Le régime parlementaire Introduction Un régime parlementaire est un régime politique fondé sur une séparation souple des pouvoirs, contrairement au régime présidentiel où la séparation est stricte. Le régime parlementaire prend son origine en Suède. Ici, la figure du Premier ministre se dessina petit à petit au travers de la fonction de Président de la chancellerie, et les pouvoirs du monarque furent progressivement réduits au même niveau que ceux du monarque britannique à l’heure actuelle. Ce régime particulièrement mo un coup d’État orche la Révolution de Suè bsolue.
Au fil du temps,le sys or 10 Sni* to nextggge 011 en 1772 par ans le cadre de la monarchie progressivement,et de maniere d tinitive, tabli en Grande- Bretagne,. llest vite devenu une référence, un modèle du régime parlementaire,pour différents pays tels que la France,le Maroc,etc. mais sous des formes constitutionnelles codifiées. De plus,on peut dire que le régime parlementaire se trouve à l’intersection de la courbe ascendante de la puissance parlementaire et de la courbe déclinante de l’autorité monarchique. l représente donc une formule de transition qul éalise une coopération devenue nécessaire entre deux pouvoirs qui se trouvent à égalité :celui du monarche et celui du parlement par l’entremise du cabinet. Swlpe to vlew next page Le régime parlementaire favorise et multiplie les contacts entre l’exécutif et le législatif. Cependant,de nos jours cet équilibre tend à disparaitre,et on assiste à un accroissement des prérogatives de l’exécutif au détriment du législatif. Dès lors,il serait judicieux de se demander,Quels sont les principes du régime parlementaire,et quel en est l’ Etat novateur ?
Au cours de notre étude,nous répondrons cette interrogation dans un plan en deux parties,dont la première traitera des caractéristiques du régime parlementaire avec en Ailes différentes formes et en B/le fonctionnement du régime ;et la deuxième partie traitera du régime parlementaire brltannique,avec dans un A/l’historique et en B/les particularités du régime l’Ies caractéristiques du régime parlementaire Ailes formes du régime parlementaire Il existe 3 formes de régimes parlementaires qui ont été des moyens d’adaptation du système 1) Le régime parlementaire dualiste(aussi appelé régime arlementaire orléaniste par référence à la Monarchie du Juillet instituée en France à la suite du pacte conclu en 1830 entre Louis-Philippe d’Orléans et la Chambre):est celui dans lequel l’exécutif a deux têtes effectives, le chef de l’État et le chef du gouvernement,ce dernier se trouvant en situation de double dépendance et de double responsabilité. Dans ce régime,le chef de l’Etat ou le Roi joue un rôle très important. il y a une certaine confiance entre une majorité parlementaire et la collectivité 10 très important. il y a une certaine confiance entre une majorité arlementaire et la collectivité ministérielle. CeIa suppose donc que le chef de l’Etat jouisse d’une autorité politique effective,et ne soit pas réduit à un rôle symbolique au sein de l’Etat. 2)Le régime parlementaire moniste : c’est la forme achevée du parlementarisme.
C’est celui dans lequel l’exécutif nia qu’une tête effective, le chef du gouvernement, et dans lequel n’existe qu’un seul pôle de pouvoir à savoir la majorité parlementaire,dont le gouvernement n’est qu’une émanation. Le Chef de l’Etat,dant le rôle est effacé,se borne à exercer une fonction de représentation,purement cérémonielle. l est le gardien des institutions de PEtat. ll dispose certes du droit de nommer le chef du gouvernement(premier ministre ou président du sa liberté de choisir est cependant réduite,dans la mesure où il se trouve dans l’obligation,notamment dans les systèmes politiques bipartisans,de faire appel au leader du parti vainqueur aux éléctions.
Sa liberté d’action est plus grande dans un système multipartisan,où la perspective de constituer des coalitions gouvernementales lui donne la faculté de faire un choix entre les candidats possibles à la direction du gouvernement. Dans le égime parlementaire moniste,le gouvernement n’a besoin que de la confiance du parlement. 3)Le régime parlementaire rationalisé :c’est un régime parlementaire réformé dont la finalité est de maintenir ou de créer un équilibre rationalisé T’est un régime parlementaire réformé dont la finalité est de maintenir ou de créer un équilibre entre les pouvoirs,favorable à la stabilité gouvernementale. On assite ici au respect du partage entre gouvernement et parlement. cette mesure constitue une évolution très importante,car la loi pouvait jusque là traiter de toutes ces questions.
A titre d’exemple,la motion de censure et la question de confiance furent entourées de conditions rigoureuses rendant difficile leur mise en œuvre. B/Le fonctionnement du régime parlementaire Le régime parlementaire est régit par trois grands organes ? savoir :le Chef de l’Etat,le Gouvernement,et le Parlement,qui sont distincts, mais ont des domaines d’action communs et des moyens d’action réciproques. 1)Le Chef de VEtat : le chef de l’État (qui peut être un monarque), incarne la continuité de l’État et ne participe pas à l’exercice du pouvoir en dehors de la nomination du chef du Gouvernement. ien que son statut varie d’une forme de régime à une autre,le Chef de l’Etat est toujours irresponsable sur le plan politique.
Cela signifie que désigné par l’assemblée de laquelle il détient ses pouvoirs,il ne peut plus être révoqué par elle une fois élu,c’est-à-dire qu’en cas de renversement du gouvernement,le Chef de l’Etat reste intacte. Cette irresponsabilité politlque très étendue ne souffre en général que d’une seule exception,celle de la haute trahison. Sur le plan juridique,elle se traduit par le cont 0 exception,celle de la haute trahison. Sur le plan juridique,elle e traduit par le contreseing ministériel,c’est-à-dire que la plupart des actes du Chef de l’Etat,pour produire des effets juridiques,doivent porter à côté de sa signature,celle d’un ministre au moins. Le contreseing peut signifier soit le partage de l’exécutif entre le Chef de FEtat et le gouvernement,soit l’effacement du Chef de l’Etat. )Le Gouvernement : le chef du Gouvernement et ses ministres assurent la conduite de la politique nationale sous le contrôle des assemblées parlementaires. Ses membres sont généralement recrutés parmi les députés de FAssemblée peuvent accéder u parlement soit pour y prendre la parole ,soit pour participer à l’actlon législative. l_’un dentre eux dispose au sein du gouvernement d’un rôle prééminent et le dirige :il est suivant les constitutions,leprésident du Conseil,le Premier ministre ou le Chancelier. Le Gouvernement dispose par ailleurs de l’initiative législative et participe à l’élaboration de la loi. 3)Le Parlement :il peut être monocaméral,ou bicaméral. Le monocamerisme se matérialise par la présence d’une seule chambre au parlement.
Il fut longtemps considéré comme la marque d’un régime authentiquement républicain, bien qu’il y it aussi plusieurs pays monarchiques comme le Danemark et la Suède, qui ont aboli la chambre haute de leur parlement pour créer une législature monocamérale. l_e bicamérisme quant à lui est composé de deux chambres,à sav PAGF s 0 législature monocamérale. Le bicamérisme quant à lui est composé de deux chambres,à savoir la chambre haute et la chambre basse. Dans la plupart des parlements,la chambre basse,élue au suffrage universel indirect,est la plus importante,car elle représente les citoyens et détient l’initiative des propositions de lois.
Les membres de la chambre haute quant à eux sont souvent désignés ou élus au suffrage indirect par des administrations ou des représentants des régions ou des collectivités territoriales. Cependant,il subsiste une relation étroite entre ces trois entités,qui se manifeste par des prérogatives propres à chacunes d’elles : _En premier lieu , le Gouvernement, qui incarne le pouvoir exécutif, peut être renversé par le Parlement devant lequel il est politiquement responsable. la responsabilité du gouvernement devant le parlement,est à la fois collective et individuelle,et elle ermet de vérifier si le cabinet ministériel possède toujours la confiance de la chambre. ans un premier cas,le premier ministre peut prendre l’initiative de vérification en posant la question de confiance au parlement pour obtenir rapprobation de la politique de son gouvernement. et dans un second cas,c’est le parlement par le biais d’une motion de censure,qui constitue le moyen le plus solennel d’exprimer son contrôle face à l’action du gouvernement. _ En second lieu, l’exécutif (le chef de l’Etat) dispose de la faculté de révoquer le Parlement (pouvoir de dissolution). ce dr 0 (le chef de l’Etat) dispose de la faculté de révoquer le Parlement (pouvoir de dissolution). ce droit est considéré comme le facteur principal de l’équilibre et de la stabilité dans un régime parlementaire. L’existence de ces moyens d’action réciproques entre l’exécutif et le législatif les incite à collaborer. d’où l’expression Il/Le régime parlementaire britannique A/l_’historique Le régime parlementaire est né en Angleterre au 18ème siècle lors du conflit entre la couronne et l’église, qui a abouti à la grande charte de 1215. par cette charte, le roi reconnaît es privilèges de l’Église et des villes, et donnera au Grand Conseil le pouvoir de consentir à l’impôt. A la fin du siècle, les représentants des villes en 1332 finiront par se réunir séparément de la noblesse. C’est la naissance de la chambre des Lords et de la chambre des communes. Le 17ème siècle verra naître les premiers conflits entre le roi et le parlement, conflit dû à l’essor de ce dernier, notamment grâce à l’utilisation de plus en plus fréquente de l’impeachment(responsabilité pénale du gouvernement).
On abandonne aussi la procédure e l’impeachment,à laquelle va se substituer la responsabilité politique qui a pour but de faire démissionner le gouvernement. B/Les particularités du régime 1) le bipartisme Le régime britannique est marqué par le bipartisme, c’est-à-dire l’existence de deux partis qui se succèdent au pouvoir : le parti conservateur et le parti travailliste. 7 0 partis qui se succèdent au pouvoir : le parti conservateur et le parti travailliste. Ce bipartisme est le résultat du mode de scrutin majoritaire à un tour qui impose aux électeurs de voter utile et donc de se détourner d’un troisième parti plus proche de leurs onvictions dans la mesure où celui-ci a peu de chances de participer à la lutte pour le pouvoir. Le parti conservateur :Ses origines peuvent remonter au XVII siècle, quand les dénommés « Tories » ont approuvé la couronne royale, avec l’idée qu’elle aurait un rôle dans le contrôle du Parlement et des intérêts de ses rivaux politiques, les « Whigs le parti politique de droite est le plus important du Royaume- Uni, le deuxième plus important au niveau du nombre de membres qui appartiennent à la Chambre des Communes pour la législature actuelle(193 sièges), le deuxième parti britannique n ce qui concerne le nombre d’adhérents(environ 250 000 en 2006), et le plus ancien du royaume. Son leader actuel est David Cameron(depuis 2005). Le Parti Conservateur est membre de FIJnion Démocratique Internationale(lnternational Democrat Union -IDIJ), au niveau international, et du groupe des conservateurs et réformistes européens(European Conservatives and Reformists – ECR) et du Mouvement pour la réforme européenne(Movement for European Reform – MER), au niveau européen. -Le parti travailliste : Le parti travailliste (ou Labour party) est un parti politique britannique de gauche. l est actuellement sous I 0 travailliste (ou Labour Party) est un parti politique britannique de gauche. l est actuellement sous la direction de Ed Miliband depuis le 25 septembre 2010. Le Labour a gagné trois élections d’affilée, enl 997, 2001 et 2005, sous la direction de Tony Blair. Le parti travailliste est formé de syndicats locaux de la plupart des syndicats britanniques et autres associations. Ces structures envoient des délégués aux conférences du parti en fonction du nombre de leurs membres. Les conférences du parti en désignent sa politique générale mais leurs décisions ne peuvent as engager le parti parlementaire. Les leaders du parti travailliste sont élus par trois collèges :les membres individuels,les parlementaires et les syndicats adhérents. _e résultat de chaque collège représentant 1/3 du résultat final. Le parti travailliste possède 349 sièges,et se composent de 6000000 d’adhérents. A défaut dune constitution écrite,c’est ce bipartisme bien encrer dans les institutions politiques britanniques qui fait de la grande bretagne une véritable démocratie lui accordant sa stabilité institutionnelle et une certaine cohérence. 2)le bicamérisme La Grande-Bretagne est bicaméraleCest-à-dire que son parlement est composé de deux chambre,à savoir chambre des Lords et la chambre des Communes. -La chambre des Lords : elle a vu ses pouvoirs considérablement réduits en 1911 et 1949.
En matière de vote des lois ou budgétaires, la Chambre des Communes peut passer outre son oppos PAGF 10 matière de vote des lois ou budgétaires, la Chambre des Communes peut passer outre son opposition. De plus, une réforme de 1999 a modifié sa composition : ainsi, elle n’est plus composée que de membres nommés, les membres héréditaires e pouvant plus y sièger. Les lords sont nommés à vie,il y a environ 1000 Lords mais seuls 60 peuvent se réunir. l_a chambre des ords est représentée par un Lord chancelier,qui sert d’intermédiaire entre le cabinet et elle. -La Chambre des Communes : est présidée par un Speaker dont la neutralité lui assure d’etre réélu en cas de changement de majorité. Ses pouvoirs sont étendus puisqu’elle vote les lois et autorise l’ouverture des crédits et approuve les recettes.
Mais, dans le domaine budgétaire, ses pouvolrs sont limités par le fat qu’elle n’a pas de pouvoir d’initiative. Elle peut également mettre en cause la responsabilité politique du Gouvernement, mais ce pouvoir est rarement utilisé. Enfin, existe au sein de la Chambre des Communes, un cabinet fantôme composé des dirigeants du parti d’opposition et qui est chargé de critiquer le Cabinet. Ce sont ces deux organes qui déterminent et conduisent la politique de la nation, et qui détiennent l’essentiel du pouvoir dans la mesure où ils dirigent effectivement le parti majoritaire, ce qui concentre entre les mains du Cabinet le pouvoir exécutif et, de fait, le pouvoir législatif.
