SOMMAIRE INTRODUCTION. 2. Définitions pARTlE 2 : LE CADRE C 1 p g 1. Principe général . 3. Le mode opératoire.. 4 Date d’application………….. — . 4 5. Dispositions transitoires 5 6. Annexes (E. T. I. C. ) BIBLIOGRAPHIE ET WEBOGRAPHIE . 21 INTRODUCTION Cobjectif de la présente norme consiste à prescrire le traitement comptable pour les immobilisations corporelles de sorte que les utilisateurs des états financiers puissent distinguer les informations relatives aux investissements d’une entité dans ses immobilisations corporelles et celles relatives aux variations de es investissements.
Les questions fondamentales concernant la comptabilisation des immobilisations corporelles portent sur la comptabilisation des actifs, la détermination de leur valeur comptable ainsi que des dotations aux amortissements et des pertes de valeur correspondantes. La norme IAS 16 couvre donc les différents aspects de la comptabilisation et de l’évaluation des immobilisations corporelles d’exploitation sur leur durée de vie. Elle impose de traiter les composantes d’un actif comme des éléments séparés s’ils ont des durées d’utilité différentes.
Elle permet de procéder ? a réévaluation des immobilisations comme méthode alternative ? l’évaluation au coût historique. IAS 16 prescrit le traitement comptable des immobilisations corporelles (IC) détenues soit pour être utilisées dans la production ou la fourniture de biens ou de services, soit pour être louées à des tiers, soit à des fins administratives, et dont on s’attend à ce qu’elles soient utilisées sur plus d’une période. IAS 16 permet un choix de méthode com table, les IC pouvant être comptabilisées au coût ou t réévalué. 1 décomptabllisation d’une IC. IAS 1 6 comprend un document Base des conclusions qui résume es éléments pris en considération par l’International Accounting Standards Board (l’IASB) et les conclusions dégagées dans le cadre de l’élaboration de cette norme. Ce rapport présente un ensemble d’aspects théoriques et pratiques de la norme dans ce qui suit. PARTIE : LE CADRE CONCEPTUEL 1. Principe général L’objectif de la norme IAS 16 « Immobilisations corporelles » est de prescrire le traitement comptable des immobilisations corporelles.
Cette norme s’applique à tous les actifs corporels sauf aux actifs biologiques, couverts par la norme agricole (IAS 41), Les immobilisations corporelles sont des actifs corporels détenues par une entité pour être utilisés dans la production ou la fourniture de biens et de services, soit pour être loués à des tiers, soit à des fins administratives et dont on s’attend à ce qu’ils soient utilisés sur plus d’une période. Les composants peuvent être un élément de l’actif ou un actif représentatif d’un coût de révision.
Ainsi, certains éléments rattachés composant les Immobilisations corporelles peuvent exiger, d’un point de vue industriel, un remplacement a intervalles de temps réguliers. En ce cas l’entreprise comptabilise dans la valeur comptable dans l’immobilisation corporelle le coût de remplacement partiel à l’instant où ce coût est encouru. D’autre part, le coût des inspections majeures effectuées est comptabilisé dans la valeur comptable de l’immobilisation corporelle à titre de remplacement. Une inspection majeure consiste à identifier d’éventuelles défaillances, avec ou sans remplacement de pièces. . Le mode opératoire a. Le coût d’acquisition futurs associés à cet élément Iront à l’entité ; Et que le coût de cet actif peut être évalué de façon fiable Les coûts constitutifs de la valeur d’entrée sont composés des coûts encourus initialement pour acquérir (prix d’achat, y compris les droits de douane et les taxes remboursables) ou construire une immobilisation corporelle et des coûts encourus ultérieurement pour accroître, remplacer partiellement ou assurer l’entretien de l’actif corporel.
Les remises et les rabais commerciaux sont déduis du coût d’acquisition. En outre, il faut intégrer au coût d’acquisition Les coûts directement attribuables au transfert de l’actif jusqu’? son lieu d’exploitation ; Les coûts de mise en service pour son exploitation conformément aux attentes de la direction comme les coûts des avantages du personnel, les frais de montage et d’installation, les honoraires de professionnels… ; Les coûts estimés qui sont relatifs au démantèlement de l’immobilisation ; Les coûts de remise en état du site sur lequel Factif est exploité.
Les frais administratifs et les autres frais généraux sont exclus du coût d’acquisition Si le règlement de l’acquisition est différé au-delà des conditions normales de crédit, la différence entre le prix comptant et les èglements effectifs est comptabilisée en charges financières sur la période de crédit ou incorporée dans le coût de l’actif selon l’autre traitement autorisé par la norme IAS 23 « Coûts d’emprunts b.
L’évaluation à la clôture L’entreprise a le choix entre le modèle du coût et le modèle de la réévaluation étant une méthode alternative qui trouve son fondement dans l’application de la juste valeur aux actifs. Le choix de la méthode est applicable à une même catégorie d’immobilisations corporelles. 1. Le modèle du coût Le modèle consiste à com 4 21 mmobilisations à leur u coût historique) diminué du cumul des amortissements et de cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur, le cas échéant. . Le modèle de la réévaluation Ce modèle suppose que la juste valeur de Himmobilisatlon peut être évaluée de manière fiable. La méthode consiste à évaluer l’actif à sa juste valeur à la date de la réévaluation (généralement la date de clôture) diminué du cumul des amortissements ultérieurs et du cumul des pertes de valeur ultérieurs. Le nombre de réévaluation dépendra la fréquence des variations significatives de la juste valeur.
Si une immobilisation corporelle est réévaluée, toute la catégorie des immobilisations corporelles dont fait partie cet actif est réévalué. Si la valeur comptable d’un actif augmente à la suite d’une réévaluation, l’écart de réévaluation est crédité directement en capitaux propres. Un écart de réévaluation positif est comptabilisé en résultat dans la mesure où il compense une réévaluation négative du même actif, précédemment comptabilisé en résultat.
Si la valeur comptable d’un actif diminue, l’écart de réévaluation négatif doit être comptabilisé en résultat. Une réévaluation égative est directement imputée aux capitaux propres dans la mesure où l’écart compense une réévaluation positive du même actif, précédemment comptabilisé en capitaux propres 3. L’amortissement Le montant amortissable dun actif est réparti systématiquement sur sa durée d’utilité. La durée d’utilité est la durée d’amortissement prévu dans le cadre d’une exploitation normale.
Chaque composant doit être amorti séparément. Un composant est donc un élément dont la durée d’utilité est significativement différente de la durée d’utilité globale de l’actif auquel le composant se rattache. Si l’entreprise est susceptible de revendre le bien à l’issue de la durée d’amortissement, une valeur résiduelle représentative du prix de cession net des frais estimés est déterminée. La base d’amortissement r s 1 est déterminée.
La base d’amortissement repose sur le coût d’acquisition auquel est retranchée la valeur résiduelle. La valeur résiduelle et la durée d’utilité d’un actif sont revues par l’entreprise au moins une fois durant fexercice, à la date de chaque clôture, le mode d’amortissement utilisé doit refléter le rythme selon lequel l’entité s’attend à consommer les avantages ?conomiques futurs liés à l’actif. Ce mode d’amortissement est aussi revu au moins une fois dans l’exercice, plus généralement, lors de chaque clôture annuelle.
Les changements appliqués au plan d’amortissement sont des changements d’estimation dont les impacts sont comptabilisés au compte de résultat. Les éventuelles dépréciations sont traitées par la norme IAS 36 et ne doivent pas être confondues avec le plan d’amortissement. 4 Date d’application 81 L’entité doit appliquer la présente norme pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2005. Une application anticipée est encouragée. Si l’entité applique la présente norme à une période ouverte avant le 1er Janvier 2005, elle doit l’indiquer. 1A L’entité doit appliquer les modifications énoncées au paragraphe 3 pour les exercices ouverts à compter du 1 er janvier 2006. Si l’entité applique IFRS 6 à une période antérieure, elle doit appliquer les modifications à cette période. 81B La publication d’IAS 1 Présentation des états financiers (révisée en 2007) a donné lieu à la modification de la terminologie utilisée dans les IFRS, ainsi qu’à la modification des paragraphes 39, 40 et 73(e) (iv). L’entité doit appliquer ces modifications pour es exercices ouverts à compter du 1er janvier 2009.
Si l’entité applique IAS 1 (révisée en 2007) à une période antérieure, elle doit appliquer les modifications à cette période. 81C La publication d’IFRS 3 Regroupements d’entreprises (révisée en 2008) a donné lieu à la modification 3 Regroupements d’entreprises (révisée en 2008) a donné lieu à la modification du paragraphe 44. L’entité doit appliquer cette modification pour les exercices ouverts à compter du 1 er juillet 2009. Si rentité applique IFRS 3 (révisée en 2008) à une période antérieure, elle doit également appliquer la modification à cette ériode. 1D La publication d’Améliorations des IFRS, en mai 2008, a donné lieu à la modification des paragraphes 6 et 69, et à l’ajout du paragraphe 68A. L’entité doit appliquer ces modifications pour les exercices ouverts à compter du 1 er janvier 2009. Une application anticipée est autorisée. Si l’entité applique les modifications à une période antérieure, elle doit l’indiquer et appliquer en même temps les modifications d’IAS 7 Tableau des flux de trésorerie qui y sont liées. 1E La publication d’Améliorations des IFRS, en mai 2008, a donné lieu à la modification du paragraphe 5. L’entité doit appliquer ette modification à titre prospectif pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2009. Une application anticipée est autorisée si l’entité applique en même temps les modifications des paragraphes 8, 9, 22, 48, 53, 53A, 538, 54, 57 et 858 d’IAS 40. Si l’entité applique la modification à une période antérieure, elle doit l’indiquer. 1F La publication d’IFRS 13, en mai 2011, a donné lieu à la modification de la définition de la juste valeur au paragraphe 6, ainsi que des paragraphes 26, 35 et 77, et à la suppression des paragraphes 32 et 33. L’entité qui applique FRS 13 doit appliquer ces modifications. 1G La publication des Améliorations annuelles (Cycle 2009-2011), en mai 2012, a donné lieu à la modification du paragraphe 8. ‘entité doit appliquer cette modification de façon rétrospective selon IAS 8 Méthodes comptables, changements d’estimations comptables et erreurs pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2013.
Une application anticipée est permise. Si l’entité applique la mo à compter du 1er janvier 2013. Une application anticipée est permise. Si rentité applique la modification à une période antérieure, elle doit l’indiquer Les dispositions des paragraphes 24 à 26 relatifs à l’évaluation nitiale d’une immobilisation corporelle acquise dans le cadre d’une transaction d’échange d’actifs ne doivent être appliquées de manière prospective qu’aux transactions futures.
Les informations à communiquer dans les annexes : Pour chaque catégorie d’immobilisations corporelles, les états financiers doivent notamment indiquer Les états financiers doivent notamment indiquer, pour chaque catégorie d’immobilisations corporelles : Les conventions d’évaluation utilisées pour déterminer la valeur brute comptable ; Les modes d’amortissement utilisés , es durées d’utilité ou les taux d’amortissement utilisés ,
La valeur comptable brute et le cumul des amortissements en début et en fin de période ; Un rapprochement entre les valeurs comptables à l’ouverture et à la clôture de la période, faisant apparaître les entrées et les sorties ; Les augmentations ou les diminutions résultant de l’application de la méthode de la réévaluation, les hypothèses de valorisation liées à cette méthode el la valeur comptable qui aurait été comptabilisée si ces actifs avaient été comptabilisés selon le modèle du coût.
PARTIE Il : CAS PRATIQUES 1. CAS 1 : Evaluation initiale des immobilisations corporelles Imputation des dépenses futures Exercice : remise en état du terrain. Le coût de restauration du Site est estimé à 1 20 000 €- Le centre démantelé sera revendu à la ferraille pour un montant de 10 000 €. Passer les écritures de comptabilisation de cet actif et de clôture de l’exercice sur N. Solution 2321 1 Bâtiments industriels 470 000 2392 immob corp en cours 350 000 2930 prov. épr des immob Corp. 120 000 6193 2832 fait que la valeur de marché du véhicule d’occasion puisse être identifiée, celui entre au bilan à sa juste valeur. Dans le cas contraire, il aurait fallu le comptabiliser à la valeur ette comptable de l’actif sortant. L’entreprise NMS enregistre donc une plus-value nette de 450 €. Coût d’acquisition par paiement différé : Exercice La société NMS a fait l’acquisition d’un matériel informatique le 15/06/N auprès d’un magasin spécialisé.
Le montant du matériel est de 200 000 en cas de règlement en espèce. Or, faute de moyen la société accepte de payer le matériel sur 3 périodes . 50 000 € à la livraison 70 000 € six mois plus tard 100 000 € 12 mois plus tard On estime que l’entreprise aurait pu obtenir un prêt équivalent au taux d’intérêt annuel de 10%. TAF : Calculez le coût d’acquisition et présenter l’écriture comptable. Le coût d’acquisition du matériel : co = 50 000 + 70 000 x 1. -1/2 + 100 000 x 1. 1-1 (le coût Immédiat du matériel) – 207651,47 € 2. CAS 2 : La réévaluation des immobilisations corporelles Exemple Deux méthodes sont admises en normes en réévaluation IASI’ IFRS : lere méthode : Elle consiste à réévaluer la VNA à sa valeur vénale en réévaluant la valeur d’origine et les amortissements. Si on prend un exemple d’immobilisation dont la VNA est de 750. 000 et la valeur actuelle de 1. 200. 000 ca va donne de réévaluation 0 1
