La contrefaçon consiste à utiliser sans droit un élément de propriété intellectuelle protégée (marque brevet dessin). Elle résulte de la production ou de Himitation d’un produit sans en avoir le droit. Elle vise à créer une confusion dans l’esprit du rrence déloyale c’est- consommateur. Elle constitue une concu à-dire un abus de pratique commerciale d’une entreprise par rapport à une autre. Car l’objet contrefait est vendu bien moins cher que l’objet copié. La contrefaçon est un délit en France réprimé par le code de la propriété intellectuelle. Elle existe depuis que Phomme fait du commerce.
Avant même d’être définie, la contrefaçon était déjà punie : au moyen-âge, les coupables de ce genre de crime étaient condamnés à être les contrefaçons sont apparues. Le terme de contrefaçon n’apparaît réellement qu’en 1789. A partir de 1980, les contrefaçons ont été facilitées par la mondialisation, c’est-à- dire les échanges croissants entre pays grâce à l’ouverture des frontières et des marchés Mais l’ampleur de ces actes illégaux s’est surtout aggravée avec l’apparition de l’internet. Depuis l’apparition d’internet les contrefacteurs ont un terrain de vente mondial.
Aujourd’hui la contrefaçon représente une part de 5 à 9% du marché sur le commerce mondial. – L’industrie de la contrefaçon: le cancer du commerce A — la mondialisation de la contrefaçon : Diversification des secteurs: Réservée jusque dans les années 80 à l’industrie du luxe, la contrefaçon sévit aujourd hui dans tous les secteurs. Le secteur alimentaire, les jouets, les cosmétiques, les pièces détachées de véhicule automobile, les téléphones portable et même les médicaments et le matériel médical sont touchés. Cette diversification ressort des saisies pratiquées par les douanes.
En 2013 les douaniers ont saisi 7,6 millions d objet contrefait soit en tête du palmares 1,3 million de produit pharmaceutique, 1075913 de vêtements, 445 089 d’accessoires mode, 3691 57 de chaussures, 350083 de jouets et d’articles de sport, 2931 90 de telephones mobiles, 261 570 de produits alimentaires, 171712 de produits de soins corporels, 98515 équipement électronique electrique informatique, 73542 de cd dvd logiciel Diversification des pays : Les pays producteurs : Beaucoup de produits contrefaits sont fabriqués en Asie du sud ES (Thailande, chine corée du Sud Singapour en russie autour du bassin méditerranéen
Il du sud ES (Thailande, chine corée du Sud Singapour en russe autour du bassin méditerranéen (Tunisie Turquie Maroc et aussi au sein même de I unité europeenne l’Italie la pologne la gréce) D’une manière générale, de produits contrefaits consommés dans le monde, viendraient d’Asie dont une large partie de la Chine, considérée comme l’empire de la contrefaçon. Cela a une explication culturelle En effet, en Chine, il n’est pas mal vu de copier, la copie étant une forme de partage.
Pour les entreprises occidentales la chine est devenue l’ennemie numéro un, elles somment le gouvernement chlnois de mettre in à ce fléau mais La contrefaçon représente 15 à de la production industrielle du pays, elle constitue 8% du PIB chinois et 5 millions de Chinois travailleraient dans ce secteur d’où le faible empressement du gouvernement chinois. En europe L’Italie est le premier pays producteur d’objets contrefaits, pour la plupart provenant de la Campanie, la région de Naples, en 2013, la brigade des finances italiennes a intercépté 130 millions de colis de produits contrefaits.
Les pays consommateurs : Mais elle est également devenu le leader en europe de la consommation de contrefaçon. les italiens auraient acheté 6,5 illiards d’euros de sacs à main,cd, médicaments et autres jouets contrefaits qui auraient généré un chiffre d’affaire estimé entre 3,5 et 7 milliards d’euros. Mais elle n’est pas seule tous les pays europeen sont touchés ainsi que les états unis, le japon, l’afrique et les pays de l’est. Diversification des réseaux : Les contrefacteurs ne sont plus des petits artisans isolés qui vendent à la sauvette ou sur des marchés.
En contrefacteurs ne sont plus des petits artisans isolés qui vendent à la sauvette ou sur des marchés. En l’éspèce d’une dizaine d’année la contrefaçon est passée du stade artisanal au stade ndustrialisé géré par de grands réseaux internationaux, organisés et souvent liés au grand banditisme (triades chinoises, « la Camora » mafia italienne). Ces réseaux sont très bien équipés aussi bien au niveau des outils de production qui sont de plus en plus performant mais également au niveau de la distribution de leur produit. 4 % proviennent du trafic commercial suelement 16 % sont acheminés par des passagers. Le réseau de distribution privilégié est internet il represente 40 % des ventes, 29 % pour les marchés et foires, 24 % vente à la sauvette, 15 % pour les agasins de proximité, 13 % chez les discounters, 13 % dans les grande surface, 7% dans les salons professionnels, 7 % vente entre particuliers, 4 % de vente par correspondances B – LES FACTEURS FAVORISANT LA CONTREFACON 1 – la mondialisation : A partir des années 1980 avec l’apparition de la mondialisation et des échanges.
Il y a une sorte de standardisation des modes de vie des populations. On consomment a peu près partout les mêmes produit que se soit en Europe, en Asie, ou au Magreb. Notre consommation s est homogénéise sur le modèle occidental. Cette uniformisation est due en partie au eveloppement des réseaux de communication, aux implantations de firmes transnationales à travers le monde (Nike Mac donald. .). La culture occidentale s’est répendue partout, ce qui a permi au grande marque de se développer et de vendre leur produit partout.
La mondialisation a favorisé 4 OF Il marque de se développer et de vendre leur produit partout. La mondialisation a favorisé la contrefaçon, car il y a eu une facilitation des échanges entre pays émergents et pays occidentaux. Les grandes firmes ont délocalisés leur production dans les pays émergents chine, thailande, taiwan ou la ain d’œuvre et les conditions de production sont moins est couteuses. Elles ont apporté leur savoir faire et leur outil de production qui ont été copié.
Il n’est pas rare que les objets contrefaits soient fabriqués par la même usine que celle des onglnaux. Les fabricants ont le désir d’abaisser le coût des marchandises. En cette ère de production délocalisée, il est de plus en plus coûteux de vérifier l’origine des produits. un appareil de complexité moindre contient une centaine de composants. par le biais de distributeurs, ces composants proviennent le plus souvent de plusieurs pays différents. Vérifier systématiquement l’origine de chacune des pièces risque de mettre le fabricant en faillite.
C est pourquoi on trouve beaucoup de contrefaçon dans les pièces détachées La mondialisation a permis de créée des réseaux de transport martimes, ferroviaire, aérien. Le transport par conteneurs a permis de décupler le commerce mondial, mais, dans un même temps, a permis de cacher plus facilement des objets. Les conteneurs ont des parois faites d’acier, un alliage difficile transpercer avec les détecteurs actuels. 20 – des lois qui favorisent la contrefaçon La libre circulation des marchandises en Europe par exemple a ermis à la contrefaçon de franchir les frontières plus facilement.
Le cadre légal va ie de pays en pays. par exemple, le droit les frontières plus facilement. Le cadre légal varie de pays en pays. par exemple, le droit de regard sur la conduite des affaires est notablement plus élevé aux États-Unis qu’au Canada. 30- les mœurs locales Les mœurs locales exercent une action directe sur la production des biens. Dans un pays où la copie est tolérée pour diverses raisons, il est facile de démarrer une unité de production. Par exemple en chine copié est un art, un acte de partage qui ‘apprend dès l’enfance. 0- l’appat du gain Le désir d’obtenir des devises fortes, c’est-à-dire de la monnaie dun pays qui a une activité économique importante, est un puissant incitatif financier. par exemple, la Chine est très gourmande envers le dollar US. En conséquence, elle produit énormément pour les États-Unis. Les sommes en jeu constituent un puissant incitatif pour produire à moindre coût. Le désir d’obtenir des produits au meilleur prix possible est un autre incitatif. II suffit de penser aux médicaments pour traiter le SIDA Dans certains pays de l’Afrique, le prix de ces médicaments eprésente plusieurs salaires. 0-L’intérêt des réseaux mafieux Le commerce de la contrefaçon est adossée à plusieurs branche du crime organisé qui ont la capacité de mobiliser logistique et capitaux par exemple la mafia italienne la Camora, a trouvé ce commerce très lucratif et peu risqués par rapport à ses autres activités criminelles. Elle contrefait du textile , du champagne… EIle favorise aussi l’entrée des produits contrefaits acheminés par les réseaux mafieuX chlnois « les triades en europe. — la vente par internet le marché de la contrefaçon a bénéficié de l’expansion de no urope. le marché de la contrefaçon a bénéficié de l’expansion de nouvelles plateformes de vente que sont les sites Internet de commerce ou de ventes aux enchères. Ces derniers, qui peuvent rassembler un grand nombre d’acheteurs à travers le monde en leur proposant des prix bas, rendent difficile Videntification des contrefacteurs, du fait notamment des pseudos utilisés afin de dissimuler leur identité.
De plus, l’absence de contrôles par les hébergeurs de ces sites favorise cette activité souterraine. À en croire un nouveau phénomène observé au Japon, ce modèle conomique est voué à progresser. Dans la droite ligne des sites d’enchères sur Internet. Sur le réseau, le produit est désormais présenté à tous et partout comme s’il était authentique et ce pour toutes les catégories d’articles. Il est le plus souvent accompagné d’un marketing numérique donnant àpenser qu’il s’agit du vrai produit.
Trois vecteurs ont participé à ce phénomène : le paiement par carte bancaire, le transport express et les fournisseurs d’accès, hébergeurs et sites de ventes aux enchères. L’outil Internet permet de contourner la distribution sélective en offrant n système de vente hors des réseaux agrées, un réseau commercial avec des éléments de marketing et de publicité, intégrant des vecteurs de notoriété, de choix et de valorisation des contrefacteurs.
Il est le seul moyen de commercialisation où le distributeur n’est pas responsable de ce qu’il propose, contrairement à tous les autres systèmes (marché forain, grand magasin, etc. ).. La plupart de ces marchandises vendues en ligne sont acheminées vers leur destinataire par voie po plupart de ces marchandises vendues en ligne sont acheminées vers leur destinataire par voie postale. Chaque année, des centaines de millions de colis sont transportés par les services postaux, et parmi eux un nombre croissant de produits contrefaisants qui peuvent échapper aux contrôles.
La contrefaçon est passée d’une activité artisanale à ses débuts une logistique industrielle Il – LES DANGERS ET LES REMEDES A – DANGERS POUR LES ENTREPRISES la contrefaçon entraine une baisse de chiffre d’affaire des entreprises, elle vont donc moins produire, ce qui va entraine une réaction en chaine car ses fournisseurs, soustraitants vont également subir une baisse de chiffre d’affaire Cest toute une haine de la production, de la fabrication, de la commercialisation, la distribution qui a été touchée par la contrefaçon. Lacoste évalue ses pertes annuelles à 228 millions d’euros, soit 6,2% de son chiffre d’affaires.
Censemble du secteur du luxe français souffrirait de à 7% de pertes de chiffre d’affaires en raison de la contrefaçon, souligne le rapport. La contrefaçon peut être un frein à leurs investissements dans l’innovation 54 % des entreprises interrogés par l’unifab jugent que la contrefaçon est un frein à ses investissements dans l’innovation Dans le secteur des médicaments, des vêtements e sport, des biens de consommation, des vins et spiritueux, du bâtiment et de l’automobile, la contrefaçon est sans conteste un frein majeur à la recherche et au développement.
Près de trois quarts des entreprises affirment en outre que la contrefaçon de leurs produits «nuit directement à leur image». PSA Peugeot Citroën note ainsi PSA Peugeot Citroën note ainsi que «la présence accrue sur les marchés de produits dont la sécurité n’est pas assurée entraîne une image dégradée pour nos marques et un risque de méfiance du consommateur».
La contrefaçon entraine des supressions d’emplois pour l’instant, e nombre d’emplois perdus en raison de la contrefaçon s’élèvent à 120 000 aux États-Unis et à 100 000 par an dans la communauté européenne particulièrement 30,000 en France avec une perte de 6 milliards d’euros pour l’économie nationale et une entreprise française sur deux s’estimant actuellement touchée. La contrefaçon peut crée du travail clandestin lié souvent à des immigrés arrivant illégalement sur le territoire.
Les emplois perdus en France se retrouvent dans les pays producteurs de contrefaçon. B- DANGER POUR L ETAT La contrefaçon entraine des pertes fiscales considérable . Elles touchent la TVA, l’impot sur les société, impot sur le revenu le droit des douanes. Cette perte est tout à fait compréhensible puisque les produits s’écoulent généralement par des circuits clandestins échappant tout logiquement aux autorités publiques.
Les recettes fiscales annuelles non perçues dans le monde en raison de la contrefaçon ont été estimées par la Chambre de commerce internationale à 7,6 milliards d’euros pour l’habillement et les chaussures, 3,7 milliards pour les jouets et articles de sport, 3 milliards pour les parfums et cosmétiques, 1,5 milliard pour les médicaments. a contrefaçon a un impact social : la contrefaçon enmploi des salariés non déclaré. On estime le nombre d’ouvriers travaillant dans contrefaçon enmploi des salariés non déclaré.
On estime le nombre d’ouvriers travaillant dans la contrefaçon en France 30 000, ces salariés ne paie pas de cotisation salariale et leur employeurs ne paient pas de cotisation patronale . C – DANGER POUR LE CONSOMATEUR • La contrefaçon met en danger la santé et la sécurité du consommateur car le but du contrefacteur est de tirer le maximum de profit au détriment des normes de fabrication et e sécurité La santé mise en danger , tout produit contrefaisant présente en effet de nombreuses incertitudes sur son origine, ses qualités, sa fiabilité.
D’où un certain risque lié notamment au non respect des normes de fabrication et de sécurité. Par exemple les jouets ne respectant pas les normes de sécurité peuvent être dangereux pour les enfants (éttouffement empoisonnement), les produits éléctriques, les pices détachées automobile peuvent provoquer un incendie ou une explosion, les champoing produit comestiques entraine des allérgies des problèmes dermathologique. Mais les risques les plus important ont dus au médicament synthétisé par des laboratoires clandestins qui ne respecte pas les doses imposées.
