Dans l’usage ordinaire, la justice et le droit sont souvent définis l’un par l’autre. La justice désigne une vertu qui se caractérise par une volonté constante d’attribuer à chacun ce qui lui est du, ce qui renvoie au droit. Volonté constante d’agir selon le droit d’autrui. Etre juste c’est agir selon le droit. Or, dans cette caractérisation, on voit bien une ambiguïté. Agir selon le droit c’est aussi agir dans le respect du droit, dans le respect des lois. Dès lors, on voit apparaître une distinction. Le droit c’est ce qui désigne les lois alors que la justice correspondrait à une vertu, un déal.
D’abord logiquement l’idée de justice et le droit viendraient protéger ou rendre effectif la justice. Dans ce sens, le droit désigne ce qui est juste. Des termes qui sont équivalents mais qui Swip ta View next page to Wen « ext pourtant sont distinc On distingue dans le Droit subjectif qui re la Déclaration des dr désignant par méton 8 le éral que l’autre. le droit objectif. roit subjectif dans ce de la conscience, pacité rationnelle d’agir, mais a aussi un sens moral, on parlera alors de l’exigence de la conscience morale. Le juste a un sens à la fois juridique et moral.
Le droit objectif désigne les lois écrites protégées par l’Etat. Ces lois fondent des droits et des devoirs, et aussi la légitimité légitimité de la punition, du châtiment. Distinction entre les lois juridiques et les lois naturelles. Les lois écrites ou lois positives se distinguent des lois naturelles car elles peuvent être transgressées. Le droit objectif conduit à une autre distinction entre le légal et le légitime. Le légitime c’est ce qui est conforme à l’exigence de justice, se rapproche du droit subjectif. Le légal désigne le droit objectif, ce qui est conforme aux lois écrites.
La loi naturelle: lois de la nature et lois physiques. dée de justice: produit de la raison. Elle est donc possiblement universelle. Renvoie à une justice transcendante, ce qui est au delà de (contraire de immanent). L’un est de l’ordre du fait, l’autre de la raison. Quelle est la fonction du droit ? Est-ce réaliser et protéger le juste ou assurer l’ordre ? Il faut lier l’idée du droit à l’idée d’ordre. On sait que la loi permet de réguler les comportements humains. L « institution qui fait les lois et qui les protège c’est l’Etat. Renvoie à un pouvoir de contraindre les hommes à l’aide des lois.
En cela, on peut dire que les lois ou le droit, c’est ce qui permet d’assurer l’ordre dans une société, apaiser les conflits spontanés entre les hommes. Dès lors, toute loi qui permet d’assurer l’ordre dans une communauté donnée est, de fait, juste. Ce qui ne va pas de soi puisque notamment à partir de la critique de la théorie de Hobbes du contrat social, si l’Etat ne doit qu’assurer l’ordre, il pourrait us Hobbes du contrat social, SI l’Etat ne doit qu’assurer l’ordre, il pourrait user de tous les droits et devenir injuste car il ne permettrait pas à l’homme de mener une existence comme il le ouhaite.
Etymologie : le droit signifie l’ordre, la rectitude, non pas le contraire de désordre mais le contraire de courbe tordue. Cette assimilation du droit à l’ordre se retrouve dans de très nombreux ordres. II y a une équivalence entre ce qui permet d’ordonner les choses (qu’on appelle le droit) et ce qui vient mettre fin au désordre (aussi le droit). Isonomie : généralité de la loi. Métaphore géométrique à l’origine du mot droit qui s’appuie sur une idée que le droit équivaut à un ordre qui n’est pas simplement celui des hommes, mais qui est un ordre naturel.
Le droit à aussi un sens moral: une personne droite est une personne qui agit moralement, renvoie à l’honnête et à cette idée de constance. Le droit a bien la fonction d’assurer l’ordre dans la société mais la question est de savoir sur quel fondement il s’appuie pour instaurer l’ordre : est-ce arbitraire (dépend d’une nation, d’une époque donnée), ou le droit réaliserai la justice. Autrement dit, le droit permettrai à la fois d’unir droit subjectif et droit objectif. Ce dernier s’incarnerait dans des droits, des possibilités d’agir, des libertés.
Lorsque cette possibilité d’agir est préservée par la ustice, on appelle ca un droit. . Les fondements du droit Fondement qui renvoie à une origine logique, ca un droit. Fondement qui renvoie à une origine logique, la rationalité du droit. Sur quoi le droit repose-t-il ? D’où viennent les lois ? Est-ce un pur arbitraire ou y a-t-il une rationalité du droit ? Cet ensemble de questions est d’autant plus importante que notre expérience commune montre que le droit ou la justice sont souvent des illusions, voire même, l’idée de droit renvoie à une sorte d’hypocrisie/de mensonge.
Soit on s’illusionne, soit on trompe l’autre. La plus part des tyrannies ne se sont amais présentées comme injustes. Ce qui fait dire à Sartre : « il n’y a jamais eu de violence sur Terre qui ne correspondisse ? l’affirmation d’un droit » (Cahiers pour une morale). Dans l’histoire, très souvent, l’injustice a pris le masque de la justice, c’est pour cela qu’on peut parler de Ihypocrisie du droit. Très souvent la force a pris l’apparence du droit pour se justifier alors qu’elle ne provenait que d’un rapport de forces qui en soit, par nature, n’a rien de légitime, ne renvoie qu’à une supériorité de puissance.
D’emblée, on peut être dubitatif face au droit et considérer, omme les Sophistes (penseurs du 5ème siècle BC,) que le droit c’est simplement le mot que les hommes utilisent pour désigne l’arbitraire de la force. A. La divinité des lois La légitimité des lois aurait une origine divine (idée de la transcendance). Dieu, ou le divin, désigne un être transcendent. On peut observer que dans toutes les sociétés an 4 OF On peut observer que dans toutes les sociétés anciennes, la loi est rapportée au divin (un ensemble de divinités ou une seule).
De ce fait, la loi positive s’assimile à la loi de la nature. Dans cette conception, la loi organise à la fois la nature et le onde des hommes (ex: les IO commandements). Le monde est issu des décrets divins. Chez les babyloniens, le dieu soleil Marduk est le législateur des astres, il organise le cosmos. L’organisation des astres renvoie donc à un décret humain. Mont Sinaï, IO commandements : Moïse plus proche de Dieu. Les IO commandements ont pour origine une transcendance, ne relèvent pas d’une décision humaine.
Intemporalité et permanence de la 101 symbolisées par le matériau résistant. Utilisation de l’écriture à l’époque: économique (pour faire les comptes) et politique (pour écrire les codes). La loi de Dieu vaut omme l’ordre économique, politique, prévaut l’ordre humain. Le fait que ce soit une entité différente des hommes permet de garantir la loi, c’est à dire protège la loi ou le droit de l’arbitraire et de la contingence des conventions. Seule la loi divine, la loi absolue, permet une obéissance absolue.
En faisant appel à une transcendance divine, on s’extrait de la contingence (en opposition à ce qui est necessaire, ce qui peut ne pas être) des conventions, contingence qui peut conduire ? l’arbitraire, pour concevoir une loi qui a la nécessité du fait. conduire à l’arbitraire, pour concevoir une loi qui a la nécessité du ait. Il y a toujours une narration du moment où un Dieu donne la loi aux hommes. Cette rationalité pragmatique et théorique permet de comprendre pq les hommes se sont donné ces types de lois B.
Le droit naturel Le droit naturel est théorisé aux alentours du 17ème siècle et elle est concomitante (en même temps) de l’Etat. Volonté de se détacher de ces fondements religieux mais aussi des théocraties. Naturel : adjectif plurivoque, cherche sa source dans l’immanence, ne fait pas référence à un être transcendent. Fondement du droit parmi les hommes. Plus exactement dans la nature de l’homme. Dans la DDE, un verbe éloquent dans l’affirmation première « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit ». Droit lié à la naissance.
Naturel, en ce sens, indique que le droit est nécessaire et universel. Un homme sans droit n’est plus un homme, il est privé d’un attribut essentiel qui permet de définir Ihomme. SI naturel renvoie à la nature de l’homme alors toute théorie du droit suppose une anthropologie, une conception de l’homme. Le droit naturel équivaut alors à ce que les Grecs appelaient Lois Ecrites, qualifiées de lois transcendantes SAUF qu’elles ne renvoient pas à la transcendance un être mais dans le sens où elles ne sont pas choisies par l’homme puisqu’elle relève de sa nature.
Distinction entre transcendance des lois divines et la transcendance des lois naturelles. Lois non écrit 6 OF naturelles. Lois non écrites s’opposent aux lois écrites. Lois divines marquent la cession entre le légal et le légitime. Loi non écrites incarnent le légitime. Obéissance suprême qui n’est pas une obéissance de fait, obéissance en raison même de leur origine. SI le droit naturel veut fonder le droit sur la nature de l’homme, on peut se demander pourquoi le droit n’est pas toujours respecté. Séparation entre le réel (le légal) et l’idéal (le légitime).
Le droit naturel ainsi a la fonction d’une norme mais il a aussi la fonction d’un critère. La norme c’est ce qui commande, le critère c’est ce qui permet de reconnaitre, marque que porte la chose qui permet de la distinguer des autres choses, le critère est discriminant, il permet de distinguer. Ce droit naturel est norme (donc idéal), mais aussi il permet au légitime de devenir légal. C. Difficultés de l’idée de droit naturel On peut se demander si la théorie du droit naturel ne relève pas de ce qu’on a appelé le roman des origines (la fiction que ‘homme construit pour rendre compte de ses origines).
Droit se fonde sur la conception de l’homme mais aussi sur une nature originelle de l’homme (qui reste une conception de l’esprit). Droit naturel suppose une conception de l’homme si bien que ce fondement n’est pas un fondement premier puisque celui-ci présuppose une conception de l’homme. Fragilité logique. Difficulté philosophique : qu’Est-ce qui pourra une conception de l’homme. Fragilité logique. Difficulté philosophique • qu’Est-ce qui pourrait rendre légitime cette conception de Ihomme que présente le droit naturel. Jusnaturalistes : Hobbes vs Rousseau, Hobbes vs Spinoza. En réalité relatif.
L’état de nature suppose un état antérieur à l’état civil. L’homme hors de la société n’existe pas car Ihomme est un être social. Ce qui nous permettrait d’entendre d’une autre manière le droit naturel. Suppose qu’il ny a un ordre que à l’Etat civil. Ordre qui se fait au moyen des lois. Le droit n’existerait qu’à l’Etat social. On ne peut pas observer un ordre qui existerait dans la nature, c’est à dire un ordre naturel. Or il existe un ordre spontané, de même qu’on l’observe chez les hommes. Ily a une organisation qui émerge naturellement. Spontanément, l’ordre qui émerge chez es hommes renvoie à la force, loi du plus fort.
Cest pour ca qu’on a souvent confondu la force et le droit. L’affirmation « il y a de l’ordre partout » peut s’appliquer à l’Etat de nature. Il peut y avoir une certaine organisation qui vaut contrainte sans pour autant qu’il y ait Etat et un droit positif. Les hors la loi ne sont jamais sans loi dans le sens où il y a une organisation dans laquelle émerge toujours des lois (ex: prison). Il. La nature du droit A. Le droit et la morale Morale: règles que l’homme se donne à lui même e droit se distingue de la morale en ce que le droit implique la contrainte alors que la morale implique
BOF droit se distingue de la morale en ce que le droit implique la contrainte alors que la morale implique la liberté. Le droit s’arrête où commence la vie privée (droit privé est un droit privé pensé collectivement). Il y aurait un limite : la sphère intime. Le mensonge relève du droit social à partir du moment où il a des implications sociales. La liberté n’est pas absolue: doit considérer celle d’autrui. Licence: liberté absolue, sans limite. Or, la liberté suppose une limitation. Cest pour cela qu’on fait la distinction entre licence et liberté. Licence: liberté fausse, prétendue liberté.
Si on ne pose pas de limites à la puissance de l’homme, alors forcément il va y avoir une voire plusieurs personnes lésées. La liberté s’oppose à une limite et cette limite c’est la contrainte. Or, la distinction est de connaitre l’origine de la contrainte, CAD de la limitation. Distinction entre obligation et contrainte, CAD l’autonomie de la volonté (sphère de la morale: obligation) et l’hétéronomie de la volonté (sphère du droit: contrainte). Source de la limite: soit externe soit interne. Fondements de la métaphysique des moeurs, Kant, Section 2 : « Toute chose dans la nature agit d’après des lois.
Il n’y a qu’un être raisonnable qui ait la faculté d’agir d’après la représentation des lois, c’est-à-dire d’après les principes, en d’autres termes, qul ait une volonté » (souligné par Kant). L’homme est soumis à deux types de lois: lois de la nature et lois positives (juridiques). E L’homme est soumis à deux types de lois: lois de la nature et lois positives (juridiques). Et aussi la loi morale. La volonté est un pouvoir de législation,. L’homme est soumis à 3 législations: naturelle, juridique et morale. Droit: principe de la volonté est externe. Morale: le principe de la volonté est interne.
Lorsque j’obéis aux lois, j’obéis pas forcément par respect de la loi, mais peut être pour éviter les désagréments. Mon action n’est morale qu’à partir du moment où elle veut la moralité. Quand j’agis par devoir, j’agis par respect du devoir. La volonté morale est une volonté pure de tout mobile. Mon acte n’est pas moral si je considère un intérêt à cet acte. Devoir dans le sens du respect de la loi morale. La loi morale a pour forme une maxime d’après Kant : une règle d’action. Pas écrite, chaque homme peut la trouver en lui-même. Le contenu peut varier mais la loi morale pour critère une universalité. Agit comme si la maxime de ton action devait être érigée par ta volonté en loi universelle de la nature ». Universelle : maxime qui pourrait concerner tout homme. On peut rapprocher le droit de la morale en faisant intervenir des normes. Ces normes sont appelées « normes morales » ou « normes de justice ». La norme serait celle de la dignité de la personne humaine qui se retrouve aussi dans le respect d’autrui qui pourrait être l’horizon du droit, l’idéal du droit. Dignité de la personne humaine développée dans les Fondements de la métaphysique des moeurs: Ihom 0 8
