LIBERTE PUBLIQUE Introduction Les libertés publiques sont souvent invoquées soit pour dénoncer les menaces qui pèsent sur elles, soit pour affirmer leur existence de manière plus ou moins solennelle. Elles sont au cœur d’un discours idéologique qui vise à assurer leur promotion, amis qui révèle en même temps fragilité de la notion de liberté publique cette approche idéologique est loin d’être inutile dans la mesure où elle suscite une demande de sociale en faveur du renforcement des libertés déjà garanties par le droit, voire de la consécration de nouvelles liberté.
En revanche, elle conduit à une Snipe to sorte de confusion e les libertés pour qu’e Observons d’emblé l’objet d’une consécr 1954, lors de la créati or 5 uffisait d’invoquer ‘s publique à fait ainsi été utilisée en « liberté publique » sous la forme d’un cours a option ouvert aux étudiants de 4ème année, cours devenu ensuite obligatoire avec la réforme de 1962. Mais la discipline nouvelle n’a pas été définie avec précision et un th siècle plus tard, elle demeure à la recherche d’une définition claire permettant de fonder son unité.
Toute étude de Libertés Publiques suppose ainsi au préalable la recherche de son objet (l), recherche qul conduit à d page définir les Libertés Publique par existence même d’un régime juridique (II). Parmi les terminologies employées, la notion de Liberté publique se trouve fortement concurrencée. On lui préfère souvent celle de « droits de l’homme » ou de « libertés fondamentales voire de « droits fondamentaux » sans trop connaitre un succès, le concept de « libertés sentielles » est aussi utilisé s’il n’est pas repris dans le droit positif.
A cette multitude de terminologies correspond une grande iversité dans Vintitulé des manuels consacrés à la discipline. Ils témoignent de la répugnance certaine de leurs auteurs à Pégard d’une notion de « Liberté Publique » jugée, sans doute, trop traditionnelle ; les ouvrages les plus anciens n’en connaissent pas d’autres mais les plus récents se montrent plus imaginatifs.
Ainsi quelque fois, la notion de « liberté publique » est purement et simplement abandonnée au profit de celles de « droit de l’homme » lorsqu’il s’agit notamment d’insister sur la protection internationale dans libertés ou de celle de » liberté ondamentales » jugee moins restrictive dans son chapitre d’application. Le plus souvent cependant, les concepts plus récents sont simplement accolés à la notion de liberté publique montrant que celle-ci n’est plus perçue comme suffisante pour rendre apte de la discipline.
Mais si la notion de liberté publique se trouve désormais marginalisée, elle n’a pas pour autant été remp la notion de liberté publique se trouve désormais marginalisée, elle n’a pas pour autant été remplacée par une autre Jugée plus satisfaisante. Cette diversité de terminologies révèle une discipline qul herche toujours à préciser son objet. Elle n’est pas cependant sans inconvénients, car les différents termes utilisés ne sont pas synonymes et renvoient à des approches très différentes de la discipline -certaines définitions révèlent une approche formelle de la discipline et d’autres une approche matérielle.
C’est ainsi que la notion de « Liberté fondamentale » peut, parmi d’autres définition possibles renvoyer à l’origine des normes étudiées. C’est le choix opéré par le professeur J. ] Israël qui la définit comme « un liberté reconnue par une règle du niveau juridique le plus élevé, soit onstitutionnel ou international »1 il exclut ainsi du champ de la discipline les libertés consacrées par voie législative.
La notion de « droits de l’homme » se réfère quand à elle, à une définition matérielle, puisqu’elle renvoie au contenu des normes. Elle trouve son origine dans l’Ecole du droit naturel, doctrine philosophique ancienne, qui met l’accent sur les droits de l’indépendance face à l’Etat. Les droits de l’homme trouvent aujourd’hui un écho particulierement important en droit international. -certaines définitions sont essentiellement doctrinales d’autres ‘appuient sur le droit plus.
C’est ainsi que les « droits sont essentiellement doctrinales d’autres s’appuient sur le droit plus. C’est ainsi que les « droits de l’homme » sont souvent invoqués dans une perspective militante pour mettre l’accent sur les menaces qui pèsent sur les libertés et sur la nécessité d’agir en faveur de leur protection Jean Morange fait justement observer que « la renommée des droits de l’homme n’est pas le fait des juristes.
Ce sont les hommes politiques, les plus hautes personnalités du monde religieux, philosophique scientifique, ui contribuent le plus à la diffuser au risque de la banaliser »2. Les « libertés publiques » sont, en revanche, une notion exclusivement juridique, puisqu’elles se définissent par rapport ? la contrainte juridique qu’elles imposent. -certaine définition, enfin, impliquent une appréclation.
Sur le contenu des Libertés en cause, établissant une hiérarchie entre elle, d’autres au contraire ne portent un elles aucune hiérarchie. Parmi les premières figurent à l’évidence les « libertés fondamentales » ou « essentielle » d’autres en effet, le sont oins, les risques est alors de considérer certaines libertés comme secondaires, pouvant s’accommoder d’un système juridique protecteur, d’une garantie moins efficace.
Au regard de ce risque, la nation de « liberté publique » présent l’avantage de la neutralité puisqu’elle ne postule aucune hiérarchie entre les libertés et considère des uns même ensemble normatif PAGF puisqu’elle ne postule aucune hiérarchie entre les libertés et considère des uns même ensemble normatif toutes celles qui sont consacrées par le droit positif. A cet égard le choix du terme ? libertés publiques » révèle, avant tout, une démarche positiviste dans leur étude.
Si la diversité des terminologies employées témoigne dune réelle richesse doctrinale, elle est également source d’incertitude quant au chapitre d’application de la discipline Ainsi, au Bénin comme partout ailleurs, la menace reste persistante sur les « libertés publiques « A et le rôle des F S P en l’occurrence, de la Police Nationale en ce qui concerne leur jouissance n’est pas des moindres.
A. La contestation parfois radicale de la « civllisation occidentales » et des droits de l’homme par un islamisme éducteur et totalitaire, dans certains pays musulmans comme l’Iran, l’Algérie Syrie et l’Afghanistan prouve que les Libertés publique gravement menacées.
De même le drame yougoslave, les massacres au Rwanda, en RDC, le RDA, le maintien de régimes totalitaires des certains pays, l’extrême misère de nombreux pays avec leurs cortèges d’horreurs montrent que le pire existe toujours. Enfin, au Bénin la série de malaises socio-politique ainsi que leurs implications en disent long sur la fragilité des Libertés Publiques et la nécessité de les protéger.
