Expose sur la Gabelle

L’introduction La gabelle est un impôt indirect sur le sel née en France au Moyen Âge et qui a perduré jusqu’à l’époque moderne. Le mot vient de l’arabe « kabala » qui signifie « taxe Au départ ce mot s’appliquait à toutes les taxes prises sur les produits de consommation. Mais en France, le mot est réduit au sel. A l’époque moderne, la gabelle représente environ 6 % des revenus royaux. Le sel fait l’objet d’un monopole royal et a longtemps été le seul moyen de conserver les aliments.

Cétait donc un élément stratégique. Sous l’Ancien Régime, il a été utilisé omme monnaie d’échange et possédait même une fonction de salaire, dont on retrouve le sens étymologique dans « salarium » en latin qui signifiait Comment la Gabelle I : L’origine et l’évolut Il : L’organisation terr st Snipe to View ncien Régime ? Ill : La structure administrative Les greniers à sel en formaient les éléments clefs.

Chaque grenier à sel ( ou chambre à sel jusqu’au XVIe siècle), était à la fois un dépôt royal où se débitait le sel et une juridiction, dont l’origine remontait à 1342, et qui connaissait les causes relatives ? la gabelle tant au civil qu’au criminel. Ils pouvaient prononcer des amendes de 10 livres en dernier ressort, alors que tous les autres jugements étaient soumis au ressort d’appel des cours des aide Swipe to vlew next page aides.

Le personnel était composé d’officiers vénaux : un grenetier président, un contrôleur, un mesureur, des conseillers, un ministère public dont l’utilité était souvent décriée. Leur compétence juridictionnelle fur supprimée en 1788. Ces greniers constituaient pour autant un réseau très serré ; en 1785 on en omptait 253 en pays de grande gabelle qui étaient répartis en 17 directions subordonnées à 4 départements pour distribuer chaque année près d’un million de muids de sel.

En pays de petite gabelle, il y avait 8 départements avec 135 greniers. Dans la pratique, les greniers à sel n’avaient qu’un rôle de répartition, car la surveillance relevait de la Ferme générale qui avait l’exploitation financière de cet impôt. Ses armées de gapians ou gabelous contrôlaient les points de contrebande, visitaient les paysans et arrêtaient les fraudeurs, mais la répression véritable ppartenait aux commissions extraordinaires comme celles de Saumur, de Reims ou de Caen.

La ferme avait 1 200 lieues ( 4 800 km) de lignes intérieures à surveiller et entretenait à cet effet environ 23 000 hommes en 1 784 répartis en 352 divisions elles mêmes subdivisées en brigades sédentaires ou mobiles, multipliant les barrières contre une fraude jamais endiguée. Plus le sel était cher, moins grande en était la consommation combien vitale à l’époque. On utilisait 9 livres par an et par habitant dans les pays de grande gabelle ; 11 livres dans ceux de petite gabelle ; et 18 livres