Cassurance islamique : Takaful Préparé par : Plan ntroduction Finance islamique : D Assurance : Généralit Assurance islamique Modèles de l’assuran OF p g Assurance islamique au Maroc Introduction o La finance Islamique s’impose de plus en plus dans le paysage de l’industrie financière mondiale. o Le Maroc, au même titre que d’autres pays émergents, marque une volonté de s’inscrire dans le développement de cette industrie.
Finance islamique : Définition et principes Définition 1 /2 o La finance islamique pourrait être définie comme étant conditions ans lesquelles le service sera rendu. o Il mentionne: la prime que le preneur d’assurance s’engage à verser ; û la prestation que l’assureur rendra ; D l’événement incertain (le risque) ; Û l’intérêt d’assurance (exprimé négativement) : l’assuré ne doit pas avoir d’intérêt à la survenance du risque.
Position de rlslam vis-à-vis de l’assurance 2/2 o La question de Passurance est délicate en droit musulman : la vie de l’homme est entièrement entre les mains de Dieu : Cette dépendance (tawakkul) doit être entièrement acceptée û L’assurance n’a pas lieu d’être ! Le Prophète (PSL) ayant observé un bédouin laissant un chameau sans l’attacher lui demanda : « Pourquoi n’attaches-tu pas ton chameau ? » Le bédouin répondit, « Je fais confiance en Allah » Prophète lui répondit : « Fais confiance à Allah, mais d’abord attache ton chameau ». Rapporté par Al Tirmidhi et Ibn Majah, Livre 60, NO. 2517) • Al Gharar : l’incertitude • Al Maisir : le jeu Le contrat d’assurance contient généralement un double triple incertitude Le montant de l’indemnité ; – Le moment de son paiement. Paiement d’une petite 0 Jeddah (OCI) a pris trois ositions claires : Û Le contrat commercial d’assurance avec une prime périodique fixe contient des éléments majeurs qui l’invalide et par conséquent est prohibé (Haram) selon la Chari’a.
Le contrat alternatif, qui est en conformité avec les principes de l’Islam est le contrat des sociétés d’assurance coopératives, basé sur la charité et la coopération. û Le Conseil Invite les pays islamiques à œuvrer l’établissement d’institutions d’assurances coopératives. L’assurance islamique Origines de l’Assurance Takaful 1/5 o Aux premiers temps de l’Islam : LI Daman Khatar Al-Tariq (garantie / caution ) : Les Marchands de La Mecque constituaient des Fonds d’assistance aux victimes de désastres naturels ou mésaventures des caravanes pour couvrir les pertes durant les voyages.
Définition 2/5 o Le terme Takaful est dérivé de la racine Kafala qui signifie Garantie ou Garantie Mutuelle. o L’assurance « Takaful » est un système dans lequel un groupe de personnes (participants) contribuent mutuellement à un Fonds commun (Fonds de Takaful) dont l’objectif est de s’octroyer une assistance mutuelle sous forme d’indemnité si un sinistre devait oucher un membre. N. B : Le versement des contributions se fait à titre de donations (Tabarru). e contrat de Tabarru’ (do 3 0 un montant convenu dans le plan de Takaful. Impliquant deux aspects de relation entre les parties : Relation contractuelle entre l’opérateur et les participants LI Relation entre les participants Principes de l’assurance Takaful 4/5 o Norme Chari’a 26 de PAccounting and Auditing Organisation for Islamic Finance Institutions (AAOIF) sur l’Assurance Islamique 0 L’opérateur Takafu o Il joue le rôle Û d’agent mandaté (Wakil) en gérant le compte de l’assurance et/ ? d’agent investisseur (Mudarib) en gérant les actifs de l’assurance leurs retours sur investissement. Il est tenu de maintenir deux comptes séparés : un pour ses propres actifs et ses passifs, et l’autre pour ceux des assurés. o Il est rémunéré par des commissions de gestion et/ou par une partie du bénéfice des investissements. o Il est tenu de distribuer les bénéfices techniques (surplus entre donations effectuées et sinistres) o Lorsque la société est liquidée, toutes les provisions et réserves accumulées relatives à l’assurance devrait être consacrées à des fins de ienfaisance.
D L’investissement du Fonds d’assurance o L’opérateur Takaful doit res ecter les règles et les principes de la charia dans 4 0 des opérations d’assurance afin d’exercer leurs droits de contrôle et de protéger leurs intérêts (représentation au sein du conseil d’administration) Le conseil de la charia o Un Conseil de surveillance de la charia doit être constitué pour la délivrance de fatwas (avis Juridique) et le contrôle de conformité à la charia.
Fonctionnement général 5/5 Participants Contrats : Donation / Tabarru’ Fonds Takaful Mudarib – Waqf – Combinaison de 2 ou plusieurs Gestion Opérateur Takaful nvestissements Paiements des sinistres Les Modèles de l’Assurance Takafu em s 5. psinistre nt Fonds mutuel de Garantie Profits Sinistres 100 tribu % s tion urp du lus 6 0 Donation-Tabarru’ o Au niveau opérationnel on utilise les contrats de Wakala et « Mudaraba. Fonctionnement du mmodèle Takaful Waqf sin emen is tr es des 1. Versement des Investissements 6. R. O. contributions d 7. sirtistre marché de rassurance conventionnelle au Maroc Û Le nouveau cadre réglementaire de Takaful ? Les perspectives de développement de Takaful au Le marché de Takaful au Monde 1/4 o Les premières sociétés Takaful ont vu le jour en 1979 au Soudan (Sudenese Islamic Insurance company) et à Dubaï (Arabic Islamic Insurance Company) o Aujourd’hui, environ 250 sociétés Takaful dans le monde (2010) o Entre 2005 et 2012, enregistrement d’un taux de croissance annuel moyen de 29,8 % o Présence dans les pays musulmans et non musulmans o Marché fortement concentré Marché mondial de Takaful en MM$ 2012; 12. 1 2011; 10. 04 Contribution des pays à la croissance du marché de Takaful Africa South East Asia GCC Saudi Arabia 2012; 0. 53 2012; 0,44 2012; 2. 71 201 1; 0. 30 B0 2. 53%; Maroc; 4. 30%; Afrique du sud; 76. 06%; Afrique du Sud Volume des primes émises (MMDH) û Taux de pénétration 2012; 3. 14% 201 0; 2. 46% 2011; 2. 57% 2010;21. 5 201 1; 23. 57 • 2ème rang africain 201 z 25. 8 1 er rang arabe. • 47ème rang mondial (49ème en 2011). Densité de l’assurance fonctionnement seront fixés par Dahir pris conformément ? l’article 41 de la Constitution o Article 5-2 : « En assurance Takaful, les excédents techniques et financiers réalisés sont épartis entièrement entre les participants après déduction, le cas échéant, des avances Takaful.
La répartition des excédents techniques et financiers ne peut avoir lieu qu’après constitution des provisions et réserves. En cas d’insuffisance de l’actif représentatif des provisions techniques par rapport aux dites provisions, l’entreprise d’assurances et de réassurance doit combler, dans les conditions fixées par voie réglementaire, ce déficit par des avances Takaful. Cette disposition doit être rappelée dans tout contrat d’assurance Takaful.
Les modalités de détermination des excédents techniques et financiers et de récupération des avances Takaful effectués par l’entreprise d’assurances et de réassurance sont fixées par voie réglementaire o Article 86-1 : « En cas de cessation du contrat d’assurances préalablement à l’échéance initialement convenue, en raison d’un évènement non prévu au contrat, l’assureur doit restituer au souscripteur la portion de prime ou de cotisation afférente au temps pour lequel le risque n’a pas couru. » Perspectives de développement de Takaful au Maroc 4/4 0 0
