ROGER HéloiSe Le 08/04/201 5 Fiche d’arrêt Par une ordonnance tribunal d’Instance d avocats du barreau (Expression signifiant ors to View juge des tutelles du nnier de Pordre des inistrateur Ad hoc mme un tuteur, un administrateur, un juge ou un avocat ad hoc » c’est-à-dire pour une situation donnée), chargé de représenter les intérêts d’un homme dans les deux instances devant la cour d’appel relative à son adoption et que les deux instances ayant pris fin par deux arrêts du 23 Février 2004, le bâtonnier est sans qualité pour eprésenter les intérêts de cet homme, le pourvoi est déclaré irrecevable.
Attendu que le 13 Mars 2000, un homme à reconnu l’enfant dont sa conjointe était enceinte devant l’officier d’Etat civil.
Cet enfant est né le 14 Mars 2000, sa mère ayant demandé le secret de l’accouchement, et cet enfant à été remis le même jour à l’aide sociale à renfance, admis à titre provisoire comme pupille de l’Etat puis à titre définitif le 17 Juillet 2000 et placé en vue de Hadoption, et à effet du 28 Octobre 2000 au foyer de sa famille d’accueil et le 6 Juin 2000, 2000, le père de l’enfant à entrepris une démarche auprès du procureur de la République pour retrouver son enfant et l’ayant ultérieurement identifié, il a saisi le 18 Janvier 2001, la cellule d’adoption du conseil générale d’une demande de restitution et que le conseil de famille à donné son consentement à [‘adoption projetée, le 26 Avril 2001 et le Tribunal de Grande Instance de Nancy à été saisi par les époux voulant adoptés l’enfant d’une requête d’adoption plénière et par le père de l’enfant ne demande de restitution de l’enfant et par deux jugements du 16 Mai 2003, le tribunal à d’une part rejeté la requête en adoption car celle-ci est jugée contraire à l’intérêt supérieur de l’enfant d’être élevé par son père qui l’avait reconnu et d’autre part apres avoir admis les intewentions volontaire des époux désirant adopter l’enfant et de l’association « Enfance et familles d’adoptions » ordonne la restitution de l’enfant à son père naturel. La cour de cassation déclare irrecevable le pourvoi des ?poux adoptant et casse et annule la décision de la cour d’appel de Nancy et renvoi les partis devant la cour d’appel de Reims.
La procédure est un arrêt infirmatif car le père agit en justice pour demander la restitution de son fils et ceux contre les époux désirant adopter pléinièrement l’enfant. La cour d’appel de Nancy à décidée de rendre irrecevable la requête de demande de r requête de demande de restitution du père de l’enfant et donne son consentement au conseil de famille pour Padoption de cet nfant, de surcrolt la cour d’appel à méconnu le droit de l’enfant de connaitre son père déclaré. Le père déclaré de renfant se pourvoi en cassation et son fils lui est restitué. Problème juridique • Peut-on demander la restitution d’un enfant lorsqu’il à été reconnu avant raccouchement par son père biologique alors que la mere à accoucher sous le secret ?
Nous allons à présent étudier cet arrêt en deux grandes parties et quatre sous-parties l- un accouchement sous le secret A- Une déclaration prénatale B- L’intérêt de renfant l- Le consentement de l’adoption A- La famille d’accueil B- Le raisonnement de la cour de cassation Dans une première grande partie nous allons étudier les caractéristiques d’un accouchement sous le secret. l- L’accouchement sous le secret pour débuter notre commentaire il est important de donner une brève définition de ce qu’est un accouchement sous le secret. En France, Toute femme peut demander lors de son accouchement, la préservation du secret de son admission et de son identité par un établissement de santé. Cet
