1 . Dissertation : Les formes d’Etats. L’Etat est un artifice qui sert de support au pouvoir : en dehors de la personne des gouvernants. LE-tat est à la fois le pourvoir central, les gouvernants et une société politique organisée. Malgré cette pluralité l’Etat correspond tout de même à des critères spécifiques qui le distinguent de n’importe qu’elle association d’individu. Max weber identifié trois critères constitutifs de l’Etat. Le premier critère réside en la contrainte : l’Etat à le pouvoir d’établir des règles et de les faire respecter.
En effet, l’Etat détient n pouvoir normatif, il fixe des règles dans l’optique d’organiser la société. Il s’agit de c force soit le pouvoir respects de ses règle Le deuxième critère L’exercice du pouvoir or 4 Sni* to View le monopole de la r, contraindre aux ulation. ment un groupe. On a considéré que ce groupement etait une Nation cette thèse est aujourd’hui à relativiser. L’Etat regroupe des individus soumis à la même souveraineté. Alors que la nation n’est qu’un regroupement d’individus ayant de caractéristiques communes.
Le caractère pluralisme des populations au sein d’un Etat témoigne que ce dernier précède la nation. Le troisième critère correspond au territoire délimité par des frontières. Sans ces dernières le pouvoir de l’Etat ne pourrait s’exercer. Cependant si un territoire est amputé l’Etat demeure. Le territoire est donc un élément objectif essentiel. Un territoire peut-être particulier : nan continu ou petit. Cependant bien qu’il y ait de caractéristiques communes à tous les Etats cela ne signif signifie pas que tous les Etats détiennent la même forme sois la même organisation politique.
Sont distingués généralement les Etats unitaires par leur fort pouvoir central des Etats composés où e superpose des pouvoirs d’origines différentes. Ainsi, quels sont les éléments qui permettent de distinguer les différentes formes d’Etat ? La densité du pouvoir central (l) mais aussi la présence variable des subdivisions territoriales (Il). l. POUVOIRS DE L’ETAT CENTRAL ENTRAINANTS DES DIFFÉRENCES EN TERMES D’UNIFICATION. A. Unification profonde : Etat unitaire Législative : Un gouvernement, une constitution.
Tous les citoyens sont soumis aux mêmes lois. Organisationnel : subdivisions étatiques très dépendante (financièrement) et non autonome (elles passent par l’Etat central pour faire valoir leur droit). Ce sont des relais. Les collectivités territoriales sont parfois vues comme un coût financier qui favorisent les inégalités entre les régions et entrave l’anonymat de la Justice. B. Unification partielle . Confédération : . Plusieurs pays unifiant leurs politiques et leurs compétences par un organe commun appelé traité.
Elles ont des objectifs smllaires. Ex : L’Europe avec la polltique Agricole Commune. Unification partielle : par simple traité ! Il s’agit d’un simple traité, les Etats sont toujours souverains et autonome. Il n’y pas de Constitution commune. L’Europe est souveraineté des Etats. ouvent perçue comme un comme l’armée, une économie partiellement généralisé avec des échanges nationaux. C’est la constitution de l’Etat fédéral qui détermine les compétences des Etats fédérés.
L’Etats fédéral disposent de sa propre constitution qui peut être modifiée sans l’unanimité mais à une majorité déterminée. Cela montre rabdication en termes de liberté que les Etats fédérés acceptent. Unification partielle : Etats fédérés disposent d’autonomie, de leur propre loi et gouvernement. Ils participent à la politique fédéral. (Exemple : Au Etats-Unis, pour que la Constitution adopte éfinitivement un nouvel amendement il faut qu’après son vote les trois quarts des Etats l’appliquent dans un délai déterminé).
Etat régional ou Etat autonomique • Unification : Il s’agit d’un seul et même État. Il y a une constitution, un gouvernement et un même corps de lois. . Unification partielle : Cependant les régions sont très différentes les unes des autres, ceci est perçu comme le patrimoine du pays. (Exemple : langue différente). Elles sont très autonomes. Il. POUVOIR VARIABLES DES SUBDIVIONS ETATIQUES. A. Subdivisions dénuées de souveraineté : Etat unitaire Décentralisation : correspond à faire exercer le pouvoir par des représentants de l’Etat nommés par ce dernier.
Déconcentration : « même marteau qui frappe mais on a raccourcie le manche » confier des attributions sois à des autorités élues localement par les citoyens sois à des organismes ou personnes chargées de gérer des actions en faveur de l’intérêt publique. Le but consiste ? es citoyens des décisions PZGF3CFd règles juridiques. Cependant elles doivent se conformer à celles imposée par l’Etat. Elles se sont fixées que par le législateur elles peuvent donc changer par une simple modification dans la loi. Selon les pays la décentralisation est plus ou moins poussée. B.
Subdivisions quasiment souveraines : Confédération : les Etats conservent leur souveraineté et leur identité. Il y a simplement des conférences dans lesquels des représentants désignés par les Etats élaborent des décisions qui seront prises par les Etats. Etat régional : Régions disposent d’une réelle autonomie juridique octroyée par le pouvoir centrale. Etat fédéral : Les Etats fédérés perdent ni leur spécificité et ni leur identité. II permet de rapprocher le pouvoir des citoyens. II permet aussi de rassembler sous un Etat des populations de eligions, histoires, langues ou encore culture différenciée.
L’acte fondateur d’un Etat fédéral est la Constitution où les Etats fédérés établissent la répartition des compétences. De plus, ils y inscrivent la garantie juridique de leur autonomie et le principe de participation selon lequel leur statut est intouchable sans leurs accords. Les Etats fédérés élabore une constitution et organise leur propre pouvoir publique. Ils peuvent les modifier à leur souhait. Ainsi l’organisation d’un Etat fédéré à un autre variera quand même ils appartiennent au même Etat fédéral.
