CHAPITRE 1 : LE MARIAGE Le mariage en tant qu’acte juridique créé la famille. Il lui donne son organisation, sa cohésion et son existence juridique. L’universalité du mariage et de la famille en atteste du caractère naturel et autorise à en chercher des caractères commun et invariable. Le mariage n’est pas une structure invariante dans sa formes puisque sa forme vair dans le temps, dans respace au grès des évolutions historiques et des différences culturelles.
Le droit matrimonial français est un mélange de différentes traditions, plusieurs sont croisés (germani 7 next page A partir du 1 6éme, la ort a ouvrir la voie à la sécularisation du ma Section 1 : le mariage à Rome égaliennes (de retat) La famille a Rome a un rôle important à jouer dans la conclusion du mariage puisque celle ci dépend de la volonté du paterfamilias qui est le seul capable (sui iuris) = juridiquement capable de contracter. En outre pour les romains, le mariage illégitime est consensuel. C’est le consentement des époux et du pater familias qui fait le mariage.
Les fiançailles exister a Rome, (paroles du futurs : verba de futuro). Elle précède l’union n’ont pas de formes juridique romaine et n’ont pas d’effet juridique car e mariage doit émaner d’une volonté libre et passé par l’échange des consentements. De ce fait, c’est une idée Connubium : désigne le droit de contracter un mariage (Dans les Institutes, Gaius donne définition du CG : « capacité de former avec une personne donnée de sexe opposé une union conjugale avec valeur juridique Le droit de mariage est réservé au citoyen romain puis il va s’élargir en fonction de l’extension de l’empire et de la citoyenneté (Caracalla).
On va également parler du matrimonium (droit matrimonial). (Jus conubii) S’il ne sont pas citoyens : concubinage. Union entre esclaves : cotuberium. Même terme si un membre du couple est esclaves. Repris par le juriste Paul : « entre les esclaves et les personnes libres il ne peut y avoir de matrimonium mais un cotuberium » Ils doivent avoir reçu l’accord de leur maitre. Les enfants qui naitront de leur union suivent la même « nature que la mère (les esclaves ne peuvent pas avoir de juste mariage) lus coniubi : fait de pouvoir se marier. Soumis à des règles particulières (limite d’âge, consentement).
Seul les règles de celui-ci peuvent conduire à un mariage légitime ou un iustum matrimonium. Seuls les enfants nés d’une telle union sont considérés comme des enfants légitimes. Le fait d’être marié selon le juste mariage entraine des conséquences sur les enfants et des conséquences patrimoniale entre les époux. Les époux ne pourront hériter l’un de l’autre que s comme cela. Le dieeste 2 ,’ intestat : la succession régit par la loi, pas de testament). Certaines appellation sont réservées aux épouses de citoyens romains matrona, ouxor. u uxor (juste mariage) ; mulier : femme mariée à un non-citoyen romain. La législation matrimoniale à Rome remonterait à l’enlèvement es sabines (de façon symbolique et sur le plan juridique). Les textes ne nous disent pas comment se terminent les unions. La femme n’a pas le droit d’abandonner sont mari mais le mari peut répudier sa femme. Le citoyen romain pourra répudier sa femme pour cause d’empoisonnement d’enfants, pour soustraction des clés (une clé, la femme n’a pas le droit de voler la clé de la cave), pour adultère.
Si le mari décide de la répudier pour un autre motif, la loi ordonne qu’une partie des biens du mari doive aller à la femme et l’autre partie à des ** métères (dieu). Si on regarde les textes de Denis Ladigarce historien grec qui a vécu a Rome) : peine de mort si adultère, peine de mort si la femme est convaincu de boire du vin. *patrimoine partagé en 2. Déméter Clé de la cave : la femme n’a pas le droit de boire du vin car la femme qui a bu est donc ivre, or l’ivresse conduit à l’adultère, et l’adultère conduit à la débauche. Cet Interdit remonte à l’époque archaïque de Rome et la dernière condamnation remonte à 194 av.
JC. ( es enfants nés d’adultère, ne peuvent porter le culte d’adultère. ) A / Les différentes formes de mariage en droit Romain 1 a Le mariage cum manu. *maria e avec autorité manu = puissance) II plac us l’autorité de son mari, 21 sous l’autorité de son mari, juridiquement elle devient la fille de son mari, elle ne peut donc pas être propriétaire de biens propres et elle doit se soumettre dans tout*els domaines de la vie à la volonté de son mari. *les – la confareatio : réservé aux patriciens. Pendant la cérémonie, les époux partage un gâteau épeautre (en latin : fare).
C’est un mariage très solennel : le grand pontife et le flamine de Jupiter doit être présent ainsi que 10 citoyens romains/ La caractéristique de ce mariage est un mariage insoluble, il n’y aura *indisoluble as de répudiation possible, pas de divorce. Seule la mort peut les separer. C’est une forme de mariage qui ne sera appliquée que par les flamines de Jupiter (les prêtres de Jupiter) – la coemptio : le mari acheté fictivement sa femme. Lors de la cérémonie, il prononce une formule selon laquelle il acquière la jeune fille pour le mariage et non pour l’esclavage. se fini à la fin de la république) – par usus : mariage de fait. Ce type de mariage sanctionne une union INNINTEROMPUE d’un homme et d’une femme pendant un an. II ne comporte aucune cérémonie. pour être valable, il faut que dans l’année, la eune femme ne soit pas passée plus de trois nuits consécutives en dehors de la maison de son mari. Cette forme d’union sera finie avant la fin de la république. 20) Le mariaee sine manu 4 27 mariage qui va favoriser l’émancipation des romaines, si le tuteur ne leur plait pas, elle peuvent demander au prêteur d’en changer, autant de fois qu’elle le veulent.
Pour être légitime, il doit remplir des conditions : âge, consentement, degrés de parenté. B/ Conditions de fond du mariage romain a) les degrés de parenté Les Romains ont horreur de l’inceste (passible de la peine de mort) en 33 ap. JC, sexus arius (homme le plus riche d’Espagne) est accusé d’avoir commis l’inceste sur la personne de sa fille, ce qui lui vaut d’être précipité de la roche arpélenne. Dans la Rome archaïque, il est interdit de se marier en dessa du sixième degrés de (avec ses parents, ou des membres de sa famille) parenté (cousin germains ou cousins issus de germain).
Au 2e siècle av JC, les mariages entre cousins germains sont attesté (4 degrés). Pour éviter le morcèlement des fortunes. Pendant l’empire, les mariages sont considérés comme incestueux, entre frère et sœUr, entre oncle et nièce, (modifié par Claude, pour des raisons ersonnelles), entre tante et neveu. Quelques dérogation ; une femme a le droit d’épouser le premier mari de sa sœur, ou le frère de son premier mari mais elle ne peut pas s’unir au père de son mari ou à son gendre.
Un homme ne peut pas se marier avec sa belle-mère, avec sa belle-sœur ni avec la mère de sa femme, avec la femme de sa *fille. S’il se marient, c’est mariage sont *fils considéré comme incestu ts seront illégitime (donc s 7 l’âge de la puberté : 12 ans pour les filles, 14 ans pour les garçons. Mais en général elles se marient vers 15 ans. Les garçons ne se arient pas à 1’4 ans car ils servent en tant que tribuns militaire ou préfet dans l’armée pendant quelques années, ils ont donc autour de 35-40 ans pour se marier. Les époux peuvent donc exister une grande différence d’âge.
Les époux avaient donc une grande différence d’âge. c) Le consentement Il faudra un consentement valable de l’épouse, de l’époux et du partefamilias d) Les fiançailles C’est une étape presque obligatoire en droit romain. Se déroulent en plusieurs étapes – consentement des parent : la concilia – convention du mariage : la conventia – pacta ; fille promise Ponta : fiancée Annulaire gauche : un anneau de fer en attendant le mariage. Selon les romains, de cet annulaire gauche part un nerf qui va au cœur et qui serait responsable du sentiment amoureux.
Les futurs fiancé s’offre des cadeaux qui ne sont pas considérés comme dote et donc comme patrimoine. e) La cérémonie du mariage Il dure toute une journée (de l’aube jusqu’à l’apparition de l’étoile vestere : la première que l’on voit). pour se concilier des dieux, les futurs époux prennent les hospices et font des sacrifices, les romains sont soucieux de rapporter les épisodes matrimoniaux ? 1 première quinzaine du mois de mars : dieux de la guerre) La journée est ensuite placé sont le patronage de Junon, thelus (la terre), ceres (la croissance) et tout les esprits protecteur de la femme qui accouche.
Ensuite seulement 5 grands dieux : Junon, Jupiter, venus, fides, diane (protège les femmes quand elles accouchent). Pour symboliser cette fin de vie, la jeune romaine va offrir ses poupées aux dieux protecteurs de la maison de ses parents. La tenue de la mariée : un bain, coiffure ( toutes la même, 6 tresses qui sont dessinée avec une lance, soit Junon, soit guerriers), evêtit une robe de couleur orangé, par dessus un grand manteau couleur safran, des chaussures dorées ou rouges puis un voile rouge, une couronne de fleur. orange : couleur qui porte bonheur) La cérémonie : matin, une offrande au dieux : lait et du vin miellé douceur et fécondité) / la pronuba (femme d’un certain âge, mariée une seule fois et mari vivant) va joindre les deux mains droite des époux, prononce formule. les mariées offrent un gâteau d’épeautre / Contrat de mariage / banquet (pas de vin pour la femme) / L’épouse est conduite dans la maison de son mari, elle rentre avec deux eunes hommes qui font semblant de l’enlever pour entrer (aussi pour ne pas quelque trébuche)/ présentation de l’eau et du feu : éléments dans la mythologie des éléments complémentaire. formule finale : ubi tugaius ego gaillar (la ou tu seras maitre et seigneur, je serais maitresse. / la femme va devoir remettre trois ièces (une dans sa main pour son mari, une dans la main pour son mari, une dans la chaussures pour les dieux de sa nouvelle famille, une dernière dans une aube a sa ceinture au carrefour le plus prêt. / Les époux peuvent aller se coucher. La mariage est terminé mais banquet le lendemain.
Le mariage romain est très formaliste mais apporte des avantages à la femme ; la dote est son patrimoine, elle peut divorcer de son propre chef et rédiger un testament et intenter une action en justice. La femme romaine aura la responsabilité de l’éducation des enfants jusqu’à l’adolescence. Gaulois Section 2 : le mariage gallois germain, nordique Les germains : l’anneau d’ebiegungen. Cette légende est constituée des trois mariages de Siegfried. La saga des folsungar. D’abord une union fondée sur la force avec une Valkyrie, ensuite un mariage par achat avec enfin avec la fille de
Grimide grâce à une potion. Trois statut : les cerfs (producteurs), guerriers, prêtres, roi. Chaque fonction a son propre manage. Un texte de Tacite : Mariage pris au sérieux, ils se contentent d’une seule épouse. La dote : apportait par le mari à Pépouse en présence des parents et des proches. Les cadeaux ne sont pas choisi pour plaire à des dames ou parer une jeune marier : ce sont des bœufs, un cheval harnaché, un bouclier, une glaive et la francisque. L’épouse est avertit par les hospices qu’elle vient tout partager (joies / peines).
Elle doit être engagement des futurs époux et de leur arents (Mundium : somme d’argent versé au père de la mariée, le mari achète la puissance qu’il opère sur sa femme) / Le versement de la dos ex marito : le fait que la femme offre des femmes à son mari / on remet la jeune fille pour la consommation du mariage qui scelle définitivement le mariage et donnera lieu le lendemain matin le morgengave (le don du matin : le mari à la femme pour qu’elle puisse vivre quand il sera mort). ? Au coucher, la femme gagne son douaire » Dos ex marito : reçoit de son père et qui passe à la mort de celle ci, dans les mains de ses ils, ce qui prouve qu’elle était propriétaire de ses biens. Tacite montre une structure tridimensionnel : Richesse, Solidarité dans la guerre et les épreuves, Sacré. Le mariage germanique ne brise pas les liens que la femme a avec sa famille . En revanche comme les romains, la femme est soumise à son mari comme pour l’adultère.
En présence de témoins, le mari jeté sa femme hors de la maison, nue et les cheveux tondus. On la pourchasse dans les rues à coups de fouées. L’infidélité de l’homme n’a pas les mêmes que celui de la femme car la maternité est une certitude et la paternité une imple préemption. Le mari peut donc être amené à élever un enfant qui n’est pas le sien. La femme ne peut pas répudier son mari. Le statut de la femme semble être supérieur à celui de Rome : elle ont un caractère prophétique et divin (la magie chez les nordique vient toujours des femmes).
Les femmes détiennent des p urels. Les femmes surnaturels. Les femmes scandinaves et vikings sont d’excellentes guerrières. Le mariage Gaulois ou Celtique : En 1997, on a découvert des inscriptions juridiques sur les tuiles de châteaubleu. Il existe des formules de mariage (à peu près un contrat). Le texte semble complexe mais se rapproche du mariage germanique avec le don et le contre don. La mariage se conclu par étape et toutes les prestations sont donné en même temps.
La remise d’une médaille et d’une somme d’argent puis l’engagement du bout des lèvres (consommation du mariage où échange des consentements). En gaule les femmes apportent une Dos, et le mari apporte une prestation de valeurs égales. On obtient un mariage isogamie. Egalité de richesses, mais pas de consentement (sentiments). Section 3 : le mariage en droit canonique, l’époque médiévale. En 380, le christianisme est reconnu comme culte religion de l’empire (édit de Thessalonique).
La religion chrétienne veut affaiblir la famille romaine, paienne, et l’entre des évêque dans les plus hautes instances de rempire va influence le droit matrimonial. La doctrine de l’Eglise connaît trois principes . 1 • le mariage est monogame 20 le mariage est indissoluble (adultère : faute pour le mari comme pour la femme ; mais il y a le pardon) 30 le mariage est un sacrement Saint Ambroise (4e siècle) : archevêque de milan Saint Jérôme (4-5) : traducteur de la bible en latin Saint Augustin 0 7
