La finance islamique En Islam il est de notoriété que l’intérét ,l’usure (riba en arabe) est prohibé tant par le coran que par les hadiths. L’islam a du créer l’obligation morale de n’utiliser l’argent qu’a des fins de production, pour soi et pour le bien de la communauté Cela à emmener les économistes contemporains à se pencher sur un système financier qui respecterait ces percepts pour un meilleur confort du croyant Les arguments or 10 « O les croyants! Crai ez Sni* to View l’intérêt usuraire, siv s êtes croyants.
Et si v d’une guerre de la pa u reliquat de recevez l’annonce ‘Allah et de Son messager. Et si vous vous repentez, vous aurez vos capltaux. Vous ne léserez personne, et vous ne serez point lésés. » (Coran, Sourate ALBAKARA, versets 278 et 279) « Ceux qui mangent (pratiquent) de l’intérêt usuraire ne se tiennent (au jour du Jugement dernier) que comme se tient celui que le toucher de Satan a bouleversé. Cela, parce qu’ils disent: « Le commerce est tout à fait comme l’intérêt ». Alors qu’Allah a rendu licite le commerce, et illicite l’intérêt. Coran, Sourate ALBAKARA, verset 275) Evitez les sept (péchés) destructeurs: le polythéisme, la magie, le royant musulman ne devait donc pas prêter son argent à intérêt, ni même avoir recours au prêt à intérêt. Devant l’apparition des nouvelles pratiques bancaires, au cours du XXe siècle, les savants musulmans se sont interrogés sur la question. En 1965, une commission de juristes musulmans venus de 36 pays s’est réunie en Egypte, à al-Azhar, afin de statuer sur la question de l’intérêt. Ils confirmèrent unanimement cette prohibition.
Des avis particuliers (fatwa) ont cependant été énoncés par certains savants, dont Youssouf al-Qaradâwî, qui autorise les musulmans vivant en ccident, et qui ne peuvent bénéficier de prêts sans intérêt, à avoir recours au prêt à intérêt dans l’unique but d’acheter un bien indispensable, de première nécessité. Il faut cependant rappeler que cet avis n’est pas partagé par la grande majorité des savants contemporains, qui proposent plutôt aux musulmans d’avoir recours à la location, au lieu de l’achat.
Ainsi les premières banques islamiques ont fait leurs difficiles premiers pas au Pakistan et Egypte. Aujourd’hui, les banques islamiques opèrent dans près de 80 pays avec 200 institutions qui gèrent entre 200 à 500 Milliards de $. Alors que les économies traditionnelles sont encore plongées dans une grave crise et qu’une partie de la pensée économique classique est remise en question, la finance alternative, et en particulier la finance islamque, est une belle opportunité qui peut contribuer à la reprise économique.
A travers cette dissertation, j’essaie à clarifier le fonctionnement du système bancaire islamique ainsi que les Ob itent son émergence, PAGF 10 fonctionnement du système bancaire islamique ainsi que les obstacles qui limitent son émergence, dans un premier chapitre. Le deuxième chapitre sera consacré au cas du Maroc qui ‘autorise pas l’existence des banques islamiques mais permet la commercialisation des produits, inspirés du mode du financement islamique, par les banques classiques Jamal ECH-CHOUITER 1 C. N. E. 93. 1792246 La flnance islamique Chapitre : Principes et fonctionnement de la finance islamique 1/-Les techniques du système bancaire islamique: Le produit Mousharaka Le produit Mourabaha Le produit Moudharaba Le produit Ijara Le produit Salam Le prodult Al Istisnaê 21 – Les secteurs d’intervention 3/ – Les problématiques Chapitre 11: ouverture du marché marocain sur les produits islamiques / – Cadre réglementaire et organisationnel 2/ – Présentation des produits alternatifs au Maroc 3/ – Modifications apportées par la loi de finance 2010 4/ – limites et obstacles :Principes et fonctionnement de la finance islamique Chapitre 1-Les techniques du système bancaire islamique: Le principe du rejet du prêt à intérêt est une caractéristique fondamentale du système bancaire islamique, 10 partage des risques, appelé en arabe « al-Ghunm bi al-Ghurm«, en partageant les gains et les pertes avec son client, et en leur proposant des services de conseil et d’accompagnement en gestion. a banque islamique propose des comptes de dépôt pour les particuliers et des services financiers destinés aux entrepreneurs et qui prennent les formes suivantes : Ou « partenariat actif’ : La banque agit comme un actionnaire, profits et pertes étant partagés entre elle et l’emprunteur, selon les proportions de leurs parts respectives dans l’actif de l’entreprise. Elle est basée sur la moralité du client, la relation de confiance et la rentabilité du projet ou de l’opération. Il existe deux formes principales de Mousharaka : la Mousharaka Tab’ta (fixe ou permanente) . banque et le client demeurent partenaires jusqu’à rexpiration du contrat qui en pratique coïncide avec rachèvement du projet financé. la Mousharaka Moutanakissa (dégressive). la banque se retire de l’affaire au fur et à mesure de l’avancement du projet financé et de son aptitude à générer des fonds suffisants pour assurer le retrait de la banque. Le remboursement obéit à un tableau d’amortissement qui comprend, outre le capital principal, les bénéfices tirés par la banque pour cette opération Ou « financement commercial avec marge bénéficiaire » : La banque acquiert une archandise pour le com nt, moyennant une marge 0 contrat. AL Bayrou bi ribhin ma’loum et l’achat et la revente doivent être réels Jamal ECH-CHOU ITER 2 non fictifs)La banque transfert la propriété de la marchandise ? son client une fois qu’il a payé le prix de celle-ci ainsi que la marge fixée à la signature. Ce type de contrat diffère du prêt ? intérêt car la marge est fixe et n’augmente pas avec le délai de paiement Le prodult Moudharaba Ou « partenariat passif » : La banque finance entièrement l’entrepreneur et partage les bénéfices (s’il y en a) avec celui-ci selon un pourcentage fixé à la ignature du contrat. La seule source de revenue possible pour l’emprunteur est sa part de bénéfice (il ne reçoit aucun salaire) et la banque prend à son entière charge les pertes éventuelles. Les partenaires (entrepreneurs, banquiers, etc. contribuent aussi bien au capital qu’? la gestion des projets. Le produit Cijara C’est un made de financement à moyen terme par lequel la banque achète des machines et des équipements puis en transfère l’usufruit au bénéficiaire pour une période durant laquelle elle conserve le titre de propriété de ces biens (Ijara sans engagement d’achat). Un autre aspect de ce contrat est assimilé à une opération de crédit-bail à l’issue de laquelle le titre de propriété revient au bénéficiaire (Ijara wa iqtina). PAGF s 0 marchandise» pour les biens meubles seulement. «Le contrat doit déterminer avec précision les caractéristiques techniques de la marchandise.
Le prix doit également être connu dès la signature du contrat» «Ce produit est censé remplacer le crédit ? la trésorerie puisqu’il permettra à un professionnel d’acquérir une marchandise en recourant à un crédit mais sans payer d’intérêts» Le produit Al Istisnaâ C’est l’opération par laquelle le donneur d’ordre (Moustasni’i), généralement la banque, demande au fournisseur (Sani’i) de lui fabriquer une marchandise ou un ouvrage dont les caractéristiques sont décrites dans le contrat. La banque paiera le fournisseur et revendra le bien à son client sous forme de paiements fractionnés. Même s’il ressemble beaucoup au produit Salam, le contrat Istissnaâ est différent sur quelques points.
Par exemple, il y a obllgatoirement un processus de transformation de la marchandise, objet du contrat 2 – Les secteurs d’intervention La nature de l’activité dans laquelle un investissement sollicite un financement doit été toujours conforme à la Charia. Ainsi les jeux de hasard, les activités en relation avec l’alcool, l’élevage porcin, l’industrie cinématographique suscitant ou suggérant la débauche ou la déchéance de l’être humain sont considérés des secteurs d’investissement prohibés. Investissement à tous les secteurs économiques en particulier le secteur financier et commercial Les activités socio-religieu 6 0 un élément important de la crédibilité de la banque islamique.
Les comptes d’investissement de bienfaisances dont les endements doivent être affectés chaque année à un emploi social déterminé par leur titulaire. Parmi les critiques formulées à l’égard de ce système, les spécialistes citent la faiblesse des profits financiers générés par rapport à ceux de la finance classique. Cependant l’aspect positif de la finance islamique, qui a été souligné avec force durant le débat sur la crise financière est la sécurité. Jamal ECH-CHOUITER 3 Certaines banques islamiques investissent même une partie de leurs actions dans des banques étrangères qui ne fonctionnent pas selon le modèle islamique Exemple: la banque islamique Fayçal au Sudan, place de ses actions à [‘étranger.
L’existence de bureaux de super,’ision religieuse composés des Ulamas (savants musulmans; fkihs) chargés de donner avis sur la licité islamique des opérations de banque. Le bureau de supervision religieuse étant l’un des garants essentiels de la légitimité islamique des opérations de ces banques mais peut produire des fatwas sur mesure, certain de ses membres touche des rémunérations excessives La technique du Morabaha est loin d’étre reconnue comme licite pour tous les juristes musulmans (contourner la Riba 0 islamiques. Des banques islamiques ont manifesté leur intérêt pour le marché marocain. la banque islamique internationale de Qatar désirait créer une banque Quataro-Marocaine en septembre 2003. – Cadre réglementaire et organisationnel : Le 17 septembre 2007 aux termes de la recommandation no RN33/G/2007, Bank Al Maghreb a autorisé les banques classiques à lancer des produits « alternatifs Les produits autorisés sont alignés sur les règles prudentielles et comptables de Bank AIMaghrib. Les contrats sont alignés sur les règles de I’AAOFI (Audit & Accounting Organisation or Islamic Financial Institutions) qui siège à Bahrain. C. à. d audités et jugés conformes aux préceptes de l’Islam Objectifs – Améliorer le taux de bancarisation stagnant de 25% à 30%. (40% en 2007) – Adapter l’environnement financier marocain aux attentes de gros investisseurs du G01f. – Présentation des produits alternatifs au Maroc : Les trois nouveaux produits financiers autorisés ne concernent que le financement et non les dépôts, Le produit « Mourabaha » caractérisé par le transfert du droit de propriété de la chose du fournisseur à la banque puis au client final qui doit embourser son prix étalé sur des annuités périodiques. le prix = le coût d’acquisition + les frais liés à la transaction + la maree de la banque. Le produit « Moucharaka » 18 mois du lancement aucun dossier Mousharaka n’a été traité ? ce jour à cause de: – manque de visibilité par rapport à ce produit – les hommes d’affaires marocains n’aiment pas prendre d’associé et surtout pas en la personne du banquier. 3- Modifications apportées par la loi de finance 2010 La direction générale des impôts (DGI) a ramené le taux de TVA appliquée aux crédits Mourabaha de 20 à 10%. lon la note de la DGI, le crédit Mourabaha ne supportera plus la TVA sur le montant total du crédit, mais uniquement sur le profit réalisé par la banque. Le taux est fixé ? au lieu de 20%. Jamal ECH-CHOUITER 4 la possibilité d’étaler l’imposition de la marge bénéficiaire sur la durée du crédit. Auparavant, il fallait payer l’intégralité de l’impôt au début du contrat. Le troisième volet concerne les droits d’enregistrement. «Désormais, le client ne payera qu’une seule fois ces droits d’enregistrement » Dans le contrat Mourabaha pour l’achat d’un logement destiné ? ‘habitation principale, la déduction de la rémunération dans la limite de 10% de son revenu global imposable devient permise.
Bank Al-Maghrib (BAM) et le Groupement professionnel des banques du Maroc (GPBM) travaillent actuellement sur la conception d’un cadre légal pour deux nouveaux menée pour mettre au courant les clients visés, juste des affiches et dépliants ont été distribués dans les agences sans mentionner qu’ils sont islamiques ou conformes à la Charia. Bank Al Maghrib a interdit les banques et les sociétés de financement d’utiliser ces ots « Islamiques ou conformes à la Charia» pendant la commercialisation de ces nouveaux produits, les hommes d’affaires marocains n’aiment pas prendre d’associé et surtout pas en la Les banques ne veulent pas communiquer des données fiables sur le sujet comme s’il s’agit d’un sujet tabou. La plus part des banques n’ont pas inscrit dans leur stratégie commerciale ces produits alternatifs comme des produits phare pour conquérir les clients qui refusent les crédits classiques (seules Attijariwafa bank et la Banque centrale populaire proposent Ijara dans le contrat bancaire). De même ; on ajoute l’absence de formation pour les banquiers à propos de ses produits ; Au Maroc les produits alternatifs sont deux à trois fois plus coûteux que les produits plus classiques En effet, la banque n’applique pas d’intérêt à un prêt, mais elle se rémunère par le biais de commissions définies au préalable avec le client. De plus; les produits alternatifs se trouvent désavantagés par rapport aux produits conventionnels à cause de multiples taxations : ‘k les droits de conservation foncière. * la taxe notariale et les honoraires du notaire engendrés par les diverses mutations
