Méthodologie Introduction générale : La méthodologie juridique est l’étude du cheminement de la pensée juridique dans la résolution des problèmes juridiques. Une méthode est une manière de conduire sa pensée, un ensemble de démarches raisonnées, suivies, pour parvenir à un but. Pour procéder avec méthode, il faut . Déterminer clairement l’objectif à atteindre. Établir la somme des opérations à accomplir, des matériaux et instrument nécessaires. ?tablir un ordre raiso accomplir. La méthode permet problème et d’écono org. Sni* to View pérations ? e résoudre le matière. Attention, il faut choisir une méthode de résolution et non une solution, car chaque problème de droit est différent, que les textes et les problèmes évoluent avec le temps. Le but est évidement d’avoir les connaissances et la méthode. pour cela, il faut : rigueur, ordre et clarté.
On choisit sa méthode en fonction du type de problème ? résoudre : La légistique pour l’élaboration du droit L’utilisation des stocks de règles de droit en vigueur pour l’application du droit. L’invention du droit pour trouver les textes de loi susceptibles de s’appliquer pour interpréter, comprendre le sens de ces textes. eut se poser de 2 façons : Un fait s’est (ou va se) réaliser et on se demande quelles seront les conséquences : c ? = Application à posteriori. On sait quel est le résultat qu’on souhaite mais quel fait pour le réaliser ? f? = Application à priori. Dans l’application du dro•t, il y a 2 étapes 1) L’invention du droit L’heuristique juridique recherche de documents L’herméneutique juridique = sémantique juridique = recherche du sens des textes 2) L’application du droit Prolégomènes : la nature du droit, au point de vue de la méthodologie juridique : La loi est la communication sociale de la volonté du législateur ux sujets de droit. l. Théorie générale de la communication : Une communication simple est constituée de 2 éléments .
Le contenu du message Le processus de mise en commun du contenu de la conscience. 1) Le contenu d’une communication : 1er mode de formation d 7 OF conscience de temps Ils se forment dans l’esprit de chacun suite à : Sa perception de la réalité Des opératlons mentales dans le but de constater l’existence de rapport de ressemblance ou de dissemblance. La construction de « réalités mentales Le caractère d’un concept : Un concept est une réalité mentale constituée uniquement ‘éléments abstraits, non définis spatio temporellement.
Il est donc universel et intemporel : il vit dans plusieurs langues et s’applique à des réalités qui n’existent plus, existent ou existeront. Types de concepts • Réalité physique : le concept le plus abstrait et le plus englobant est le concept Les autres n’en sont que des modalités. Actions de réalités . abstraction d’action au sens large. verbes Exemple : Lire. Qualité des réalités : abstraction de qualité des réalités. Adjectifs Exemple : attentif. Qualité des actions : abstraction de qualité des actions des êtres ou des relations entre es êtres. éfinissent ce concept en compréhension. Exemple : polygone : carré, rectangle, losange… Classification : Concept générique • Il englobe les concepts présentant les mêmes éléments constitutifs. Le concept générique a plus d’extension que chacun des concepts spécifiques qu’il englobe et donc moins de compréhension. Concept spécifique : Il présente au moins un trait constitutif propre, dit « caractère spécifique Il a moins d’extension que le genre auquel il appartient et donc plus de compréhension.
Définition correcte d’un concept : On définit un concept en compréhension en indiquant le genre mmédiatement plus englobant auquel il appartient (son genre prochain) et les éléments qu’il possède en plus (ses caractères spécifiques). C CG + CS C = concept CG genre prochain CS = caractères spécifiques. Règle de la logique des concepts • L’extension et la compréhension varient en sens inverse. Exemple : Être vivant animal Homme vertébré mammifère omnivore isolés, mais aussi à l’aide de concepts associés et de relations entre concepts associés (Idées).
La plupart des concepts sont déjà des associatlons de concepts. Exemple : A = concept de figure géométrique + concept de droite concept d’angle + concept d’intersection. La conscience conceptualisée de relations entre concepts prend la forme d’idées. La conscience est un ensemble d’idées que sont la représentation abstraite de relations entre des concept-cause et concept- conséquence. Exemple : Si on porte l’eau à 1000, elle se transforme en vapeur. Dans le travail de construction conceptuelle, il y a une part d’arbitraire dans le choix des éléments combinés.
Définition différentes selon les points de vue. 2) Le processus de communication : a) Description du processus de communication : La communicatlon consiste à la mise en commun de la onscience des réalités mentales. Ce processus suit le schéma d’une communication informative orale Encodage par le locuteur (L) : Le locuteur (L) observe une réalité spatio-temporellement définie (r) grâce à ses sens. Il sélectionne un concept (Cl) qui correspond à la réalité. Cl est manipulé par son esprlt à l’alde de l’image mentale (Il) consistant en la prononciation des mots qu’il évoque en lui. L) prononce les sons correspondant dans les ondes traversant l’espace jusqu’à l’interlocuteur (l) Décodage par l’interlocute PAGF s OF transformées en images acoustiques qui lui évoquent le concept orrespondant (CZ) La communicatlon est parfaitement réallsée si C2=C1. Rmq : la communication écrite se réalise de la même façon, sauf que l’encodage se fait à l’aide de graphismes. b) Conditions de réalisation d’une communication Elle se réalise parfaitement s’il ya : Un code commun : une serie de convention, une même langue.
Les 2 conventions essentielles sont que : Dans telle langue, tel vocable tel concept. l_Jne entente sur l’extension donnée au concept et sa définition en Un contexte qui est producteur de sens et joue un rôle important dans l’application du code commun. c) Conclusion : Pour que la compréhension soit parfaite, il faut respecter certaines conditions. Le récepteur doit se livrer continuellement à un travall sémantique de décodage et l’auditeur doit vérifier que les 2 conventions essentielles soient respectées. Il.
La loi : communication de la volonté du législateur : 1) Introduction : La loi est la communication de la volonté du législateur aux sujets de droit. Elle présente les mêmes caractéristiques qu’une communication sociale. La loi est une évocation de concepts associés : Raisons pratiques II est impensable que le p if édicte autant de règles 6 OF éalités de manière particulière (ce qui est le contraire du principe) Soit il régit de manière identique les cas analogues, en voulant respecter le principe fondamental d’égalité. ) La communication législative : a) Le contenu du message législatif 1 . Contenu spécifique : son caractère spécifique est son contenu : Elle ne consiste pas en une simple description de la réalité ou une appréciation qualificative de la réalité ou une expression de sentiments. Elle est toujours et uniquement Un ordre ou une permission. La détermination des conditions dans lesquelles les citoyens ont des droits et des obligations. La sanction qui pourra ou devra être appliquée à celui qui n’agira pas conformément à la volonté du léglslateur.
L’énoncé de la manière dont ils peuvent obtenir l’aide de l’Etat pour faire respecter leurs droits ou faire exécuter les obligations que d’autres ont envers eux. 2. Typologie des règles de droit Classification de hart : « le droit est fait de 2 types de règles . » Les règles primalres : Elles imposent aux individus des obligations diverses ou leur confèrent des droits subjectifs. Attention, selon Hart, si le s ème ne comprenait que des règles primaires aurai 3 défauts PAGF 7 OF ression sociale diffuse qui assure le maintien des règles primaires.
Les règles secondalres : trilogie Les règles de reconnaissance qui permettent d’identifier de manière décisive les règles primaires d’obligation. Exemple : le droit international privé n’indique pas comment doit être distribuée une succession (règle primaire) mais suivant quel système elle doit rêtre (règle secondaire de reconnaissance). Les règles de changement qui permettent au législateur d’Introduire de nouvelles règles primaires et d’éllmlner les règles anciennes. Exemple : les dispositions constitutionnelles qui indiquent omment s’élaborent les lois et les décrets.
Les règles de décision qui identifient les gens appelés à juger et qui définissent la procédure à suivre sans imposer de devoir. Exemple : le code judiciaire et le code de procédure pénal. Rmq : Selon Hart, les règles secondaires occupent un niveau différent des règles primaires, elles se rapportent toutes aux règles primaires elles-mêmes. Les règles secondaires sont des règles sur les règles. Classification en règles impératives et supplétives de volonté Les règles impératives sont des règles qui s’imposent nonobstant toute volonté contraire.
Dans ces cas, la volonté exprimée par le législateur a un caractère impératif, essentiellement dans des règles de droit pénal, public et administratif et dans le droit judiciaire. Attention, il faut toutefois distinguer une impérativité totale (règle d’ordre public, qui s’impose aux arties et au juge, même si elles ne le veulent pas) d’une PAGF 8 OF d’ordre public, qui s’impose aux parties et au juge, même si elles ne le veulent pas) d’une impérativité à sens unique (qui ne s’impose qu’à une partie).
Les règles supplétives de volonté : Dans certains cas, la volonté du législateur doit être suivie par des ujets de droit que s’ils n’expriment pas une volonté contraire. C’est essentiellement le cas en droit privé, quand les parties n’ont pas songé à régler leur relation. Exemple : les régimes matrimoniaux. Les règles de définition des concepts : Ily a un autre type de norme : les lois qui énoncent des définitions de concepts. Exemple : article 534 du code civil. En fait, elles ne sont que des éléments de règles primaires- secondaires.
Ces normes ne fonctionnement pas seules et doivent être intégrées à d’autres règles. Le contenu d’une spécifique d’une règle de droit par rapport au ontenu d’une communication informative : Le référent de ce type de communication est une réalité extérieure ou intérieure à l’émetteur du message, c’est aussi une réalité physique. Le législateur s’exprime toujours à propos de catégories de réalité, contrairement à n’importe qui. Formellement . la loi juridique est construite sur le modèle « Si… lors… » Mais, si la loi juridique traite des réalités, la communication législative n’est pas destinée à transmettre aux sujets de droit la conscience que le législateur a de ces réalités. Le messaee léeislatif parle ans vouloir les décrire. PAGF g OF C’est l’expression de la volonté du législateur relativement à la vie b) Le processus de communication législative : Pour transmettre sa volonté aux citoyens, le législateur procède ? un encodage de ses volontés conceptualisées.
La règle de droit est une évocation de concepts associés. Le législateur transforme ces concepts et idées sous forme de graphismes (écriture). La loi n’est qu’une phrase écrite destinée à évoquer la volonté du législateur. Certains disent qu’elle est spécifique, en raison de l’usage qu’elle fait d’un langage spécialisé, mais ce trait n’est pas propre à la loi. Son caractère spécifique ne tient pas de la langue employée, mais du contenu du message dont elle est l’expression. ) Le processus d’invention du droit : a) La science des concepts juridiques : Elle tient d’abord dans la connaissance de leur définition. Définition des concepts juridiques : Connaître la loi, c’est savoir quelle extension, et donc quelle compréhension, ont les concepts évoqués par le législateur dans la règle qu’il édicte. On définit un concept juridique comme n’importe quel concept (rappel : C = GP + CS) Exemple : la définition du concept juridique « fait » Fait matériel juridique au sens strict
