EXPOSEE ProfesseureMr DIOP EXPOSANTS Amadou Mbodji Ane Marie Mbodji Coumba Mbodji Mame Diarra Mbow Cheikh Tidiane Mbodji SUJET. LA REALITE SOCIOLOGIQUE DE L ETAT org Sni* to View PLAN INTRODUCTION l. LES ELEMENTS PHYSIQUES DE L ETAT A. LE TERRITOIRE B. LA POPULATION Il. L ELEMENT INSTITUTIONNEL DE L ETAT ; le pouvoir politique A. L évolution du pouvoir politique B. Les caractères du pouvoir politique L évolution des sociétés politiques est passé par plusieurs étapes.
De la horde (société primitive) à la cité en passant par les tribus, les clans, on est arrivé à la création d une organisation ociétale plus perfectionnée et plus achevée qui est I Etat. Dés juridique sur la dimension sociologique de I Etat. Ce sujet revêt un intérêt purement pratique dans la mesure où la reconnaissance d un Etat à I égard du droit international et du droit constitutionnel se mesure à travers des éléments sociologiques cumulativement réunis.
Eu égard à toutes ces considérations, il serait nécessaire d examiner d abord les éléments physiques de I Etat (l), et ensuite I élément institutionnel (Il), constituants les éléments sociologiques de I Etat La réunion d un élément matériel sous la forme d un territoire (A) et d un élément personnel sous la forme de population (B) caractérise les éléments physiques de Etat. A. Le territoire Avant toute chose l, I Etat est d abord territorial. Ce dernier est la structure matérielle de I Etat qui le situe dans I espace et délimite la sphère d exercices de ses compétences.
Ainsi il est un élément nécessaire de Etat. Il constitue une assise géographique et spatiale à I intérieur de la quelle s exerce la puissance de I action des gouvernements. Le territoire de Etat est délimité par es frontières qui constituent une ligne déterminant I étendue et les Ilmltes de la sphère géographique d un Etat vis-à-vis des Etats voisins. Le territoire comprend à la fois le territoire terrestre (sol , sous sol), le territoire maritime (zone adjacente à la cote ; mers territoriales) et le territoire aérien (espace atmosphérique). Le territoire remplit cependant plusieurs fonctions.
Il garantie à Etat son indépendance en fixant les frontières d cependant plusieurs fonctions. Il garantie à Etat son indépendance en fixant les frontières derrières lesquelles il ourra plus efficacement se défendre contre les agressions extérieures. Aussi, il semble nécessaire de soulgner I existence de territoire enclavés soit partiellement à exemple de I enclave de Cabinda, soit entierement à I exemple de la Gambie. Le territoire peut également être fractionné à I exemple du Japon. Les problèmes de frontières sont sensibles. Des contestations toujours insatisfaites surgissent.
Ces problèmes sont gérés par le droit international public. Les problèmes que l’on peut rencontrer ce sont : une population homogène disposée de part et d’autre d’une frontière. Des richesses connue ou potentielle dont on croit que le territoire est porteur. Une dispersion géographique du territoire avec des couloirs pour permettre aux populations d’aller et venir sur leur propre territoire. Fort de tout cela, il nous est possible d affirmer que « pas de territoire, pas d Etat», il ne peut pas avoir d Etat sans un Certes le territoire est un élément indispensable à la constitution de Etat mais insuffisant.
Il y a aussi la population B. La population Qu’elle soit minime ou importante, disséminée ou concentrée, il faut qu’il y ait une population. L’État doit avoir un roupe de personnes juridiquement liées avec lui. Par population, il faut entendre I ensemble des individus vivants sur un territoire donné. Elle est également un groupe d individu sédentaire et solidaire qui présente u territoire donné. Elle est également un groupe d individu sédentaire et solidaire qui présente une individualité par rapport à d autres au point de constituer une nation.
En réalité, la population apparait à la fois comme une réalité démographique juridique et sociologique symbolisée par la nation. Démographiquement, la population est une collectivité umaine vivant sur un territoire déterminé, composé d hommes et de femmes à des étapes diverses de leur vie (enfance ; adolescence ; maturité ; vieillesse). Par son statut juridique, elle est considérée comme I ensemble des personnes physiques vivant de façons permanente sur le territoire étatique sur lesquelles I Etat exerce sa souveraineté personnelle.
Dans une population, on trouve deux catégories d habitants, les nationaux et les non nationaux. Par nationaux, il faut entendre les individus d un Etat liés ? cette Etat par le lien juridique de la population. La nationalité s cquière à travers deux critères, la nationalité originaire et la naturalisation. A I opposée des nationaux, les nan nationaux sont les individus vivants sur le territoire d un Etat auquel il n est pas rattaché par un lien de nationalité. Ils sont composés par les étrangers.
Les refugiés, les apatrides, et les ressortissants d Etats- tiers. En dehors des données démographiques et juridiques, la population est également une réalité sociologique symbolisée par la nation. Par définition, la nation est un groupement humain dans lequel les individus se sentent unis les uns aux autres par es I nation est un groupement humain dans lequel les individus se sentent unis les uns aux autres par des liens à la fois matériels et spirituels et se conçoivent comme différents des individus qui composent les autres groupements nationaux.
Au total, entretenu de ces différents éléments, il apparait qu’un Etat sans population ne peut survivre. Autrement dit « pas de population pas d Etat ». L existences du territoire et de la population ne suffit pour traduire la réalité sociologique de I Etat, ainsi survient I élément institutionnel de Etat en I occurrence le pouvoir politique Il. L ELEMENT INSTITUTIONNEL, Le pouvoir politique Le pouvoir politique a connu une évolution dans le temps (A) avant d avoir ses caractères qu’on lui connait aujourd’hui(B). pouvoir politique s entend dans le sens étymologique, du pouvoir dans la cité, et dans le sens contemporain, du pouvoir dans Etat. Mais sa définition nous permettra de mieux mesurer son étendue. Par définition, le pouvoir politique est un pouvoir de prévision d impulsions, de décision et de coordination qui appartient à I appareil dirigeant du pays, c est à dire aux gouvernants au ens large, et qui leur permet de déterminer et de conduire I ensemble de la politique nationale, avec tout ce qu’elle implique dans I ordre interne comme dans I ordre internationale.
Il est le fruit d une longue évolution. En effet, on est passé du pouvoir diffus de la société primitive au pouvoir individualisé de la société contempora du pouvoir diffus de la société primitive au pouvoir individualisé de la société contemporaine. Dans les sociétés primitives, le pouvoir politique était diffus, c est à dire initial. Le pouvoir diffus n était pas confié à un titulaire physiquement dentifié mais était dispersé dans la communauté toute entière.
C est pourquoi tout le monde commande et obéit en même temps. Invisiblement, le pouvoir était néanmoins présent en ce sens que des mécanismes de sanctions existaient. Par exemple les sanctions sont pécuniaires, morales, exclusion du groupe et punition des infractions aux règles sociales. Au totale, entretenu de ces considérations, le pouvoir politique s est ancrée dans les sociétés prmitives pendant plusieurs siècle. Ce n est qu’avec I apparition des sociétés féodales que le pouvoir olitique devient alors un pouvoir personnel.
Dans les sociétés féodales, le pouvoir politique a commencé à être attaché à la personne des gouvernants, souvent des chefs religieux ou des anciens, parfois des chefs militaires. Cette personnalisation s est évidemment accusé lorsque du collectif initial s est dégagé une personnalité dirigeante unique, dont la vocation charismatique était déterminé par les circonstances ou affirmée, pour plus de commodité, par I intéressé lui-même.
Dans un système de ce genre, il n existait aucune légitimité dans la mesure où le pouvoir incarne dans la personne de son détenteur respectée par ses vertus personnels, sa force physique, son prestige naturel, sa puissance matérielle etc. Il est considéré comme le représentant d physique, son prestige naturel, sa puissance matérielle etc. Il est considéré comme le représentant de Dieu sur terre.
A la différence de la société primitive marquée par le pouvoir diffus et de la société féodale matérialisée par le pouvoir personnel, la société contemporaine a vu apparaitre un pouvoir politique institutionnalisé qui consiste à une dissociation entre le pouvoir et son détenteur. L pouvoir n est plus une prérogative personnelle du chef et son fondement est indépendant de la personnalité de celui qui exerce, ce qui veut dire qu’il s est détaché de la personne des gouvernants pour se reporter sur une entité qui lui sert de support. Depuis le XVI éme siècle, cette entité est I Etat.
La différence avec les systèmes antérieurs est capltale puisque désormais les gouvernants ne détiennent le pouvoir que par ce qu’ils sont les dépositaires de fonctions qui leur sont attribués dans le cadre des institutions de I Etat. C est I Etat qui est le titulaire abstrait t permanent du pouvoir et les gouvernants n en sont que les agents d exercices passagers et provisoires. Ils ne mettent pas en œuvre une puissance personnelle qu’ils doivent à leurs propres mérites, mais une puissance qui appartient à Etat qui peut imposer à leurs activités les limites qu’il estime légitimes.
C est la raison pour laquelle Pierre pacte affirme que « bien loin d être maitres de leur pouvoir, les gouvernants ne sont, en principe, que les dépositaires provisoires, les agents d exercices des compétences qui les dépasse, un appareil qui leur survit A la gents d exercices des compétences qui les dépasse, un appareil qui leur survit A la lumière de toutes ces considérations, nous pouvons retenir que I évolution du pouvoir politique est passé par trois étapes fondamentales, le pouvoir diffus, le pouvolr personnel et le institutionnel.
Cette évolution nous permettra de mieux cerner les caractères du pouvoir politique, ce qui méritera notre réflexion dans le (3) Le pouvoir politique ne se différencie pas fondamentalement des autres phénomenes d autorités et leurs caractères s appliquent également à lui. C est par ce qu’il mplique lui aussi une double relation de commandement et d obéissances que I on est condult à distinguer le groupe très minoritaire des gouvernants, qui commandent et le groupe très nombreux des gouvernés qui obéissent.
Comme eux, il fait appel à la confiance des gouvernés mais confère aux gouvernants les mayens de contraintes dont ils ont besoin. Le pouvoir politique présente cependant des caractères spécifiques qui tiennent ? ce qu’il soit à la fois contraignant, initial et global. Il est d abord contraignant même si les ressorts psychologiques sont, eux aussi, très importants. Dans les sociétés primitives, le pouvoir a des origines magiques plutôt que matérielles.
Dans les sociétés contemporains, les gouvernants réussissent souvent à conduire les gouvernés simplement par ce qu’ils les ont convaincus qu’il devait en être ainsi. En d autres termes, le poids de la tradition, la croyance en la légitimité des gouver en être ainsi. En d autres termes, le poids de la tradition, la croyance en la légitimité des gouvernants, le sentiment de I impossibilité ou de I inutilité d un renversement de I ordre établlt constituent des facteurs déterminants.
Mais ces éléments sychologiques ne sont nullement exclusifs, la coercition, effective ou potentielle, s y ajoute toujours et nécessaire. Le pouvoir politique est aussi initial en ce sens que tout part, en tous domaines, des gouvernants. Certes, il existe des pouvoirs autres que politiques et il existe également des contre-pouvoirs mais ils sont toujours plus ou moins dépendants, plus ou moins tributaires précisément du pouvoir politique. La capacité d innover de ce dernier est incomparablement supérieure à celle de tous les autres organismes sociaux. En fin, le pouvoir politique a une vocation globale. s ouvernements disposent, en principe une autorité qui s applique à tous les membres de la communauté, s exerce sur toute étendu du territoire et, ce qui est plus important encore, peut porter sur tous les objets, possibilité de ml économie au social, de enseignement à la santé, du travail aux loisirs. Pour le peu que les gouvernants le souhaitent, aucune secteur de I activité humaine ne saurait leur échapper et le pouvoir politique n a d autres limites que celles qu’il accepte de fixer à lui-même. En somme, on peut retenir que le pouvoir politique est d abord contraignant ensuite initial et enfin global
