Sujet de dissertation : les caractéristiques des régimes du directoire et du consulta « Chaque régime finit par devenir un ancien régime » tels furent les parles de Stanislaw Jerzy Lec. Ce qu’il pensait au sujet des régimes politiques s’est confirmé que ce soit pour l’aristocratie, la monarchie ou encore le régime du directoire ou du consulat. un régime politique est un mode d’organisation des pouvoirs de l’état en ce qui concerne le mode de désignation, les compétences ainsi que les rapports qui s’établissent entre les pouvoirs.
Le régime politique d’un état représente l’ensemble es règles ou des pratiques selon lesquelles les hommes sont gouvernés dans un p politiques qui sont : les régimes totalitair démocratiques. Arist analyse complète de or 12 to vieu de régimes vec distinctement e les régimes à produire une classifier les différentes formes de gouvernements. Le régime du directoire est la forme de gouvernement prise par la 1ère République entre 1795 et 1799. Le directoire est une structure collective détenant des pouvoirs d’administration ainsi que des pouvoirs exécutifs.
Le régime du consulat est quant à lui un régime politique mis en lace de 1799 à 1804 à la suite du régime du directoire. Ce régime établit un pouvoir autoritaire exercé par trois consuls. e premier consul est Napoléon Bonaparte qui finit par s’accaparer tous les pouvoir Swlpe to vlew next page pouvoirs. Par la suite il devient consul à vie en 1802 et il proclame l’empire de France en mai 1804. Les deux régimes que sont le directoire et le consulat se sont succédé. L’intérêt de cette succession est implicitement l’évolution de l’histoire du régime français. ne évolution renvoie donc au fait que les différents régimes qui se sont succédés résentaient des similitudes et des divergences d’application du pouvoir. Le régime du directoire et le régime du consulat ont des pouvoirs aux caractéristiques distinctes (l) cependant, ces régimes présentent chacun deux périodes distinctes (Il). l/ Des pouvoirs aux caractéristiques distinctes Si le directoire a opté pour une séparation des pouvoirs (A) le consulat quant à lui opte pour un pouvoir réunis sous le contrôle d’un seul (3).
A- Un directoire optant pour une séparation des pouvoirs Régime organisé par la constitution de l’an 3 Régime voté par la convention du 22 août 1795 ouvoir législatif confié a Conseil : les 500 et les Anciens élus au suffrage censitaire La Constitution organise une séparation rigoureuse des pouvoirs et divise ces pouvoirs entre plusieurs corps ou individus Les 500 détiennent le monopole de l’initiative des lois Les Anciens ne peuvent qu’approuver ou rejeter les projets de lois des 500 Le pouvoir exécutif est confié à un directoire de 5 membres qui sont les dictateurs Ils sont élus par les Anciens sur une liste de IO candidats présentée par les 500 Chaque année l’un d’entre eux est renouvelé Les directeurs délibèrent à la majorité Ils révoquent les ministres et dis osen 12 renouvelé Ils révoquent les ministres et disposent de la force de l’armée Dans chaque département un comrmssaire représente le pouvoir central et surveille les autorités locales Les conflits entre les pouvoirs ne sont pas prévus Les Conseils et les directeurs ne peuvent pas agir les uns contre les autres Le directoire optait pour une distinction des pouvoirs contrairement au consulat ou Napoléon fut le seul maître. B- un consulat avec Napoléon Bonaparte pour seul maitre Coup d’état réussit en deux jours
Directoire et ses assemblées dissous en trois consuls provlsolres Ils disposent de tous les pouvoirs pour réviser la constitution Nouvelle constitution élaborée par Bonaparte Exécutif confié aux trois consuls mais la premier consul Bonaparte détient seul le pouvoir Rééligible indéfiniment avec un pouvoir exécutif sans limites La constitution crée un conseil d’état qui rédige les projets de lai Création de 3 assemblées : sénat, 2 assemblées instituées qui ont le pouvoir législatif qui sont le tribunal et le corps législatif Le directoire et le consulat, deux régimes qui se succedent avec es caractéristiques différentes mais qui se rejoignent pourtant dans leur découpage temporel. Il/ Des régimes réparties en deux périodes Deux régimes caractérisés par deux périodes. Le directoire fut marqué par le premier et par le second directoire (A) en ce qui concerne le consulat on passe d’une période d’après directoire ? une période sous l’empire (B). A- Le premier et le second directoire 1) Le premier directoire Octobre 17 19 l’empire (B). Octobre 1795 – Septembre 1797 5 directeurs : Barras, Rewbell, Carnot, Letourneur, La Révellière- Lépeaux
Barras directeur de 1795 à 1799 symbolise le régime entier Après la révolution : crise morale, misère du peuple, endettement de l’état -s désordre au sein de la France Installation du directoire compliquée car les 5 directeurs avaient des idées politiques différentes Chacun avait son domaine de compétence Création d’un nouveau papier-monnaie pour estomper la crise financière 2) Le second directoire septembre 1797 – Novembre 1799 Période de lutte contre les royalistes Plusieurs coups d’état Période de stabilité : le directoire prépare des réformes Napoléon crée une réforme : il annule les 3 tiers de la dette, il stimule l’industrie, multiplie les écoles Napoléon fait une politique d’expansion : il crée des républiques sœurs 4 entreprend sa campagne d’Egypte Napoléon renverse le directoire et fait place au consulat pour éliminer les jacobins, réviser la constitution, créer un pouvoir exécutif fort sur demande de Barras Sil y eut deux périodes sous le directoire il en fut de même pour le consulat qui devint un empire.
B- Du directoire au consulat Le régime du dlrectoire • La Convention cède la place au directoire 6 octobre 1795 – 9 novembre 1799 Première République française Existe 4 ans courte période transitoire Epoque d’agitation militair 2 politique établit en France après le coup d’état de Bonaparte dure de 1799-1804 La constitution de 1799 Promulguée le 13/12/1799 1802 le consulat est modifié et le premier consul devient consul ? Le tribunal et le corps législatifs ont des fonctions réduites Bonaparte est appuyée par la bourgeoisie Il ramène l’ordre, la sécurité, la stabilité et la prospérité Redressement financier par la banque de France Mise en place d’une forte centralisation
Bonaparte met fin à la guerre entre France révolutionnaire et Europe aristocratique qui dure depuis 1792 Le consulat devient en 1804 une monarchie impériale Bonaparte établit la mort définitive de la monarchie des Bour l/ De la restauration à la fin du second empire de 1814 à 1870 La restauration : Période constitutionnelle PAGF s 9 ncaise resté sur les notions de l’ancien régime (charte plutôt que constitution) Cette charte néglige les idées impériales et la période révolutionnaire. La première partie de la charte reconnait l’égalité devant la loi. Vu cette charte il y aura une liberté religieuse, une liberté des personnes physiques, une liberté de presse mais tout ceci sera illusoire.
Ily a une place dominante par la personne du roi qui a une place fondamentale dans la constitution. Dans la charte « l’autorité toute entière réside en France dans la personne du roi Ce qui est bizarre c’est que Louis 18 détient le pouvoir exécutif, législatif et judiciaire, c’est lui qui propose et promulgue les lois. Il peut dissoudre la chambre à volonté. Il peut également modifier la majorité de la chambre des pairs en désignant des nouveaux embres. Les institutions politiques de ce régime il y a l’assemblée composée de deux chambres : aristocratique haute et basse. Il y aura les 100 jours et le retour de l’empereur. Après quelques mis la restauration engendre des déceptions.
Chez les royalistes les plus engagés, ensuite chez les militaires parce que Louis 18 décide de couper le budget des militaires et le renvoie des 315ème de l’armée impériale. Cela suscite leur désarroi. Beaucoup d’anciens soldats sont incapables de retourner à la vie normale après la guerre. Et pour ceux qui sont âgés ce sera encore plus difficile. Ily a dons des difficultés pour les milltaires. Ce qui engendre encore plus de mécontentement du peuple à l’égard du régime c’est que le peuple était obligé de payer une taxe s PAGF 19 mécontentement du peuple à l’égard du régime c’est que le peuple était obligé de payer une taxe sur les boissons. A ce moment-là l’empereur Napoléon Bonaparte est retenu sur l’ile D’Elbe. Il apparait comme étant l’homme capable de rassembler les mécontents.
Le 1er mars 1815 il débarque à Dolf juin prêt à reprendre le pouvoir. Pour Louis 18 au début, c’est une occasion de se débarrasser e napoléon donc ordre est donné à tous les militaires d’arrêter Napoléon. II envoie le comte d’Artois et le maréchal d’Aliénor ? Lille pour lui barrer la route. Mais ce qui se passe et qui n’était pas prévu par Louis 18 c’est que des manifestations organisés pour protéger la ville fait fuir les militaires. Alors Louis 18 effectue un appel à la défense de la chartre pour fédérer l’opinion. Il ne faut pas nier que cet appel suscite l’adhésion de l’assistance. Mais cette adhésion de l’assistance est très faible.
La mobilisation est très faible et la défense de Paris est impossible. Il envoie Marchal Ney comme dernier espoir de la monarchie et de la personne du roi pour arrêter Napoléon mais malheureusement ca échoue. C’est à ce moment-là que Louis 18 voit qu’il n’a aucun pouvoir sur la monarchie. Cest du 1er mars au 20 mars 181 5 que Napoléon Bonaparte fait la marche vers Paris. Cest durant cette période de 100 jours que Louis 18 qui était à Gand en Angleterre (car il était exilé) va faire un mouvement opposé avec quelques fidèles comme Châteaubriant pour attaquer Napoléon Bonaparte. Louis 18 réfléchit et se dit que sans l’aide des puissances étrangères ce ne serait pas 7 2
