Histoire Du Droit Et Des Institutions

Les révolutions occidentales Naissant tous d’abord aux Pays-Bas (Grotius « le droit de la guerre et du pays, 1625 »traitant les problèmes des constitutions d’états plutôt que de la guerre entre). En Angleterre (Hobbes « Le citoyen et « Léviathan 1651 avec le problème de l’individualisme et de la théorie de l’état de nature, du contrat social donc d’une nouvelle soc basée sur la raison soumise a l’autorité absolu) (John Locke, rattaché aussi au courant du sensualisme « deuxième traité du gouvernement civil, 1 690 » traitant le libéralisme, individualisme, propriété… . A cette époque ‘Angleterre connait u des communes s’opp c or 133 (catholique alors que Sni* to View mouvement de cont les marchandises po civil ou la chambre oi d’Angleterre Stuart ) déclenchant un poser des taxes sur rre civil, a la tête le Parlement, contre le roi avec une arm e finissant par triompher, notamment sous la direction de Cromwell. S’en suit un procès qui se conclu par la mise a mort du roi en 1659. Début donc de la révolution anglaise, de la Restauration.

Les Stuart remontent sur le trône pour trente ans déclenchant une seconde révolution en 1688 consacrant ce que les philosophes appellent les libertés nglalses et, trouvent dans l’Habeas Corpus (protection des libertés pénales), 1 679 et les Bills of Rights (chartes des libertés Pol). Locke, théoricien du droit de la propr surtout des biens, de la sureté, de la monarchie limitée qui va s’imposée désormais en Ang Swlpe to vlew next page Angleterre bien qu’elle n’a jamais eu de constitution écrite.

Il dit que le pouvoir le plus important est le pouvoir législatif exercé par deux chambres (Commune et des Lords) en plus du roi qui n’est pas exclu de ce pouvolr disposant d’un droit de veto sur les lois. (Participant d’une manière négative renforçant sa position vu qu’il ‘aurait du être que le chef de l’exécutif, cad pas grand-chose). Donc pas vraiment de séparation des pouvoirs que reprendra Montesquieu, considérant qu’aucune des fonctions ne soit lier, mais doive collaborer le pouvoir arrête le pouvoir ».

Les anglais fondent l’impeachment, responsabilité pénale, le roi aura la possibilité de prendre les ministres parmi les majoritaire de la chambre de ministre et le parlementarisme dépendra d’eux. Les Etats-Unis, crée au 17e par l’exil d’une partie de la pop, les puritains, symboliser par le bateau « May Flowers fondation des premiers états découvert quelques décennies auparavant mais ierge de toute civilisation.

Ces états vont se solidifier et fonder de vrai état et rentrer en conflit avec la mère patrie, l’Angleterre, qui attend d’eux des produits et des impôts. Arrivée de la déclaration d’indépendance, 4juiI 1776, défendant les valeurs de l’indépendance, les états membres ce sont donner des constltutions, étant dans un état fédéral au départ, se situant a l’est car la conquête de l’ouest n’est pas encore débuter, toutes précédées d’une déclaration des droits. On retrouve l’universalisme qu’il manquait en Angleterre cad valant pour tous les hommes du monde.

La souveraineté pop, distinction avec la souveraineté nationale est d’origine Byzantine n’a pas de dette souveraineté pop, distinction avec la souveraineté nationale est d’origine Byzantine « n’a pas de dette La question de la légalité ne se posait pas car les colons n’appartenaient pas à l’aristocratie anglalse, sans noblesse et sans privilèges. Les américains ont imaginé des mécanismes pour réviser les constitutions si le peuple le demandait. Cette antériorité des EIJ entraine des controverses posée notamment par l’allemand Jelilek et le français Emile Bouthly, publiée en l’état dans une revue.

La France, en 1789, universalité et libertés, la légalité aussi posée du faite de la présence de la noblesse et du clergé. Puis elles se diffusent dans les différents pays d’Europe notamment dans certalns états allemands, suisse, en Italie puis en France. La raison remplace les autres modes d’appréhension de la réalité définitivement et on cherche par introspection de la nature de l’homme, ce qui doit être le droit selon ce que la nature à forger et qu’il est possible de redécouvrir même si cela a été obscurci.

Révolutions dont les thèmes seront repris par les libéraux es autres pays comme en Allemagne ou en Italie, doti l’on ? l’essentiel de la pensée pol du 19e appeler époque libérale. Fin des monarchies absolues ou limités Chapitre 1 : Les crises de l’Ancien Régime : les causes de la Révolution Section 1 . Les mouvements de l’économie SI . Les différentes révolutions Les révolutlons se font malgré les révolutionnalres. En effet, alors que l’événement est là, les gouvernements n’y croient pas et les révolutionnaires moyens nien veulent pas. our la majorité des contemporains, c’est le phénomène de « la révolution surprise » majorité des contemporains, c’est le phénomène de « la évolution surprise » puisque personne n’ai arrivé à prévoir une révolution, et surtout pas les penseurs des lumières (Diderot, Voltaire, Rousseau). Les révolutions de masse : les révolutions dans lesquelles la masse populaire suit la masse révolutionnaires. Elles peuvent être plus ou moins spontanées et dirigées (on se sert du peuple pour déstabiliser le régime que l’on veut détruire).

Lénine, Marault en avaient préparés soigneusement. En 1830 et 1848, il n’y a pas d’armée encadrée de la révolution. Il y un côté spontané des masse populaire qui ont fermentées sous l’effet de la crise économique. Il y a des révolutions qui ont des causes endogène (qui naissent de causes intérieures), et puis il y en a dont les causes sont exogènes (qui naissent de causes extérieures quant un pays se révolte contre celui vu comme l’occupant, colonisateur). Les exogènes ont un caractère pol nationale, cotés libération qui l’emporte sur le cotés reforme sociale (endogène).

Les révolutions de palais : les coups d’État (conspirations) réalisés par un certaines élite contre les dirigeants. La révolution française : purement cause endogène puisque le caractère social y est très marqué. Il n’y a aucune intervention ?trangère. Pour mettre les masses en mouvement, une seule force a joué, c’est la crise économique (phénomène inflationniste, hausse des prix). Personnes n’avait pu prédire cette révolution de 1789 (fin de dix années de guerre… ) improvisée par Vélan populaire, pas d’armée encadrée. Ces révolutions s’expliquent par des facteurs éco, sociaux et Pol.

Les tensions éco vienne notamment des mauva s’expliquent par des facteurs éco, sociaux et pal. Les tensions éco vienne notamment des mauvaises récoltes entrainant une hausse des prix et une baisse du pouvoir d’achat, les antagonismes ociaux (classes) et un déclencheur qul est le plus souvent d’origine pol cad, ici, convocation et réunion des états généraux reçus comme une nouvelle extraordinaire du fait de l’hostilité des parlements face aux réformes prenant 4 ordonnances dissolvant les chambres, déclarant l’état de siège à Paris…

Souvent version anthropomorphique de la crise dont le Gouv est donner comme responsable de ce qui se passe. La psychologie est un élément à prendre en considération parmi les révoltés : les croyants persuadés que leurs idées doivent être réalisée n’ayant as besoin de crise éco pour se mobilisés, les flottants prennent la décision dont la direction qu’ils prennent est difficile a prévoir. 52. Crises et dépressions Le 18e est un siècle de prospérité éco ou le Trend est en hausse, donc une hausse des prix modérés signe de cette prospérité.

Les physiocrates basaient leur raisonnement sur la liberté de production, de circulation (marchandises), de vente (marchés) donc volonté de reforme agricole considérée principale source de richesse, volonté de suppression de droit seigneuriaux… Si il y a hausse et prospérité durant ce siècle en France, ce phénomène st européen (occident) mais il ne faut pas tous ramener a une tendance générale, cette prospérité est de classe touchant une partie de la pop et non la masse.

La première cause des révolutions est une cause économique, un état de tension et celui-ci est observable dans l’ensemble des pays. Ces tension économique, un état de tension et celui-ci est observable dans l’ensemble des pays. Ces tensions sont aggravées par les crises nommées cycliques renforcée par les crises saisonnières. Il y a des mouvements longs (1 8 e), et des mouvements lourds (17 e), et des mouvements intermédiaires.

Sous l’Ancien Régime, à la veille de révolution, c’est l’économie qui mène la société, c’est le secteur agricole qui mène le train, qui détermine les autres secteurs. La question des récoltes. Or, à la veille de la révolution, les récoltes sont d’un très faible niveau (hiver très froid) donc sous production agricole, d’où une hausse générale des prix (peu de quantité négociable mit sur les marchés). Les prlX flambent au printemps pour les denrées de première nécessitées du fait de la pénurie.

Contrairement au tiers état, les ordres privilégiés (clergé et noblesse), qui sont entiers du sol, s’en tirent très bien prospérité des classes. Alors que sont frappé de plein fouet ceux qui ont besoin d’acheter sur les marchés (le peuple). Sont frappes aussi tous les paysans (mêmes propriétaires) qui ne produisent pas assez pour leur autosuffisance. Les classes populaires urbaines sont encore plus frappées que les classes rurales car il n’y a pas de propriétaires. Le prix de la céréale la plus mauvaise augmente plus que celui de la céréale la plus noble.

Elle devient alors or de protée du peuple Dans une crise cyclique, les prix peuvent doublés et même plus ue doublés si on tient compte des variations saisonnières (le début de la période qui suit la récolte ne voit pas encore de prix très élevé, en revanche quand les stocks sont presque épuisés on assiste ? encore de prix très élevé, en revanche quand les stocks sont presque épuisés on assiste à des différences de prix considérables entre octobre et avril) Le peuple de Paris est le plus durement touché.. Les achats des produits manufacturés augmentent eux aussi crise industrielle naissante.

On remarque alors des mouvements de populations urbaines (ville de Troyes). Les ouvriers vignerons sont également beaucoup ouchés. Donc cette crise agis sur le domaine de l’agriculture et de la manufacture car avec le peu de moyens dont dispose la pop, elle favorise la nourriture. Tout ceci entraine donc une augmentation du chômage. Deux thèses en présence • Soutenue par les historiens (Jean Jaurès) : le 18ème s est un siècle de globale prospérité (les prix sont en hausse et la hausse signifiant, sur le plan économique, une prospérité). bourgeoisie aurait conduit le mouvement (aidé par le mouvement des lumières). Jules Michelet : la révolution est le produit de la misère (pauvre). Il compare le peuple à un personnage de la Bible, Job. On assiste à une prospérité de la classe rentière (les nobles) parce qu’ils sont propriétaires de biens fonciers important et propriétaires des sols (le petit peuple ne possédant qu’un tiers des terres, 25% a la noblesse, 10% Clergé et le reste a la bourgeoisie). Le prix des beaux a augmenté car au suivi le cours des céréales.

Le prix du bois est celui qui a le plus augmenté du fait de l’augmentation de la population et du développement de la sidérurgie (industrie du fer qui utilisait le bois pour les machines) favorisant le grand peuple étant les propriétaires des forêts. On fait face aux inégalités de la croiss ait face aux inégalités de la croissance (les classes privilégiées profites au plein de la crise économique alors que les classes populaires en sont victimes) Les droit seigneuriaux suivent le mouvement des prix cad augmente aussi (a bonne année —bonne dime mais a mauvaise année-meilleure dime).

Ces crises cycliques ne sont pas les premières, lors de la mort de Louis XIV (crise de 1709-1711), paysans obligés de manger des racines. Les crises cycliques, à elles seules, n’expliqueraient pas une révolution. Il faut d’autres éléments pour que la révolution puisse éclater. Il faut également une crise sociale Section 2. Le malaise social La crise sociale se manifeste plus sur le long terme.

L’antagonisme seigneur-paysans est un des facteurs car depuis la fin du moyen-âge, les personnes avec suffisamment d’argent peut acquérir des seigneuries donc deviennent seigneurs et acquiert les mêmes privilèges que les seigneurs de sang. Ce pose aussi le facteur des rois seigneuriaux appelés rois féodaux depuis le 1 évolution sémantique. SI . L’antagonisme seigneur-paysans A Les droits féodaux Concerne essentiellement les fiefs ou les anciennes seigneuries.

Ils touchent les paysans s’agissant de la justice auxquelles les eigneurs restent tres attachés et divisé en trois branches : Haute justice représente par les fourches patibulaires permettant de juger les crimes les plus graves pouvant aller jusqu’à la mort, elle reste sur le papier ayant perdu toute sont effectivité, sa réalité car le roi lors de la reconquête des pouvoirs initiaux a repris aux seigneurs une partie de la lors de la reconquête des pouvoirs initiaux a repris aux seigneurs une partie de la justice dérobée par différents procédées , La théorie des cas royaux acceptée des le 13e (fausse monnaie… La justice criminelle dont les seigneurs sont totalement écartés ais restent attachés au titre (seigneur Haut ou seigneur Bas étiquette entrainant des privilèges et droits honorifiques) Justice civile, pour une minorité Basse justice correspondant a la police du village ou du filage basé sur des règlements non arbitraires selon la hiérarchie de l’infraction des lois. Ex : Le rhésus, infraction désigné comme laissant les bêtes personnelles franchir les propriétés et brouter dans le champ du voisin, entraine des dommages et intérêt sauf si la récolte a eu lieu car autorisé.

C’est aussi une justice gracieuse (non contentieuse et non ratuite) a. Les droits honorifiques Le seigneur à le monopole de la chasse ce qui ne plaît pas au peuple. Le seigneur est dit « propriétaire originel de la Terre » mais il laisse parfois au peuple soin de l’exploiter bien que dans ce cas-là, le paysan doit payer le « cens Le privilège de possédé un pigeonnier (30004000 pigeons) mais aussi le droit de ban (basé sur la qualité de haut justicier) soit lever une armée. b.

Les monopoles économiques Le seigneur est également propriétaire du moulin et les paysans ne peuvent s’en servir qu’en payant le droit de l’utiliser. On parle ?galement de banalité du four, le peuple est obligé d’utiliser le four de la place publique qu’ils doivent de plus entretenir donc payer (bois etc. ). Le seigneur contrôle également les marchés, droit d’allage ou encore de douane. Série de droit qui frappe les paysans mais aussi les personnes : Le droit de taille (différente de la taille royale) qui est un impôt annuel reposant sur le foyer.

Le droit par rapport a l’étiquette du servage (interdiction de ce marié a l’extérieur de la seigneurie, la main morte, les corvées ? caractère personnelle). Les droits sur les terres soit le plus lourd étant les dîmes, avant onopole de l’église puis celle des seigneurs mais reste pour une partie un bénéfice (miettes) du Clerc pouvant être de taux très élevés rarement en dessous du 13e.

Elle va ce compliqué par l’apparition de nouvelles dimes Les novales portant sur les cultures nouvelles comme le mais Les vertes et menues dimes portant sur tous ce qui est produit dans les jardins comme les petits pois Le sens est aussi pratiquer très couramment s’appliquant à la terre appeler la censive dont le propriétaire peut la vendre. Le droit de l’eau Le champart, droit qui porte le nom de Tiers, Agrier, selon le lieu onctionnant comme la dime sur les récoltes (12e de la récolte), plus élève que le Cens et n’est pas universelle contrairement a la dime. uis c’est poser la question des droits extraordinaires comme celui de première noce (passer la première nuit entre époux mais pure invention seulement est resté). Les droit ont augmenté pour des raisons éco, du fait des réactions féodales (ou seigneuriales) sans création de droits nouveaux mais un certains nombre, du fait de la misère, on avancer une certaine charité essayant tous de même de percevoir un maximum de ce qui leur est dû. PAGF 33