INTRODUCTION : l- Manifestations évidentes du droit Dûmanifestation évidente du droit : 2 manifestations essentielles du droit -la règle de droit -le jugement A) La règle de droit La règle de droit est -obligatoire pour tou -est sanctionnée par 1) la règle de droit es or 5 Sni* to vieu La règle de droit prescrit ce qui doit être, par ex la règle que les plantations du voisin ne doit pas être plantée a X mesure de la clôture. Elle est généralement impérative, cela signifie qu’on ne peut pas y déroger.
Parfois, certaines règles de droit sont supplétives (z que Von peut y déroger) _Jne règles est impérative lorsqu’elle poursuit un impératif d’ordre public (Ex . la sécurité ou la santé publique. Quand la règle fixée est une règle de vaccination, elle poursuit un objectifs d’ordre public on ne peut donc pas y déroger. ) car il l’emporte sur les intérêts particuliers L’article 6 du code civil qui dispose qu’ « on ne peut déroger par des conventions particulières aux lais qui intéressent l’ordre public et les bonnes mœurs. » les règles qui ne poursuivent pas un tel objectif le législateur permet plus de souplesse, cad que
L’article 671 du code civil : indique qu’en principe il doit exister une distance minimale de 2 m entre les plantations et la limite du fonds voisin. Le texte indique également qu’il est possible de prévoir une autre distance dans les règlements de lotissement grâce à des conventions. 2) est sanctionnée par l’autorité publique une loi physique s’impose de fait par l’h, la règle de droit en tant que droit sociale peut être violée, elle peut donc être sanctionnée, c’est le critère de sanction de la règle qui permet d’identifier la règle de droit.
La sanction de la règle de droit est spécifique en ce qu’elle émane de l’autorité publique, c’est donc l’auteur de la sanction qui permet d’identifier la règle juridique, la sanction juridique est la seule qui sait assurée par le juge et le juge a été instituer par l’Etat, cad l’autorité publique. C’est parce qu’il émane de l’autorité publique que la règle de droit est contraignante. B) Le jugement Le jugement est une décision de justice. Le juge a le monopole de la sanction de la règle de droit. ? Jugement » quand elle émane du tribunaux de 1ère instance, n l’appel un « arrêt » quand il émane d’une cours d’appel, d’une cours de cassation ou du conseil d’Etat droit A) L’objet et la finalité de la philosophie du droit : Contenue de la puissance de cette règle il est indispensable de se poser la question de son fondement, le législateur est libre de créer des règles de droit celons son bon plaisir ? Déterminer s’il existe des limites a l’élaboration d’une règle juridique B) Les deux courants principaux et opposés que sont le droit naturel et le positivisme : 1) Le drolt naturel
Les doctrines du droit naturel ont dominés pendant une très longue période : depuis Aristote (4ème siècle avt JC) jusqu’au 16ème siècle puis a été fortement concurrencer par le positivisme. Cette doctrine a influencé les rédacteurs du code civil (sous napoléon en 1804) et aussi la déclaration des droits de l’A. Elle nous dit qu’il n’existe pas seulement le droit tel qu’il existe dans les textes, il existe un autre droit qui est l’essence supérieur, qui est universel qu’on appel le droit naturel. L’intérêt est d’expliquer que le droit positif (=poser maintenant) doit être onforme sur le droit naturel.
Les lois naturels doivent prévaloir sur le droit positif et ce n’est que si le droit positif est conforme au droit naturel que le droit positif est fondé par l’autorité. Certains pensent que le droit naturel serait révélé par Dieu mais pour d’autres il serait découvert par la raison humaine car I’H serait naturellement avide de justice. Pour ces auteurs, c’est l’observation du comporteme car I’H serait naturellement avide de justice. Pour ces auteurs, c’est l’observation du comportement de IH dans les sociétés qui ermet de déterminer ce qu’est le droit naturel.
Le droit naturel vient de la nature de I’H, il existe des droits inhérents a I’H et ils constituent le droit naturel. Droit naturel constitue un guide pour le droit positif. Conséquence de cette pensée : je dois me soumettre aux règles de droit positif que si elles sont conforment au droit naturel mais si le droit positif est injuste, elle n’est pas fondée. 2) Le positivisme Il est inutile de rechercher la justification de la loi peut importe que la loi soit juste, la seule chose qui compte pour qu’elle soit ondée est qu’elle soit posée par l’autorité publique.
Selon cette doctrine le droit n’est fondé que sur l’Etat. Risque D l’arbitraire car autojustification Pour éviter les dérives, il n’est pas exclu d’utiliser certains guides, leurs morales. Il ne suffit pas que la règle soit conforme à la morale pour qu’elle soit une règle de droit, elle doit émaner de l’autorité publique. PAGF notions, sur un ensemble de définitions et de classement (fait en fonction de la nature d’un contrat, d’une constitution, Cela constitue la technique juridique. A) la technique juridique
La technique juridique repose sur des classifications qui conduisent à la création de catégories juridiques et la détermination de ces catégories juridiques et le rattachement des éléments de faits à une catégorie donnée repose sur le raisonnement juridique. 1) Les catégories juridiques i. la définition et l’intérêt des catégories juridiques Le droit détermine des règles applicables à certaines situations. En principe toutes les situations identiques doivent se voir appliquer les même règles (garantie l’égalité : situation égales régime juridique identique).
A l’inverse quand la situation est différente dune autre, elles ne doivent pas avoir le même régime juridique. (Régime de vente / réglme de location) La catégorie juridique constitue donc un cadre dans lequel sont rangés tous les éléments de la vie juridique qui sont de même nature ou qui se ressemble fortement (Tous les contrats de vente vont avoir le même régime). Droit patrimoniaux : droit réel (porte sur une chose, comme le droit de propriété), droit personnel (permettent d’exiger d’une personne une prestation ou un paiement) et le droit intellectuel.
