Fonctionnement des comptes de stocks et encours • Le choix de la méthode de suivi en comptabilité des stocks (méthode de l’inventaire permanent ou méthode de l’inventaire intermittent), relève d’une décision de gestion. Le SCF prévoit la possibilité pour la valorisation des stocks d’utiliser une des méthodes indiquées ci-dessus (CMP ou FIFO). Cette liberté de choix de la méthode de calcul (pour laquelle ‘entité doit se préoccuper simplement de respecter l’image fidèle des comptes. Les stocks sont évalués différemment selon qu’il s’agit d’une ENTRÉE ou d’une SORTIE. a- pour les entrées: Les stocks sont évalués à leur coût crachat.
C’est à dire le prix d’achat (montant sur la facture) augmenté des frais occasionnés directement par cet achat : transport, assurance, taxes non déductibles… b- Quant aux sorties: On distingue trois méthodes selon que l’entreprise pratique. 1- inventaire permanant : Dans le système de l’inventaire permanent, les achats et les ventes sont comptabilisés comme ans le Système de l’inventaire intermittent, mais en même temps que sont passées les opérations, les comptes de stocks fonctionnent de manière à mettre en conformité leur solde avec la situation des existants. 2- Inventaire intermittent : les sorties ne sont évaluées qu’en fin d’exercice.
Du montant des achats de la période est déduite la valeur du stock e S évaluées qu’en fin d’exercice. stock en début de période. Au résultat obtenu est ajoutée la valeur du stock en fin de période. Au cours de la période, le compte « 38 achats stockés » est débité du montant des achats et des frais accessoires d’achat par le rédit d’un compte de fournisseurs ou d’un compte de trésorerie. En fonction des besoins d’information et de gestion, le compte 38 est subdivisé selon le même schéma que les comptes 60 « achats consommés » et que les autres comptes de stocks, 380 « Marchandises stockées », 381 « Matières premières et fournitures stockées », 382 « Autres approvisionnements stockés ».
Les comptes 30,31, 32 et 37 sont crédités en fin d’exercice du montant du stock initial par le débit respectivement des comptes (600 Achats de marchandises, 601 Matières premières, 602 Autres approvisionnements). De même, les comptes 33, 34 et 35 sont crédités en fin d’exercice du montant du stock initial par le débit du compte 72 « Production stockée ou déstockée» correspondants. * Après avoir procédé à l’inventaire extracomptable : – Les comptes «30, 31 32 et 37 sont débités du montant du stock final par le crédit des comptes 600, 601 et 602 ; – Les comptes 33, 34, 35 sont débités du montant du stock final par le crédit de compte 72. lorsque la méthode FIFO ou PEPS est utilisée, les sorties sont évaluées au coût (coût historique) d’achat du stock sorti ; * lorsque la méthode FIFO ou PEPS n’est pas utilisée, les sorties ont évaluées au coût moyen pondéré(CMP) ; Cest-à-dire celui calculé ap utilisée, les sorties sont évaluées au coût moyen pondéré(CMP) ; Cest-à-dire celui calculé après le dernière entrée en stock (valeur du stock avant l’entrée augmentée de celle qui entre et le tout est divisé par la quantité du stock avant l’entrée augmentée de celle qui entre). Information à fournir : AS 1 précise les règles générales de présentation états financiers, dont découlent celles concernant les stocks.
IAS 1 S 66 indique les informations minima à présenter au bilan – Immobilisations corporelles ; Immobilisations incorporelles ; – Actifs financiers (à l’exclusion des montants indiqués selon (D), – Participations comptabilisées selon la méthode de la mise en équivalence; – Stocks ; – Clients et autres débiteurs ; – Trésorerie et équivalents de trésorerie ; – Fournisseurs et autres créditeurs ; – Actifs et pass fs d’impôt, – Provisions ; – Passifs non courants portant intérêt ; – Intérêts minoritaires ; – Cap tal émis et réserves ; – Actifs destinés à être vendus. – IAS 2 précise que les stocks sont inscrits à l’actif à la valeur la plus faible entre leur coût et leur valeur nette de réalisation. D’autre part, selon IAS 2 S 35, les stocks doivent être subdivisés pour une meilleure information des utilisateurs, en catégories telles que marchandises, matières premières, fournitures de production, travaux en cours et produits finis. – Il n’est pas précisé que ces subdivisions doivent apparaître ? l’actif. Un détail des stocks en annexe est donc suffisant.
C’est d’ailleurs l’option retenue par la lu art de détail des stocks en annexe est donc suffisant. C’est d’ailleurs l’option retenue par la plupart des entreprises. En ce qui concerne le Compte de résultat, les informations igurant au compte de résultat, IAS 2 précise que les états financiers doivent indiquer – soit le coût des stocks comptabilisés en charges au cours de l’exercice ; – soit les coûts opérationnels, applicables aux produits comptabilisés en charges au cours de l’exercice, classés selon leur nature. Ces deux possibilités font référence à la liberté laissée aux entreprises de présenter les charges du compte de résultat selon deux méthodes décrites par IAS 1.
Nomenclature des comptes de stocks et en-cours : 30 Stocks de marchandises 31 Matières premières et fournitures 32 Autres approvisionnements 321 Matières consommables 22 Fournitures consommables 326 Emballages 33 En cours de production de biens 331 Produits en cours 335 Travaux en cours 34 En cours de production de services 341 Études en cours 345 Prestations de services en cours 35 Stocks de produits 351 Produits intermédiaires 355 Produits finis 358 Produits résiduels ou matières de récupération (déchets, rebuts) 36 Stocks provenant dimmobilisations 37 Stocks à l’extérieur (en cours de route, en dépôt ou en consignation) 8 valeur sur Autres approvisionnements 393 Pertes de valeur sur En cours de production de biens 394 Pertes de valeur sur En cours de production de services 95 Pertes de valeur sur stocks de produits 397 Pertes de valeur sur Stocks à l’extérieur Conclusion . Les encours de production sont valorisés à la valeur nette de réalisation. Les produits finis sont valorisés au cout. Bibliographie : Jean-Jacques Julian, Les Normes comptables internationales IAS-IFRS, Edition FOUCHER, Normandie, 2007, cote : A/0500. Ali SAHRAOUI, comptabilité Financière, Edition BERTI, Alger, 2011, n d’inventaire 16725. Mr DEHLOUM Said, membre du Conseil National de l’Ordre des Experts Comptables, des Commissaires aux Comptes et des Comptables Agréés. Webographie : 9
