Droit : définition par un juriste de l’empire Romain (dynastie des Sévères, 193-235) Ulpien. Sa définition du droit est implacable. pour lui, l’art qui permet de rendre à chacun ce qui lui est dû. Le droit peut s’accommoder de ‘équité mais ne recherche pas systématiquement l’équité. Il est et restera un moyen de garantir l’équilibre du corps social. Le droit s’relève de la contrainte publique, qu’elle soit consentie ou subie. Le droit procède et a toujours procédé d’un rapport de force.
Le droit est un combat permanent. Le droit d’hier et d’aujourd’hui est fondamentalement Swipe to page e même : il doit cana générations qui nous par brlser la chaine dest Snipe to même lignée (an 100 chose a changé depu t le nombre I nous pouvions ersonnes d’une c 58 personnes. Une technique. Nous faisons tout plus vite aujourd’hui mais pas tout forcément mieux. Nos aspirations sont les mêmes qu’il y a 1 000ans. Ce que nous voulons c’est la paix et la prospérité. Tout ce que le droit organise en canalisant la violence.
Un texte de droit permet d’illustrer ceci : « Nul juge ne doit, homme ou femme, condamner à mort si justice ne trouve chose claire et apparente ainsi doit être toute ustice plus émue d’absoudre que de condamner et tous doivent croire qu’ils soient bons jusques à temps qu’il soit prouvé du contraire Ce principe est celui de « présomption d’innocence Il est trouvé en l’article préliminaire de notre code de procédure pe pénal. Mais ce texte n’est pas tiré de notre code de procédure pénal. Le style suffit à Pindiquer. Il est en fait tiré du chapitre 99 de la très ancienne coutume de Bretagne.
Ce texte a été rédigé entre 1317 et 1 324 par des hommes de justice et des Gentilshommes qui œuvraient pour le compte du Duc de Bretagne. C’est ce qu’on appelle un Coutumier. Nous allons les rencontrer dans le cours et ne sont pas à mépriser car ils sont d’actualité. Les règles que contiennent nos codes sont parfois plus anciennes que les codes eux-mêmes. Elles ont 20siècles. Paul Ricaeur a dit « On n’assiste jamais au commencement de la règle, on ne peut que remonter d’institutions en institutions Ce cours fondamental permet de comprendre l’essence du droit français pour mieux comprendre nos institutlons.
Nos codes ont donc des origines romaines. Le mot « institution » se définit en deux temps qu’il faut bien saisir pour comprendre qu’une institution est difficile à établir. Une institution est un ensemble de règle de droit en vue de satisfaire les intérêts collectifs. Dans un second temps, une institution est aussi un organe chargé de maintenir ces règles de droit établies en vue de la satisfaction des intérêts collectifs. C’est à la fois un corps de règles et aussi l’organe chargé de les maintenir. La famille est rensemble type de ces institutions.
Elle est un corps de règles qui sont transmises et respectées. Mais nous allons plutôt nous attacher à l’institution la plus importante pour le collectif : l’Etat. Il est une institution au sens que nous venons de poser. L’Etat est une personne morale de droit public titulaire du monopole de I 3 nous venons de poser. L’Etat est une personne morale de droit public titulaire du monopole de la contrainte sur le territoire d’une population donnée. Le mot « Etat » est un mot relativement ancien mais il a été employé dans le sens que nous venons d’évoquer que depuis le début du 16ème siècle. plupart des Etats d’Europe se sont constitués en droit principalement au 16ème siècle. Ils se cristallisent dans leur droit durant Vépoque moderne (1 6ème au 18ème siècle). La France est le pays d’Europe qui a fait son Etat le plus tôt. La France est une des plus anciennes nations d’Europe. La France en tant que Nation apparaît aux alentours du 9ème siècle. Cest en effet durant ce siècle qu’un partage intervient : celui de l’empire Carolingien. Les petits fils de Charlemagne en 843 se partagent l’empire Carolingien qui se fragmente.
Ce partage est issu d’un territoire que [‘on appelle Francis-occidental_ Ou en latin « la Francia occidentalis C’est un territoire sur lequel s’exerce l’autorité d’un roi. IJn territoire qui préfigure l’Etat français tel qu’il va s’imposer au 16ème siècle. Créer un Etat est éminemment compliqué. Cela nécessite n travail de gouvernant qui puisse aboutir à un résultat final. Nombre de gens sont morts pour la constitution de l’Etat français. Qu’ils aient encouragé ou subi la constitution de cet Etat.
Nous allons envisager ce cours en deux parties. La première partie sera consacrée à l’étude des institutions de cette France qui a existé avant l’Etat français. Dans cette première partie nous allons détailler comment en France les maîtres du pouvoir se sont rendus compte qu’un bon gouvernement n détailler comment en France les maîtres du pouvoir se sont rendus compte qu’un bon gouvernement ne pouvait faire u’une chose : garantir la satisfaction des intérêts collectifs. Une première partie pour la recherche du collectif.
La seconde partie visera à détailler la fin de la période médiévale puis l’époque moderne dans le but d’exposer comment s’est formée en France entre le 13ème et le 17ème siècle une véritable unité étatique. Le mat « monopole » sera donc étudié, puisque c’est le mot qui fait l’Etat. Nous passerons de la recherche du collectif au monopole de la puissance souveraine. Les origines et les temps féodaux (5ème- 13ème siècles) C’est une période particulièrement longue. Il faut donc distinguer trois moyen-âges dans LE Moyen-Age.
Trois périodes différentes. Les deux premières sont celles des origines et ensuite l’époque des temps féodaux. La première, l’époque des origines est aussi appelée « époque Franque On l’appelle ainsi car elle est marquée par l’implantation importante des francs au Nord de la Loire. C’est ce qu’on appelle communément depuis le 20ème siècle : le Haut Moyen Age. Ces périodes dites « obscures » vont de l’avènement de Clovis en 481 jusqu’à la chute des Carolingiens en 987. Cette période est une période de préparation.
Contrairement à ce que e mot « obscur » peut laisser supposer, cette période prépare les succès de la France Capétienne. Les Capétiens n’auraient pu réussir sans le travail de ceux qui ont échoue en 987. Au cœur des Ténèbres, le pouvoir Franc va découvrir aux origines l’importance du « Ministère Royal » La seconde période du Moyen-Age forme sa seconde 3 origines l’importance du « Ministère Royal La seconde période du Moyen-Age forme sa seconde époque : c’est la féodalité. L’Etat n’existe toujours pas sur cette période.
La France à la période féodale est un royaume divers caractérisé par sa diversité. Les institutions publiques sont nombreuses. Aucune de ces institutions publiques n’est en situation de monopole. Il n’y a donc pas d’Etat. Mais parmi ces institutions publiques, une d’entre elles présente des arguments plus convaincants : c’est l’institution royale. La royauté en pleine féodalité va s’affirmer et va former au 13ème siecle une notion nouvelle qui va préfigurer l’Etat. C’est la notion de « Couronne de France préalable technique à la naissance de l’Etat. VOIR .
Edition du Seuil, collection point Histoire : « Nouvelle Histoire de la France Médiévale» et « Nouvelle Histoire de la France Moderne ». ILA GAULE FRANQUE. (5ème-10èmes) Sous empire romain (4ème-5ème S), c’est le Bas Empire. La période de l’empire Romain finissant. Ce n’est pas une période de décadence mais une période de transfiguration. Le Bas Empire Romain est un passage de Rome à la Romanlté. La Gaule au Bas Empire fait partie de l’empire romain. La Gaule romaine dépend dune circonscription qu’on appelle la préfecture du prétoire des gaules.
Ce préfet du prétoire a la responsabilité d’un territoire gigantesque (Espagne + Bretagne). Compte tenu de ce territoire si étendu, la Gaule est divisée en 17provinces pour faciliter ‘administration du préfet du prétoire de gaules. Elles sont elles- mêmes réunies en 2 diocèses. Au Nord de la Gaule, on trouve le diocèse des 1 Oprovinces dont la c PAGF s 3 elles-mêmes réunies en 2 diocèses. Au Nord de la Gaule, on trouve le diocèse des 10provinces dont la capitale est la ville de Trèves. Ce diocèse regroupe la Belgique, la Lyonnaise et les deux germanies.
Au Sud se trouve le second diocèse, avec les provinces restantes, celui des 7provinces. Sa capitale est la ville dArles. On trouve dans ce diocèse les terres de la Narbonnaise et de l’Aquitaine. Ces diocèses sont dirigés par des magistrats ppelés des « vicaires » du latin « vicarius » qui renvoie au lieutenant du préfet du prétoire. Ce préfet reçoit l’aide des vicaires pour l’accompagner dans ses tâches d’administration. Dans chaque province, le pouvoir de justice et de police est confié à un gouverneur sous la responsabilité du vicaire.
Il gère police, justice et s’assure de la collecte des impôts. Il ravltaille aussi les armées. La maîtrise des troupes est une question déterminante au Bas Empire romain. Aux 4ème et 5ème siècles, la frontière qul sépare l’empire romain de la Barbarie est nommée le « Limes Cette frontière cause beaucoup de difficultés. Les barbares voulant atteindre le territoire romain. Mais cette frontière est pour eux infranchissable en raison de l’armée romaine. Les romains ont augmenté leurs effectifs militaires et ont renforcé leur stratégie pour faire face au nombre grandissant de troupes ennemies.
Les romains ont donc retiré la gestion des troupes des mains des administrateurs civils. Ni les préfets, ni les vicaires ni les gouverneurs ne pouvaient les commander. Celui qui a élaboré cette stratégie est l’Empereur Constantin qui, pour plus d’efficacité, a décidé de constituer des armées can 3 est l’Empereur Constantin qui, pour plus d’efficacité, a décidé de constituer des armées cantonnées placées aux frontières. Ces unités sont placées sous l’autorité du « Dux Leur objectif est de tenr bon face aux invasions Barbares.
D’autres troupes sont disposées en retrait, elles sont mobiles et se portent avec rapidité là où l’effort militaire doit être renforcé. Elles sont placées sous la responsabilité des Comptes Militaires, « Magistri militum ». Ces comptes sont des chefs d’Etat majors et deux d’entre eux sont chefs d’Etat majors pour tout l’Empire. On trouve ainsi armi eux le Maitre des Cavaliers et le Maitre de l’Infanterie. En Province, se trouvent aussi des MM mais de rangs inférieurs, chargés d’organiser des troupes mobiles. La Gaule reçoit son MM au début du 4ème siècle.
Le Compte militaire en gaule s’entend régulièrement avec l’aristocratie gauloise. Ils vont donc avec le temps nouer des liens quasi fraternels avec des grands aristocrates gaulois. Et ces MM vont avec le temps retirer la maîtrise de l’armée des mains de l’empereur et vont e charger directement de la défense de leur provinces en rapport direct avec l’aristocratie de celles-ci. Ces MM vont en plus discuter avec les chefs Barbares et intégrer dans leurs armées des contingents militaires Barbares. Certains Barbares ont été autorisés ? s’installer à Rome.
En échange, ils doivent défendre Rome dans ses armées. Aux 4ème et 5ème siècles, l’armée romaine échappe totalement au contrôle de l’empire romain ce qui mène à une administration quasi autonome de la gaule. Seulement au 5ème siècle, l’empereur n’est plus qu’un souvenir lointain. La Gaule 7 3 de la gaule. Seulement au 5ème siècle, l’empereur n’est plus qu’un souvenir lointain. La Gaule de cette époque est donc rête à s’affranchir de l’autorité d’Europe. Mais il faut un facteur déclencheur car les gaulois sont romanisés et aiment Rome. Alors cette Gaule défend tant qu’elle le peut l’empire romain.
Finalement, ce pouvoir impérial très théorique finit par disparaître, l’empire romain va subir des vagues d’agression successives, assauts répétés, que les historiens nomment les « invasions germanique ». Ces invasions emportent Rome au 5ème siècle. Les Barbares viennent de l’Est en franchissant le Rhin et le Danube. Cette fois personne ne les arrête. Les premiers à pénétrer dans l’Empire sont les Vandales. Ils vont traverser toute la gaule, du Nord au Sud et vont s’lnstaller en Espagne pour ensuite le quitter pour s’installer plus durablement en Afrique du Nord.
En 410, Rome est saccagé par les Wisigoths sur fordre de leur roi Alaric. Malgré tout, les provinces parviennent à faire face tant qu’elles le peuvent. Ainsi, les armées de gaule en 451 les armées de Gaule remportent des victoires décisives contre les Uns de Attila. Mais elles ne vont pas empêcher la disparition de l’empire. La ville de Rome est à nouveau saccagée en 455 par les Vandales. Le pouvoir de Rome en 460 ne s’exerce plus que sur l’Italie. La chute de l’empire romain intervient en 476.
Cette année, la ville d’Italie est commandée par un Barbare nommé Odoacre et conscient des réalités qui décide d’en finir en déposant le dernier empereur de Rome et renvoie les insignes impériaux à Constantinople. L’empire romain disparaît en Occident. L’Occident e renvoie les insignes impériaux à Constantinople. L’empire romain disparait en Occident. L’Occident est à partir de cette date, livré à lui-même. En Gaule on trouve à présent des royaumes Barbares constitués sous l’autorité des chefs Barbares qui ont défendu Rome avant u’elle ne disparaisse.
Au Sud-ouest, dans l’ancienne province d’Aquitaine, on trouve un royaume, celui des Wisigoths. Au Sud-est, le royaume des Burgondes et enfin, au nord, sur les anciennes terres des provinces de Belgique, le royaume des Francs. Sous l’autorité de Clovis, les Francs vont parvenir ? réunifier la Gaule. Ils vont dominer l’ensemble des territoires qui autrefois formaient la gaule romaine. A la chute de Rome, l’empire disparaît en occident mais se maintient en Orient. Les empereurs romains orientaux sont installés à Byzance, ? Constantinople et influent sur l’occident. EN 1453, on assiste ? la chute de Constantinople.
Les empereurs d’Orient ont été soucieux de préserver l’héritage de Rome. Justinien (6ème siècle, à Byzance), a décidé de faire promulguer 4 recueils entre 529 et 565 dont le but était de préserver l’héritage romain avant sa disparition en 476. II s’agit des « Institutes » (manuel pour les étudiants souhaitant connaître le Droit romain) du « Code » (recueil de législation impériale), du « Digeste » (recueil de jurisprudence, c’est l’opinion des savants et des spécialistes du Droit) et des « Novelles » (recueil de législation impériale niquement consacré à la législation de Justinien lui-même).
Justinien a voulu faire perdurer la mémoire de Rome. En Occident, puisque l’empire Romain en 476, rédigés au 6ème siècle, on en PAGF 3 mémoire de Rome. En Occident, puisque l’empire Romain en 476, rédigés au 6ème siècle, on en ignore rexistence jusqu’au 1 lème siècle Suite à la redécouverte de ces textes en Italie au 12ème siècle, n s’en sert enfin. A cette date, internent le grand décollage de l’occident chrétien et romain. Grace au savant italien, on redécouvre en Gaule les institutes, le code, le digeste et les ovelles.
Et au 12ème siècle, on fait de ces quatre recueils de Justinien, le « Corpus luris Civilis C’est à partir de ce Corpus que va se former le Droit Français. Le souvenir de Rome survit dont au-delà des siècles. Ceux qui vont prendre la place de l’empereur en Gaule au 5ème siècle, vont se charger de faire la transition entre cette même époque et le Corpus luris Civilis. Chapitre 1 : La Gaule Mérovingienne. (5ème-8ème siècle) La royauté mérovingienne a duré presque deux siècles et demi. Elle débute avec l’avènement de Clovis en 481 et s’achève vec le sacre de Pépin le Bref qui prend le pouvoir en 754.
Ce pouvoir mérovingien s’est établi progressivement et tout au long de cet établissement progressif, le pouvoir mérovingien a provoqué un renouvellement des institutions gauloises et s’est caractérisé enfin par le renforcement des institutions laïques et ecclésiastiques. Section 1 : La Royauté Mérovingienne. Les rois mérovingiens sont installés en Gaule depuis très longtemps. Ils commencent à changer de dimension après 476 mais les rois sont présents depuis des siècles. Mais 476 est la date à partir de laquelle ils vont a ir différemment.
