Travail Droit Naturel Pourquoi obéit-on aux lois ? Introduction Le terme de loi reco la « loi de la nature » contrainte à laquelle loi au sens « d’obligat qui nous pousse à Ob ans org ui-ci peut désigner constitue une égager, soit d’une uestion de savoir ce as du point de vue des lois de la nature qui expriment une n cessité. En revanche, en ce qui concerne les lois au sein d’un État, la situation est différente. De fait, celles-ci constituent avant tout des obligations auxquelles il est possible de désobéir.
Obéir suppose une soumission à une autorité, et se poser la question de pourquoi béir aux lois revient à se demander ce qui va donner force à la 101. une des raisons pouvant expliquer cette obéissance peut être la peur des sanctions potentielles. Ainsi, il s’agirait d’une forme de contrainte donnant force à la loi. Ainsi, il serait possible de croire que la crainte d’être puni soit la source principale de la force de la loi. Pourtant, cette affirmation n’est pas suffisante En effet, il est possible que certaines lois, reconnues comme étant légitimes aux yeux de l’Etat entrent en contradiction avec des principes moraux.
Il convient donc de refonder robéissance aux lois en enant compte de l’influence que p peut avoir la morale. Cette courte introduction permet d’illustrer la contradiction qu’il existe entre les partisans de la thèse naturaliste et les adeptes du positivisme. « Le but de ce travail va être de tenter de dégager une possibilité de compromis entre ces deux thèses. Pour cela, je me pencherais sur l’importance de la justice dans notre choix d’obéir, ou non, aux lois. Mais avant d’aborder cette question, un rapide rappel des principaux arguments des deux thèses s’impose Peut-on fonder le droit naturel ?
Tout d’abord, il est important de constater que la variation des lois en fonction du lieu et des époques invite au relativisme. Michel de Montaignel suivit de Blaise Pasca12 en font le constat. Il n’y aurait donc rien d’universel ni dans les coutumes, ni dans les lois. Le droit positif est essentiellement variable d’une société ? une autre. Pourtant, ce constat n’est pas suffisant pour récuser l’existence du Droit naturel, car nous avons besoin de cet idéal pour juger nos lois. C’est cet idéal qui justifie que certains enfreignent la loi de leur société au nom de la véritable justice.
Une autre manière de critiquer la notion de droit naturel est présente dans la théorie du positivisme ju idique. Ce courant a pour vocation d’analyser le droit de façon scientifique. Celui- ci doit uniquement s’en tenir à la description du droit positif, puisqu’il s’agit de ne tenir pour vrai que ce qui peut être vérifié, par exemple, par l’expé positif, puisqu’il s’agit de ne tenir pour vrai que ce qui peut être vérifié, par exemple, par rexpérience. Pour les positivistes, tel que Kelsen, tout ce qui sort du domaine du vérifiable doit être soigneusement écarté du discours scientifiques.
Or ridée de « droit naturel » fait partie de ces entités mystérieuses et invérifiables postulées par la métaphysique3. Kelsen affirme que l’on peut critiquer une loi positive à la lumière d’une idée du juste, mais qu’il peut exister autant d’idées du juste que d’individus. Si l’on est radical, il est possible d’arriver à la conclusion qu’il faut renoncer à l’envie d’évaluer le droit positif par rapport à un hypothétique droit naturel. La légitimité revient donc au droit positif, quel que soit son contenu.
Le droit naturel serait donc un droit qui ne dépend pas des onventions humaines mais de la « nature humaine », ou encore dun rapport premier entre l’homme et le monde. De ce fait, un droit naturel pourrait servir de norme ou de critère de légitimité au droit positif4. Le droit naturel semble être inséparable de l’idée de justice. Évincer le droit naturel au profit du droit positif entraînerait une adhésion à toute espèce de loi. Or il importe de garder son jugement critique devant le risque d’injustice. Seul le droit naturel fournit une idée universelle de justice et garantit notre autonomie par rapport aux lois5.
Le droit naturel est l’ensemble des droits que chaque individu possède du fait aux lois5. possède du fait de son appartenance à l’humanité et non de par la société dans laquelle il vit. Il est unlversel et définit les rapports idéaux des hommes entre eux au sein d’une société raisonnable. Le droit naturel est une conception idéale du droit, tel qu’il devrait être pour être conforme aux exigences d’humanité et de justice. Il découle, si lion se place du point de vue du monde des idées platoniciennes, de l’Idée du Juste. ?tre juste, est-ce obéir aux lois? Notion de justice La notion de justice est Intimement liée à celle du Droit tel que nous [‘étudions en tant que juristes. Dans la sphère du droit, est désigné comme juste ce qui est conforme à la loi. En effet, dans son sens le plus général elle punit l’homme qui viole la Loi. Cependant, le critère de la légalité ne suffit pas à définir la justice puisque si c’était le cas, les lois seraient alors pensées comme sans défaut, parfaites, et les lois injustes n’existeraient pas.
Or l’expérience historique nous en démontre le contraire. Que signifie être « juste » ? Etymologiquement le mot juste vient e Justus qui signifie « qul agit selon le droit et l’équité »6. On retrouve donc le rapport au droit positif, mais également au droit naturel. Cette notion permet donc de dépasser l’opposition entre pure relativisme et droit idéal puisque la justice ne se limite pas au simple respect de la loi. Celle-ci perme relativisme et droit idéal puisque la justice ne se limite pas au simple respect de la 101.
Celle-ci permet justement d’apporter un regard critique pour déterminer si une loi est juste ou injuste. Il faut alors chercher le critère de la justice dans une certaine éthode de construction de la loi. Ainsi, on pourrait dire que la loi est juste si elle ménage de manière équitable les intérêts de chaque partie7. Ce qui est juste est donc ce qui est légal tant que la loi est équitable8. A première vue, on peut penser qu’être juste équivaux à obéir aux lois, mais cela serait réducteur. Obéir aux lois ne suffit pas pour être juste, il faut aussi respecter notre raison.
Cependant un problème apparait alors, il ne faut pas seulement respecter aux lois ou seulement obéir à notre morale pour être juste. Pour être juste il faut respecter les lois et notre orale en même temps. Obéir aux lois Dans la République, Platon raconte la fable du berger Gygès qui découvre un jour un anneau magique qui rend invisible. Grâce ? cet anneau, Gygès est soudain libre de voler, de commettre tous les forfaits et injustices possibles et imaginables pour acquérir richesse et pouvoir.
Ce mythe vise à s’interroger sur le respect de la justice : ne sommes-nous justes que par crainte de la punition ? Une première théorie, rencontrée dans Le Cap des Tempêtes9 de Lucien François qui consiste en une analyse du droit sans la ustice, affirme qu’il ny a rien de plus dan consiste en une analyse du droit sans la justice, affirme qu’il n’y a rien de plus dans le droit que des normes imposées par un pouvoir. « Toute légalité est garantie uniquement, en dernière instance, par la menace de sanctions qui n’ont rien de légal »IO.
Toutefois l’auteur ajoute qu’il est conscient que la menace n’est pas suffisante à long terme. pour se faire, il y a une nécessité de persuasion et d’adhésion au régime légal. Cependant Lucien François ne reconnait pas la légitimité d’une loi de par sa éférence au droit naturel ; il affirme que c’est le pouvoir lui- même, par la production d’une certaine image de lui-même qui nous fait obéir de gré. Il nomme cela le « nimbe La crainte de la punition donc est sans nul doute un motif important qui nous pousse à respecter la loi.
Il est néanmoins possible d’envisager l’issue du dilemme entre soumission et transgression de manière différente. En effet pour certains, négliger l’importance de sentiments contraires à la peur, tel que l’espoir ou la certitude d’être récompensé si on observe le comportement souhaité, est absurde. Ceux-ci sont générés par les instances sociales qui nous conditionnent à respecter la loi via un système de récompenses et de punitions. Cependant, l’observation des lois n’est pas uniquement due ? une question d’affect. ne autre façon de concevoir l’obéissance aux lois est celle de Hobbesl 1. Il faut appliquer les lois, non pas parce que c’est bien moralement, ma celle de Hobbesl 1. Il faut appliquer les lois, non pas parce que c’est bien moralement, mais parce que c’est mieux pour tout le monde. Le droit, donc, n’est pas la morale. Et cette obéissance utomatlque aux lois n’est finalement pas aussi rlsible que cela. Il s’agit de faire passer l’intérêt de tous avant l’intérêt personnel car c’est ce qu’il y a de mieux pour la vie en société.
Le principe du respect des lois n’est donc pas moral, mais intéressé. Cette idée peut se résumer dans la règle d’or de Kant « ne fais pas à autrui ce que tu ne voudrais pas qu’on te fasse à toi même». Un individu respecte la loi parce qu’il souhaite qu’autrui en fasse autant. Il est inutile de demander aux individus de respecter les lois pour des raisons morales le bon sens et Pintérêt bien compris suffisent. Ce sont ces deux éléments qui permettent d’éviter un retour à l’état de nature décrit dans les différentes théories du contrat social.
La loi n’est pas le Bien, mais elle est « préférable » à la violence qui régnait avant l’apparition de ce contrat. Pour terminer, une dernière manière de justifier l’obéissance aux lois se retrouve dans le dernier enseignement de la vie de Socrate : «Mieux vaut une injustice qu’un désordre « 12. Qu’une loi soit imparfaite, ou que son application soit injuste, son respect est préférable à sa transgression ou qu’à sa non existence. Dans une ociété, les actions indlviduelles ont des répercussions au nlveau collectif.
Les lois son Dans une société, les actions individuelles ont des répercussions au niveau collectif. Les lois sont un devoir que tous les citoyens doivent respecter s’ils ne veulent pas commettre l’injusticel 3. Cependant, une objection s’impose : une telle attitude comporte des dangers non-négligeables. Si un individu respecte les lois uniquement pour exprimer son désir citoyen, il risque de perdre sa faculté de jugement quant au contenu de ladite loi. La certitude d’agir en » bon citoyen » pourrait même le rendre veugle au caractère inadmissible de celui-ci.
Si vraiment désobéir à une loi injuste revient, comme veut le montrer Socrate, à menacer l’existence même des lois, il existe un risque que les citoyens finissent par obéir à des lois inhumaines. pourtant, le jour où une loi inhumaine apparaît sur la scène de l’Histoire, c’est bien en hommes moraux qu’il nous faut nous dresser. L’obéissance aux lois qui se fait par habitude a pour première conséquence de gêner un rapport moral au monde et aux autres. Conclusion Faut-il simplement obéir aux lois, les appliquer automatiquement u au contraire toujours essayer d’y réfléchir pour savoir si elles sont ou non respectables ?
Suffirait-il de distinguer les bonnes lois de celles que nous ne pouvons accepter? Si alors nous faisons appel à notre conscience, à loi morale intrinsèque à chaque homme, pour nos jugements, mais la morale peut-elle vraiment nous éclairer sur ce qui est une loi morale14? En réal jugements, mais la morale peut-elle vraiment nous éclairer sur ce qui est une loi morale14? En réalité, le problème, c’est que même si nous pouvions, et voulions, examiner ansi les lois, un tel examen critique erait peut-être bon pour l’individu mais pas pour la société.
La citoyenneté individuelle en sortirait certes grandie mais le respect de l’ordre social en serait menacé, fragilisé par cette multiplication de regards subjectifs sur l’intérêt général. Ily a donc nécessairement, dans nos démocraties modernes, une dimension d’obéissance automatique incompatible avec cette délibération qui, seule, pourtant, pourrait nous rendre meilleurs. Comment, alors, concilier cette application automatique des lois avec la lucidlté necessaire pour savolr quand désobéir ?
Nous devons obéir à des lois imparfaites, c’est paradoxalement la condition de notre perfectionnement. Nous devons désobéir à des lois inhumaines, c’est à cette condition que nous ne régresserons pas. Obéir à des lois imparfaites, désobéir à des lois inhumaines, il s’agit donc de bien juger. Ce n’est pas facile ni donné d’avance, mais c’est la condition humaine. Notre rapport aux lois nous rappelle que nous sommes imparfaits. Il nous oblige à cet art du jugement, qualité éminemment humaine, au cœur d’une obéissance aux lois qui, essentiellement automatique, menace donc ce jugementl 5.
