LE MARIAGE POLYGAMIQUE UNIVERSITE PARIS VIII MASTER 2 DROIT COMPARÉ DE LA FAMILLE AUTEURS PAYET Lydia, SARIN 5 p g Cours de Monsieur BENDJILLALI Droit des pays arabes et musulmans ANNÉE 2014 – 2015 efflorescente dans les sociétés primitives. l Toutes les sociétés antiques ont connu les mariages polygamiques. Elle était à vrai dire une situation de fait ancrée dans les mœurs de l’ancienne société quelles que soient la race ou l’origine des peuples.
Chez les indous, elle prédomina longtemps, de même chez les anciens babyloniens, assyriens et persan, et il n’existait aucune estriction quand au nombre de femme qu’un homme pouvait épouser. Les grecques et les romains sont à peu près les seuls peuples anciens chez lesquels on ne retrouve aucune, ou alors très peu de traces de polygamie. La société arabe préislamique n’a pas échappé à cette tendance. Comme raffirme David MURRAY, anthropologue, historiquement la polygamie a été plus répandue que la monogamie dans cette société 2.
En effet, l’omnipotence de l’homme combinée à l’infériorité de la femme était propice à la floraison de la polygamie. Cela n’avait rien d’anormal dans une société atriarcale où seul l’homme jouissait de tous les droits au détriment de la femme. C’est une pratique coutumière qui n’a aucun rapport avec la religion. La polygamie n’est pas une production ou création islamique. L’islam est simplement venu réglementer la polygamie en limitant le nombre maximal d’épouse à 4 et en imposant d’importantes responsabilités à ceux qui souhaitaient poursuivre cette pratique.
Le Coran dspose qu’il n’est pas permis d’épouser plus de 4 femmes, il pose une sévère restriction à ceux qui pratique la polygamie : Il vous est permis d’épouser deux, trois ou quatre femmes armi celles qui vous plaisent ; mais SI vous craignez de ne p IS trois ou quatre femmes parmi celles qui vous plaisent ; mais si vous craignez de ne pouvoir être juste envers elles, alors une seule » Coran Sourate 4 concernant les femmes verset 3.
C’est ? la suite d’un contexte de guerre qu’est arrivé ce verset. En effet, lors de la razzia de LJhud, les musulmans ont perdu soixante dix hommes. Les mecquois ont attaqué les musulmans près de Médine. Le nombre de combattants, était de sept cents. Donc des hommes dans la communauté musulmane sont morts dans cette bataille. Si parmi les soixante dix musulmans décédés, certains étaient polygames, on imagine la catastrophe que cela représente.
Plus de des femmes musulmanes se retrouvent donc veuves et sans revenus avec des enfants à charge pour la plupart d’entres elles. À ce titre une solidarité s’impose. Les musulmans pensaient alors à se remarier avec certaines veuves. C’est dans un souci de protection d’orphelins et de veuves qu’a été légitimé le mariage polygamique. Mais aussi d’autres raisons sont à l’origine de cette pratique par exemple les mariages polygamiques de Mohammad qui avaient souvent des objectifs politiques.
Le mariage était pour lui un moyen de consolider ses alliances. Aussi, il a fallu légitimer les relations issues de désir sexuel pour éviter l’adultère. Elle permet notamment d’avoir beaucoup d’enfants et une descendance nombreuse, et ceci est une chose recommandée par la religion. Le mariage d’amour se faisait également. Quand bien même la polygamie est une pratique culturelle musulmane, tous les pays de confession musulmane ne l’admettent pas. les pays de confession musulmane ne l’admettent pas.
En effet, la Turquie (interdiction de la pratique polygamique en 1926), la Tunisie (interdiction de mariage polygamique en 1957) et e quelques pays animistes africains (croyances aux âmes et aux esprits ; Exemple de peuple animiste : les Izi du Nigéria). En France, les mariages polygamiques sont interdits. Dans son article 147, le Code civil dispose que « On ne peut contracter un second mariage avant la dissolution du premier Se pose ainsi le problème de savoir sous quelles conditions peut- être pratiquer le mariage polygamique en droit musulman et les effets qu’engendre ce dernier contracté à l’étranger en droit français ?
Pour qu’un mariage polygamique puisse être valide, encore faut- il qu’il réponde à des conditions bien spécifiques (l), ce n’est u’à partir de là que pourra être aborder la problématique de reconnaissance en France de ces mariages contractés à l’étranger 4 OF IS christianisme en sus de Pislam que la polygamie était une pratique culturelle présente chez les grands prophètes de Dieu. Par exemple : Moise avait 2 épouses, Abraham avait 3 épouses, Jacob avait 4 épouses, David avait au moins 18 épouses, Salomon avait 700 épouses selon la Bible.
Dans la période préislamique (Jahiliya), la caractéristique du mariage consistait à pratiquer une polygamie débridée, allant jusqu’à huit ou bien dix épouses, la limite n’existait pas, jusqu’? e que l’Islam arrive pour limiter et réorganiser la polygamie à 4 femmes. Le Coran est le seul livre religieux qui limite la polygamie en imposant des restrictions par son verset « . Il vous est permis d’épouser deux, trois ou quatre femmes parmi celles qui vous plaisent » sourate 4 concernant les femmes verset 3 du Coran.
Les chiites ont un avis différents, ils prétendent qu’il est permis ? l’homme de se marier avec 9 femmes en additionnant 2+3+4 = 9 en prenant comme preuve la parole d’Allah. Mais cette hypothèse ne correspond pas à l’esprit du verset du Coran limitant le nombre d’épouses à 4 Hadith D’après Omar ibn al Khattab, le 2ième calife, Ghilane Ibn Salama embrassa l’Islam alors qu’il avait dix épouses, le prophète informé lui dit : « prend 4 épouses parmi elles et sépare toi des autres. ? 3 On constate bien une preuve que dans l’islam n’est toléré que 4 épouses pour un homme. Que chaque épouse ait son propre lieu d’habitation Ibn Qoudama, un savant musulman issu de l’école Hanbalite dit dans un livre de jurisprudence islami ue (al Moughni, le livre le plus connu de l’école Han jurisprudence islamique (al Moughni, le livre le plus connu de l’école Hanbalite) : ? Il n’appartient pas à l’homme de rassembler deux femmes dans un seul lieu d’habitation ( Maskane) sans leur accord (aux femmes) et ceci que le lieu d’habitation soit petit ou qu’il soit grand.
Car cela peut leur porter préjudice quand il y a entre elles de l’hostilité et de la jalousie. Et leur rassemblement sera la cause d’accrochages et de luttes. Et chacune d’entre elles sera au courant de l’affection du mari lorsqu’il Ira vers l’autre ou elle le verra. Mais si elles agréent cette situation, alors ceci est permis (c’est-à-dire le fait de les rassembler dans un seul endroit) ; car c’est un droit u’elles ont (de réclamer un endroit chacune) et il leur appartient de s’en abstenir en le délaissant. ?4 Effectivement, Allah a évoqué qu’il y avait des foyers et non un seul foyer pour toutes les épouses. Selon la sourate 33 concernant les coalisés (« Al- AHZAB » ) verset 33 « Restez dans vos foyers » Et dans la Sounna : D’après Acha, le prophète a demandé lors de la maladie après laquelle il mourut : « Où serai-je demain ? Où serai-je demain ? Il voulait que ce soit le jour de Aicha, alors ses épouses lui ont permis d’être là où il voulait. Il était dans la maison de Acha jusqu’à ce qu’Ily mourut.
Aicha a dit : « Il est mort le Jour où c’était mon tour, dans ma maison. Et Allah l’a fait mourir alors que sa tête était entre ma gorge et ma poitrine et que sa salive se mélangeait avec ma salive »5 On peut observer dans cet exemple qu’il est ra 6 OF IS On peut observer dans cet exemple qu’il est rappelé que chaque épouse demeure dans une habitation différente. Céquité entre les épouses Dans les quatre écoles, le mariage polygamique est possible sous conditions que l’époux agisse équitablement envers ses quatre epouses.
Selon la Sourate 4 concernant les femmes verset 129 « Vous e pourrez jamais être équitable entre vos femmes, même si vous en êtes soucieux. Ne vous penchez pas tout à fait vers l’une d’elles, au point de laisser Pautre comme suspens. Mais si vous agissez en bien et vous êtes pieux… Donc Allah est, certes, pardonneur et miséricordieux. » En effet, l’islam ne permet pas à un homme d’épouser une autre femme s’il est susceptible de ne pas les traiter toutes de façon équitable. Ainsi, les hommes polygames sont tenus simplement d’entretenir leurs épouses sur un pied d’égalité.
Cependant, Péquité morale ne saurait être une condition à part ntière de la polygamie. L’homme est tenu à des obligations uniquement matérielles dont il peut assurer l’égalité de traitement entre les épouses. Mais le Coran Sourate 4 (Les femmes) verset 3 pose une condition « Mais si vous craignez de ne pouvoir être juste envers elles, alors une seule Cela, afin de ne pas commettre injustice À travers cette partie du verset, on remarque une volonté de justice envers les épouses. Elle introduit la notion de monogamie.
Autrement, celui qui n’est pas juste devra rester monogame car le fait d’être injuste envers ses épouses, fait partie des grands péchés. L’équité dont il s’agit est le fait ue l’homme soit juste entre fait partie des grands péchés. L’équité dont il s’agit est le fait que l’homme soit juste entre ses épouses, dans le partage de ses dépenses comme : la nourriture, les vêtements, et dans le logement, ainsi que tout ce sur quoi il a la possibilité cl’être équitable. Aussi, il doit être juste dans le partage du temps chez chaque épouse.
Nous avons vu que le Coran encadre la pratique de la polygamie. Cependant, les législateurs tentent de dégager de nouvelles règles sans se heurter à celle posées par le droit musulman. Elle a connu de véritable réforme dans les droits maghrébins. L’approche extensible de la polygamie n’est donc plus concevable avec la pleine mutation que connaît le droit familial dans les pays du Maghreb. Une nouvelle démarche d’interprétation (Ijtihad) est ainsi engagée par les législateurs.
Tantôt, on propose une prohibition de la polygamie, tantôt, on en crée une nouvelle figure qui se rapproche de l’interdiction. 3. UNE NOUVELLE DÉMARCHE D’INTERPRÉTATION DU MARIAGE POLYGAMIQUE (IJTIHAD) une nouvelle réglementation de la polygamie en droit marocain et algérien a été instituée à l’occasion des réformes de 2004 t 2005. Les législateurs ont optés pour le maintient de la polygamie sous des conditions tellement stricte qu’en réalité elle vise à en limiter la pratique. e législateur a mis en place une procédure d’autorisation de polygamie.
Concernant la première condition, selon les articles 41 et 8 6des Codes marocain et algérien, le mari qui désire prendre une seconde épouse doit justifier son recours à la polygamie. La deuxième condition de st l’autorisation du iuee justifier son recours à la polygamie. La deuxième condition de la polygamie est l’autorisation du juge posé à l’article 427 et 8 des codes marocains et algérien. Le mari demandeur de la polygame doit présenter au tribunal une demande à cet effet. Le juge examine la situation de l’époux en vue de lui accorder l’autorisation.
Cintervention du juge n’a pas uniquement pour but de contrôler l’exercice de la polygamie mais elle a également pour objectif de convoquer la première épouse et la future en vue de les informer des intentions du conjoint et prétendant. Cautorisation ne peut être octroyée au mari que lorsque l’accord est exprimé par les coépouses. 8 Autrement dit, si la femme s’y oppose, il n’y aurait pas de cas de Le droit marocain permet à cette dernière la séparation de son onjoint. Si elle manifeste la volonté de divorcer, l’époux devra verser le montant fixer par le tribunal correspondant aux droits de l’épouse et des enfants s’il y en a. Toutefois si la femme n’accepte pas la polygamie et de divorcer, le tribunal appliquer d’office la procédure de discorde lorsque le mari persiste dans sa demande de polygamie. Après diverses tentatives de conciliation la relation conjugale aboutira à la séparation des conjoints. Le résultat sera donc le même si elle n’exprime pas son consentement à la polygamie mais avec une procédure plus longue. Cependant, le droit algérien reste ambigu sur la question, l’article 8 du Code algérien reste muet sur les conséquences d’un refus de consentir à la polygamie.
Avec un tel encadrement de cette pratique coutumière, les législations marocaine et algérienne démontrent leurs volontés fermes de mettre un terme au mariage polygamique. Ainsi, le but est de faire en sorte que le recours à cette institution ait lieu qu’en cas de circonstances exceptionnelles. Alors que les droits marocains et les algériens procèdent par prudence et vigilance, le législateur tunisien manifeste tout implement son objection à cette pratique. Depuis 1957, le Tunisie prohibe cette pratique.
Elle est considérée comme une infraction pénale réprimée par une peine d’amende et d’emprisonnement ou par l’une de ces deux peines. Son interdiction est légitimée par l’impossibilité d’observer une équité parfaite entre les épouses. L’article 18 du Code de statut personnel tunisien affirme expressément que la polygamie est interdite et le législateur tunisien n’estime pas s’être éloigner des préceptes religieux. Mais au contraire selon le législateur la compatibilité de la olygamie avec l’esprit du texte coranique est mise en évidence.
Cijtihad atteint son apogée de par cet avènement. En effet, le verset 129 de la 4 sourate (les femmes) du Coran justifie cette démarche. « Vous ne parviendrezjamais à avoir une parfaite équité envers vos femmes, même SI vous en êtes soucieux » Ce qui reviendrai à justifier l’adoption d’une interprétation restrictive voir prohibitive de la polygamie. Cimportance de l’émigration en France de la population musulmane est telle que les autorités françaises compétentes ne peuvent négliger ces maria es 01 amiques. De ce fait, le législateur 0 OF
