Les rites judiciaires Sommaire 1) Introduction 2) Les costumes judi 3) Qui est Thémis ? 4) placement des rep d’audience 5) Déroulement d’un S »ige to View dans la salle Le costume judiciaire a plus de 2000 ans, et aurait pour origine le revêtement du grand prêtre de Jérusalem. La robe, représentant la hiérarchie, distingue l’homme de loi du peuple. La couleur gauche, sa robe étant doublée sur le devant de deux simarres en soie, qui descendent de chaque côté des boutons de la robe.
La robe de l’avocat est noire, revers soierie noire, l’épitoge est herminée (une bordure de fourrure blanche) ou sans hermine, le abat plissé est blanc. La robe noire des avocats est de cette couleur car elle est issue de la soutane des prêtres. Le col blanc est lui aussi issue du costume ecclésiastique Etc. (voir ci-contre) Note : Les robes ne sont portées que dans les audiences publiques.
Les audiences de cabinet (juge des enfants, juge aux affaires familiales, juges d’instruction) ont lieu le magistrat en tenue civile, seul l’avocat portant la robe car il n’est pas chez lui et exerce ses fonctions (cela nous permet de nous assurer que l’escorte ne nous confond pas avec le détenu). Déesse de la justice, de la loi et de l’équité, Thémis assistait Zeus dans l’Olympe. Depuis la Renaissance, Justice a souvent été représentée comme une matrone portant un glaive et une balance, ayant parfois un bandeau sur les yeux. – Ses couleurs vestimentaires sont dominées par le blanc (symbole de pureté et de c oir et le pourpre. ‘impartialité est aveugle. – L’épée est celle de Némésis (déesse de la vengeance) et symbolise l’aspect répressif de la justice, l’application des peines. Tenu dans la main droite, il symbolise aussi le pouvoir de la justice ui tranche les prob èmes et litiges (petits conflits). 4) Placement des représentants de la justice dans la salle 5) Déroulement d’une audience Les audiences durent en tout état de cause de nombreuses heures et chaque prévenu attendra dans le public son tour de passage qui peut, parfois, venir en début de soirée alors que le prévenu était convoqué pour 13 h 30.
L’huissier audiencier, appelle le dossier de l’accusé en demandant à celui-ci de se présenter à la barre du Tribunal accompagné de son avocat qui se tient aux côtés de son client. La procédure est dès lors la suivante Vérification de Videntité La plaidoirie: des vices de procédure • en présence de vices de procédures, portant atteinte à la régularité des procès- verbaux, l’avocat exposera ces ar uments, avant d’évoquer les faits poursuivis et le fond Procureur fera part de p.
GF3CFd pourra, également, interroger le prévenu. Enfin, on demandera à l’avocat Sil a des questions à poser. Si tous les aspects du dossier n’ont pas été abordés, l’avocat pourra, à cette occasion, mettre en lumière plusieurs aspects particuliers du dossier ou de la chronologie des faits qui sont à l’avantage de l’accusé et qui ourront faire naitre un doute dans l’esprit du magistrat quant ? sa culpabilité. Le Président du Tribunal peut rendre sa décision – immédiatement après les derniers mots du prévenu. il arrive aussi que le Président ait besoin de réfléchir aux vices de procédure ou des éléments de fond, il prendra alors quelques instants en décidant d’une suspension d’audience, et en revenant quelques instant plus tard pour donner sa décision. Le juge peut aussi fixer une date à laquelle il rendra son jugement, on dit alors que l’affaire est mise en délibérée (il n’est pas rare que cette décision soit remise à un ou deux mois). Même dans le cas d’un délibéré rendu le jour de l’audience, l’accusé repartira du Tribunal sans «jugement papier».
Les services du Greffe mettront de longs mois avant de le taper. En sortant de la salle d’audience il ne sera remis au prévenu qu’un relevé de condamnation pénale. Le prévenu insatisfait de la décision rendue par le Tribunal et souhaitant que son affaire soit de nouveau jugée par une Cour d’Appel, interjettera appel de la décision rendue. Faire appel d’une décision peut aussi permettre de faire un stage et reculer le moment du retrait de points sur le permis de conduire.
