A ma grand-mère Hadja ciré Touré A mes père Sory et mère Soba Kanté A ma tente Me Mariam Touré A mon épouse Tady Fofana et A mes enfants Mohamed Cheik et Youssouf Fofana or 19 Sni* to View Avant propos Ce cours est établi grâce aux multiples et encourageantes demandes des mes étudiants en droit, notamment ceux du département de droit de l’international university collège (UNIC) et autres collègues qui m’ont incessamment exprimé leur souhait de lire mes écrits. Qu’ils se sentent donc comme les premiers Introduction..
Chapitre 1 : la formation de l’esprit juridique. Section 1 : le mécanisme uridique Section 2 : les exigences des sciences juridiques……. .. p Chapitre 2 : la dissertation juridique… Section 1 : étude théorique de la dissertation juridique.. Sectlon 2 : exercices d’application…. — ……………………………………… p Chapitre 3 : le commentaire de Section 1 : étude théorique du commentaire de texte. … p Section 2 : exercices d’application………………. . Chapitre 4 : le commentaire d’arrêt. Section 1 : étude théorique du commentaire darrêt.
Chapitre 5 : la consultation juridique ou le cas Section 1 : quelques principes de base de la consultation uridique……………… ….. p Chapitre 6 : les autres exercices en droit.. …… p Section 1 : la fiche de jurisprudence… — INTRODUCTION Chaque discipline a ses exigences méthodologiques ? l’inobservation desquelles tout travail est perdu. Les sciences jurldiques n’échappent pas à ce prlncipe universel. La méthode, voici ce qu’il y a de plus précieux dans tout travail intellectuel, et en droit, cela est de rigueur.
En droit, la bonne méthode est pour le juriste, ce que l’oxygène représente pour le corps humain. Le juriste se démarque des autres spécialistes par, avant tout ‘organisation de son travail, la façon dont il raisonne, bref par sa méthode. Par méthode, on entend, selon Littré, « l’ensemble des procédés raisonnés en vue de parvenir à un résultat Autrement formulée, la méthodologie désigne la manière dont les hommes de droit (juges, avocats, juristes, etc. ) organisent les leurs raisonnements pour parvenir à un résultat, pour bâtir une démonstration.
Cest la technique utilisée dans l’organisation du raisonnement juridique. De cette définition, on peut tirer deux conclusions : Primo, la méthode désigne un détour de la pensée qui va du roblème à la solution, de la question à la réponse. En toute évidence, dans cette entreprise, la bonne méthode consiste ? faire appel à un intermédiaire entre le problème et la solutlon : le potentiel analytique du juriste, sa capacité de réfléchir. Secundo, la méthode s’articule autour de la raison.
D’après Nicolas Cayrol, « la méthode est une soumission à la logique, une discipline, un effort en soi un juriste doit être capable de faire une démonstration juridique pertinente devant n’importe quelle doit être capable de faire une démonstration juridique pertinente evant n’importe quelle situation, mais, pour y parvenir, il s’oblige au respect des impératifs méthodologiques propres au droit. Grosso modo, l’utilisation d’une méthode bonne permet au juriste de mettre en valeur la qualité de sa réflexion, la pertinence de ses idées.
En conséquence, on est en droit d’affirmer « que sans méthode, il n’y a point de juriste Ainsi circonscrite, la méthode, comprend-t-on, permet d’assoir l’esprit juridique et sert de gulde tant dans les apprentissages que dans la vie professionnel du juriste en donnant les enseignements relatifs aux exercices rencontrés en droit. Tels sont les deux aspects qui seront traités dans le présent cours. Par conséquence, je ne traite pas de la recherche en sciences juridiques et réserve se thème pour le tome prochain.
Chapitre 1 – La formation de l’esprit juridique Pistes de réflexion : Comment comprendre le droit ? Que faire pour maîtriser les sciences jurldiques et/ou un système juridique particulier? La formation de l’esprit juridique s’organise autour de deux paramètres : comprendre le mecanisme juridique et connaître les exigences du droit. Section 1 – Le mécanisme juridique. Comment est organisée la matière de droit ? Cerner le modèle de la réflexion juridique et les principes de base du droit.
Le mécanisme juridique est la clef de voûte des sciences juridiques. Je désigne par ce terme « Hensemble des indices de savoirs que Fon doit comp ieux apprendr désigne par ce terme, « l’ensemble des indices de savoirs que Hon doit comprendre pour mieux apprendre le droit Comprendre le mécanisme juridique implique d’abord la maîtrise de l’organisation des matières enseignées en droit, ensuite, cela suppose la découverte de la réflexion juridique et, enfin, exige de connaitre les termes et maximes juridiques.
Paragraphe 1 : Maitriser l’organisation des cours et manuels de droit Piste de réflexion Qu’est se que l’étudiant doit exactement faire pour avoir une maitrise en droit ? Nul ne peut prétendre avoir recours à sa seule faculté de rétention, pour retenir à cœur les montagnes de textes juridiques qu’offre le cycle universitaire. Or, tout juriste pour être efficace, doit pouvoir maîtriser un système de normes.
Pour y parvenir, le juriste doit acquérir des connaissances en droit dès le début des études dans une faculté de droit. Acquérir des connaissances suppose de omprendre l’organisation des matières du droit, avoir une perception taillée des données juridiques en vue d’un apprentissage. Les manuels et cours de droit sont rédigés suivant une organisation plus ou moins identique quelque soit le domaine d’étude du droit (droit civil, droit administratif, droit pénal, droit constitutionnel, etc. ).
Ils sont organisés autour de deux ou plus de parties (ou livres) qui sont composées de titres souvent subdivisés en chapitres comportant des sections, lesquelles comportent les paragraphes, etc. Cette organisation particu PAGF s OF lg omportant des sections, lesquelles comportent les paragraphes, Cette organisation particulière (que l’on rencontre difficilement ailleurs) fait non seulement la beauté des écrits (et même des exposés oraux) en droit, mais elle est surtout la clef de la clarté, de la précision et de pertinence qui caractérisent le travail juridique.
Cest ce que l’étudiant doit comprendre pour d’apprendre. Dans l’entreprise des apprentissages, trois facteurs s’imposent ? l’étudiant : l’assiduité, la diversification des documents à exploiter et la répétition avec établissement d’une fiche de lecture chapitre après chapitre. L’un des merites de l’organisation du travail juridique est sa clarté qui permet de découvrir la réflexion juridique.
Paragraphe 2 : La découverte de la réflexion juridique Comment le juriste (juge) doit-il réfléchir ? Que fait-il pour déterminer le sens des dispositions ? Dans son travail, le juriste est invité à faire une démonstration. Pour cette raison, il lui est indispensable de savoir les principes du raisonnement juridique pour mieux exploiter ses connaissances. En règle générale, l’organisation du raisonnement juridique est traduite par le syllogisme juridictionnel inspiré de la logique ‘Aristote. ? Ce syllogisme désigne la technique par laquelle le juge applique à des faits une règle de droit pour parvenir à un e solution (M-A Cohendet in méthode de travail, Montchrestien, 1 998, p27) Ce syllogisme comporte trois parties : La mineure qui correspond au fait ; La majeure qui c La majeure qui correspond à la règle de droit ; et La concluslon qui correspond à la solution. Exemple : M. Souloukou a volé une mangue (mineure), or il est interdit de voler la mangue sous peine d’emprisonnement (majeure), donc M. Souloukou sera puni par un emprisonnement (solution).
Mais avant d’appliquer la règle à un fait, celui-ci doit au préalable être qualifié. La qualification est l’opération par laquelle le juriste abstrait d’une chose ou d’un comportement, ce qui est de juridique en eux. Exemple : Mme Katatoè est rentrée dans un jardin public avec une poussette dans laquelle était installé son bébé (mineure), or, l’entrée du jardin public est interdite à tout véhicule sous peine d’amende (majeure). Mme katatoè sera-t-elle condamnée à payer une amende ? La réponse (solution) dépend de la qualification de la poussette de véhicule ou de non véhicule.
On comprend donc que la solution dépend de l’application de la règle à un fait d’espèce. Mals dans la plupart des cas, avant d’appliquer une règle, il est procédé à son interprétation, c’est- à-dire que le sens approprié ou adapté de la règle au fait d’espèce doit être cerné préalablement. Cela dénote du caractère impersonnel et général de la règle de droit. Les juristes sont partagés sur les techniques d’interprétation, ou tout au moins, développent des arguments forts divers sur la question. Pour le reste, il existe plusieurs modalités d’interprétation.
Les plus opérationnelles sont toutefois fondées s plusieurs modalités d’interprétation. Les plus opérationnelles sont toutefois fondées sur : le critère de la qualité de l’interprète : l’interprétation authentique est celle faite par l’auteur de la règle ; l’interprétation non authentique est celle opérée par un tiers (juge, arbitre, juriste, etc. ). le critère du nombre d’interprètes : interprétation unilatérale est l’œuvre d’un seul sujet, par opposition à l’interprétation consensuelle impliquant la participation de toutes ou une pluralité de parties.
NB : les modalités d’interprétation n’ont pas d’influences juridiques majeures. La question de compétence d’interprétation à laquelle elles se rapportent ne pose pas de graves problèmes en droit. Ce ne sont là que les modalités d’interprétation qu’il ne faut pas confondre aux techniques d’interprétation développées par la doctrine et dont voici les plus pertinentes à mon sens : L’interprétation génétique : l’interprétation génétique est une technique de subordination de l’interprète (le juge).
Elle désigne la technique par laquelle on se réfère à la genèse de la règle, n recherchant l’intention des auteurs (le législateur et/ou l’exécutif), dans notamment les travaux préparatoires, les débats parlementaires, les exposés des motifs, etc. toutefois, si cette méthode est fort utile, elle n’est pas efficace dans la mesure où l’intention des auteurs peut bien être équivoque ou imprécise. NB : cette technique présentée et défendue par l’école de l’exégèse connaît à nos jours une évolution considérable.
L’obligation pour le uge de se référer a L’obligation pour le uge de se référer au légis ateur, l’auteur de la loi dont la clarté n’apparait pas n’a plus la même force qu’? ‘origine. Une plus ou moins large marge de manœuvre est désormais laissée au juge. L’interprétation sémiotique : l’interprétation sémiotique est l’opération par laquelle la règle est interprétée en fonction du langage dans lequel elle s’exprime.
Dans cette technique, le juge joue sur la portée de l’utilisation de l’impératif ou de l’indicatif, sur le sens de la virgule pour déterminer le caractère impératif ou permissif de la règle. Exemple : l’article 92 de la constitution guinéenne présente deux aspects en parlant des désaccords entre l’exécutif et le législatif : 1. En cas de désaccord persistant entre le président de la République et l’Assemblée Nationale, le président peut prononcer la dissolution de celle-ci. « Ici, on est en présence d’un texte permissif qui laisse le soin au président de dissoudre ou non rassemblée nationale 2.
Si celles-ci (les nouvelles élections) renvoie à l’assemblée nationale une majorité de députés favorable à la position adoptée par l’ancienne majorité, le président de la République doit démissionner. « par contre là, on est en présence d’une disposition impérative qui exige du président la démission Autre exemple : une anecdote rappelle une lettre rédigée comme suit : « TUEZ PAS, GRACIER quand on déplace par imprudence la virgule, la phase change de sens : « TUEZ, PAS GRACIER ».
L’interprétatio PAGF lg par imprudence la virgule, la phase change de sens : « TUEZ, PAS GRACIER L’interprétation téléologique L’interprétation té éologique est une interprétation finaliste. Elle est la technique par laquelle la règle est interprétée en fonction de sa raison d’être, sa « ratione legis b. Cette interprétation dite « du but social » est fondamentale en ce sens qu’elle se propose de oursuivre ce pourquoi telle ou telle règle a été élaborée pour en fixer le sens.
Reprenons l’exemple de la poussette : Pour qualifier la poussette de véhicule, le juge qualifiera celle-ci en fonction du but de l’interdiction des véhicules. Il se posera donc la question de savoir pourquoi interdire les véhicules dans le jardin ? La réponse est que le véhicule est à la fois bruyant et dangereux. Il est donc interdit dans le but de protéger la tranquillité et la santé des visiteurs du jardin. Dans ce cas, la poussette qui n’est ni bruyante ni dangereuse e tombe pas sous l’emprise de l’interdiction : ce n’est pas un véhicule au sens de la règle.
Cette technique utilise en outre trois types de raisonnement que sont • Le raisonnement a pari : Premier type d’argumentation téléologique, le raisonnement a pari ou par analogie est un raisonnement comparatif qui consiste à déduire qu’une règle applicable à un fait particulier s’applique ? tous les faits semblables. Par exemple : les règles valables pour le divorce le sont pour l’annulation du mariage. Autre exemple : si le véhicule est interdit dans le jardin à cause de son bruit et de sa dangerosité, il est norm
