HISTOIRE DE LA SOCIETE FRANCAISE Email: caroline. cabee@univ-tlsel. fr « Le passé commande le présent » 1789 C] 1870 (début de la IIIème République) (z Premier semestre) Cl à nos jours (z Second semestre). Nous allons étudier l’histoire du régime politique forme du gouvernement et son organisation, institutions gouvernementales qui essayent de s’organiser ; exemple : monarchie, république), en 1789 c’est la « quête du régime idéal Même dans un même régime politique l’organisation des institutions évolue.
Chapitre 0: La crise d La France avant 1789 structures : politique or 107 Sni* to View dans toutes ses Ily a un fondement radicalement différent. Cest une rupture mais beaucoup plus car il n’y a pas de continuité, c’est un séisme, anéantissement de l’ancienne France. On fait table rase du passé, la France entre dans une nouvelle ère. Cela s’explique par une quête du régime idéal. La crise de l’Ancien Régime qui conditionne la Révolution prlncpales institutions mais surtout dans leur disfonctionnements L’Ancien Régime est en crise, socialement, politiquement, financièrement.
Section 1 : La crise de la société A- Hiérarchie sociale et privilèges Mais la société d’ordres ne peut plus leur offrir cette mobilité ociale. Cela engendre donc des frustrations au sein des ordres. II y a un malaise social dû à la hiérarchie sociale et aux privilèges. La fortune ne détermine pas la place des individus dans la société, c’est la fonction qui détermine cette place. Il s’agit d’une répartition trifonctionnelle. our que cette répartition fonctionne harmonieusement il faut qu’elle soit composée de trois groupes qui ont chacun leur fonction : Ceux qui prient Ceux qui combattent Ceux qui travaillent A chaque fonction correspond un ordre et chacun a ses propres règles et 1015 qui organisent les relations entre les indlvidus de chaque ordre. A chaque ordre correspond un statut juridique c’est-à-dire un ensemble de lois particulières (en latin • privataeleges = privilèges). Il n’y a pas d’égalité devant la loi, suivant notre ordre on est régi par un droit différent.
Paragraphe 1 : La société d’ordres A la veille de 1789, la société est organisée selon trois ordres hiérarchisés. On se désintéresse de l’individu en tant qu’unité individuelle. Société inégalitaire : à chaque ordre son statut juridique. Clergé : premier ordre du royaume, rassemble les membres représentant l’Église. Place éminente car il y a un rôle important de la religion. Pilier de l’Etat monarchique, le sommet de la hiérarchie. La religion est une institution fondamentale. Le religieux de la politique ne font qu’un.
La monarchie a un fondement religieux car elle est légitimée par l’église car le roi est considéré comme « l’élu de Dieu « rol de droits divlns le pouvoir a donc une égitimité divine (cérémonie du sacre). ‘église Dieu « roi de droits divins le pouvoir a donc une légitimité divine (cérémonie du sacre). L’église et le pouvoir sont alliés. Le pouvoir protège en contrepartie l’église défend la foi et assure la justice et la paix = alliance du trône et de l’autel. Religion catholique = religion d’Etat = seule religion officielle reconnue dont le culte soit autorisé. as de liberté des cultes. Les autres confessions religieuses ne sont pas autorisées : juifs, protestants. Se traduit par l’interdiction de pratiquer le culte, posséder des terres, exclusion (accéder à la fonction publique) ou aussi persécutions. L’Edit de Nantes de 1 598 fixe un statut pour les protestants, leur donne une liberté de culte = Edit « de tolérance » (révoqué en 1 685 par Louis XIVE] interdit de culte à nouveau, bannissement des pasteurs, environ 200 000 ont émigrés). Clergé = ensemble des ecclésiastiques d’une église rattaché ? l’église romaine, désigne les ordres.
Les clercs : celui qui est entré dans l’Etat ecclésiastique. Ceux qui se consacrent au ministère de la religion, « ceux qui ont choisi le seigneur en héritage chargé du culte divin et de la relation avec Dieu. Deux types de clercs : – Séculier : celui qui vit parmi les fidèles, ils sont le « monde », dans le « siècle ce sont ceux qui prêchent parmi les fidèles (curés, prêtres… ). Régulier : vit retiré du monde et est censé obéir à une règle donnée par un fondateur (dans une abbaye… . Noblesse : deuxième ordre du royaume.
Corps qui se confond avec les métiers des armes = ordres des combattants = noblesse d’épée, d’origine féodale (environ Xème-Xllème siècle). Autre type de noblesse = la noblesse de robe c’es d’origine féodale (environ Xème-Xllème siècle). Autre type de noblesse = la noblesse de robe c’est quand l’Etat se dote de structure administrative. La noblesse peut être accordée à certains administrateurs (pour y entrer on achète au rol la fonction « voulue »). C’est une charge dite ANOBLISSANTE = OFFICE (les plus chères). Favorise la mobilité sociale.
Ces ersonnes passent du tiers Etat à la noblesse. Ces nobles de robe sont donc méprisés par la noblesse d’épée car ils pensent que cette noblesse doit être méritée. Ily a des clivages liés au mode de vie : il y a des très grandes différences dans le domaine de la fortune. Mais il ny a pas de « classification » par rapport à la fortune. Pour exemple, certains nobles vivaient dans la misère, en province les domaines tombaient en ruine. La noblesse de robe est aisée. Ily a aussi les nobles de cour (z courtisans) . pensionnés par le roi. Pol : faire valoir de la majesté royale, très riches.
La noblesse se transmet par la naissance, le mariage (la roturière/ le roturier : celle ou celui qui n’est pas noble). Tiers Etat : Tout ceux qui ne sont ni clercs ni nobles. Ils entretiennent matériellement l’Etat par le travail. Cet ordre est très hétérogène par rapport au profil social : Société urbaine : riches bourgeois = banquiers, industriels, commerçants. Les bourgeois sont ceux qui habitent dans les villes « bourg », gens modestes : ouvriers, artisans. Société rurale • population paysanne très disparate. Exclus de la société : pas de toit ni de travail. Tiers Etat : roturiers, vilains.
Facteur d’unité non négligeable = opposition aux privilèges des autres ordres et revendication de l’égalit négligeable opposition aux privilèges des autres ordres et revendication de l’égalité civile. Paragraphe 2 : Distinctions juridiques et privilèges A chaque ordre correspond un statut juridique particulier = ensemble de lois qui s’appliquent à tous les membres d’un même ordre. Pas d’égalité civile, pas d’égalité devant la loi. Les hommes ne sont pas égaux en droit. Cette inégalité se traduit par l’existence de privilèges (lois privées à chaque ordre et connotations de lois avantageuses).
PRIVILEGES Judiciaires : les tribunaux compétents pour juger un même fait sont différents suivant l’ordre. Exemple : les nobles ont un privilège de comparution, ils sont jugés par les plus hauts tribunaux) la juridiction du royaume explique cela car on privilégie d’être jugé par ses semblables, ils sont dons jugés par leur pairs. Les clercs pendant longtemps ont eu le privilège du for, ils sont jugés par des tribunaux ecclésiastiques (contraire de laïques) = droit canonique. La procédure était différente : délais différents, modes de preuves différents, certains se battaient même à l’épée.
Tous les privilèges ne sont pas avantageux : à crime ou à délit égal, la peine va être différente dans son quantum intensité) et ses modalités (exemple : le noble pour un même crime va être puni plus sévèrement que le roturier à cause de la vertu de l’exemple : le noble doit donner l’exemple, c’est un ordre d’élite, ils ont une responsabilité plus grande / le noble a droit à une dignité devant la mort, il ne peut pas subir des peines infâmes (les pendaisons étaient considérées comme des peines infâmes) pour leur honneur, ils sont donc décapités tandis que les r onsidérées comme des peines infâmes) pour leur honneur, ils sont donc décapités tandis que les roturiers sont pendus). Civils : – privilèges successoraux : pour les nobles il y a une règle qui permet que l’ainée reçoive une grande partie du patrimoine du défunt = droit d’aînesse. Pour les roturiers, il n’y a pas de successlon. Majorité : elle est à 20 ans pour les nobles et 15 ans pour les roturiers. Les nobles sont donc plus protégés. Fiscaux : il y a deux ordres privilégiés car ils ont de multiples exemptions fiscales, cela concerne le clergé et la noblesse. Le Tiers Etat assume une charge importante de la charge fiscale du royaume. Les nobles sont exemptés : – d’un impôt direct la taille, payée à raison des revenus et des biens. Aides : taxes perçues de la vente de certains produits Taxes sur la circulation/octrois —payer des taxes à l’entrée des villes Gabelle impôt sur le sel Les privilèges fiscaux (noblesse et clergé) sont des exemptions fiscales mais ne sont pas des immunités fiscales.
Le clergé était soumis à certains impôts, au départ exceptionnels puis ont été régularisés (financement croisades, guerres et dépenses ubliques) = décimes = dons gratuits. Les nobles ont été soumis sous le règne de Louis XIV = la capitation = impôt payé par tête mais aussi à des impôts indirects (car il y avait une grosse dette publique à cette époque). Le tiers Etat a quand même un désavantage important, cela explique l’attrait des bourgeois pour la noblesse, volonté de se hisser dans réchelle sociale (prestige et avantages fiscaux). Les privilèges fiscaux peuvent apparaitre iniques = injustes et arbitraires = sans fondement logique. C fiscaux peuvent apparaitre iniques injustes et arbitraires sans fondement logique.
Certains privilèges militaires et civils peuvent avoir une signification (vertu de l’exemple et de l’ordre) mais y a- t-il une justification ratlonnelle qui peut expliquer ces différences de traitements ? Oui. Pour les nobles car c’est un ordre de militaires, combattants (professionnels), ont un devoir de protection des hommes et des biens. C’est ce devoir qui justifie l’exemption fiscale, on disait qu’ils payaient « l’impôt du sang D. Le problème est que le fondement qui est la protection militaire dès lors que l’Etat se dote d’une armée permanente et professionnel qui n’inclus pas ous les membres de la noblesse (exemple : noblesse de robe qu ne combat plus et qui travaille davantage dans l’administration). Cependant on maintien cette exemption). D Le tiers Etat vit de plus en plus mal une pression fiscale de plus en plus lourde.
Pour le clergé, celui-ci est justifié par les missions qui incombent à l’église comme la mission spirituelle : prier pour les autres, assurer le salut des âmes et sen’ir Dieu, opposée à la mission temporelle (matérielle) : enseignement (différentes institutions d’enseignement ont été mises en place dès le Moyen Age) et ‘assistance (aux pauvres et malades, hôpitaux, au sein des paroisses). Cette organisation sociale n’est plus adaptée à la société du XVIIIème siècle. Ily a un phénomène de blocage source de nombreux mecontentements. B- Le blocage de la société Société cloisonnée, les possibilités de passer d’un ordre à un autre ne sont plus efficaces. Paragraphe 1 : Système inadapté L’organisation sociale pro L’organisation soclale produit des catégories de hiérarchisés.
Ce système est viable est harmonieux à condition que les différences de statut doivent se justifier par un vrai rôle social de haque ordre, justifié par un ensemble de droits et devoirs qui s’équilibrent. A ce moment-là cet équilibre est rompu. Les nobles dans le rôle de combattants et protecteurs ne peuvent plus justifiés leurs privilèges en particulier fiscaux. De plus à condition qui y a de l’ascension sociale pour que la bourgeoisie puisse espérer entrer dans la noblesse (achat d’une charge, fonction publique anoblissant). Cependant le système se fige, il y a plus de mobilité, les ordres se ferment. Ce blocage va engendrer des malaises sociaux et des frustrations.
Paragraphe 2 : Exemple de blocage de la promotion sociale des ourgeois Entre la noblesse et tiers Etat le système de promotion social repose sur le système de l’office = fonction publique, charge administrative, on entre dans l’administration en achetant un office, charge (exemple : office de juge). Ce système est un moyen d’ascension sociale, à l’origine la fonction est révocable puis le système se transforme pour des raisons financières (grosses dépenses et caisses vides), le roi accorde donc à tous ses administrateurs de vendre leur charge ou de la transmettre à leurs héritiers mais il faut payer le roi (impôts) pour ses deux avantages.
La possibilité de vendre une charge est un moyen d’ascension sociale : un petit commerçant (tiers Etat) décide d’entrer l’administration du roi, office mineure, il exerce sa charge et à sa mort son fils en hérite qu l’administration du roi, office mineure, il exerce sa charge et ? sa mort son fils en hérite qui peut l’exercer ou la revendre (avec la plus-value il achète une charge plus importante), donc il y a une ascension sociale. « Renouvellement de la noblesse par les élites bourgeoises ». Les charges ne circulent plus au bout d’un moment, elles sont conservées dans les familles, la bourgeoisie e peut donc plus y accéder – Hérédité de l’office. Les charges les plus attractives sont patrimonialisées. Chacun à son niveau stagne dans sa condition.
Ce blocage se double d’une frustration politique car le pouvoir échappe à la bourgeoisie, la bourgeoisie d’accède plus aux hautes sphères du pouvoir, de l’Etat, cela n’était pas le cas avant (XVIIème siècle), LoulSXV va s’entourer plus de nobles que de bourgeois. Cette bourgeoisie et plus généralement le tiers Etat représente le dynamisme du royaume, il est le moteur de l’économie tandis que le clergé et la noblesse participent peu à l’activité économique noblesse n’est pas censée travailler), c’est la France génératrice de richesse, celle qui entretient matériellement l’Etat par le travail et les impôts payés. Cet ordre fait donc vivre l’Etat.
Ses membres ont perdus l’espoir d’une promotion sociale (et privilèges) et de participer à la vie politique du pays. Alors qu’ils sont les « forces vives » du royaume. Cette absence de contrepartie sociale et politique alimente le malaise. Il y beaucoup de sacrifices et peu de compensations. Cela donc été un facteur déclencheur et d’accélération du processus révolutionnaire. Section 2 : La crise du pouvoir La monarchie est en crise, le pouvoir est figé dans ses tr Section 2: La crise du pouvoir La monarchie est en crise, le pouvoir est figé dans ses traditions et incapable de se moderniser, réformer. Face à ce pouvoir officiel se dresse des contre-pouvoirs qui représentent des aspirations de la Nation.
Paragraphe 1 : La forme du régime 1) La royauté est héréditaire Le régime politique est organisé autour d’un roi, le pouvoir royal a connu une stabilité du pouvoir royal de huit siècles (à partir d’Hugues Capet : entre 987 et 1789 : Dynastie des Capétiens). Monarchie absolue de droits divins. La royauté est héréditaire, absolue et de droits divins . Héréditaire : La couronne (pouvoir) est transmise au sein de la famille, soit en ligne directe (descendants) ou en ligne collatérale (frères, cousins, neveux). La transmission du pouvoir royal est régit par des règles dites les lois fondamentales du royaume, celles-ci s’imposent au roi. Parmi ces règles, il y a la règle d’ainesse, la masculinité et indisponibilité. – Ainesse et masculinité Les femmes sont exclues de la succession au trône de France au profit de l’ainée des males = loi des males. Les femmes ne règnent pas en France. (Sauf cas de régence. ) Cela vient d’un principe du début du XIV siècle, « les rois maudits » E] entre mort d’Hugues Capet jusqu’à Philippe le Bel n’ont pas eu de problème de succession car ils ont eu tous des fils = miracle Capétien. Les trois fils de Philippe le Bel meurent et laissent que des filles, le pouvoir revient au frère du roi ou aux cousins. Les raisons de cette exclusion des femmes sont à la fos juridiques et politiques, la base juridique invoquée est que le fait que la femme est considérée comme incapable de PAGF ID 07
